PROCÈS-VERBAUX
LE MARDI 19 NOVEMBRE 1996
(Séance no 21)
(Séance no 21)
[Traduction]
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 11, dans la pièce 705 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Colleen Beaumier, Eugène Bellemare, John Bryden, Gilbert Fillion, John Harvard, Ovid Jackson et Tony Valeri.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Témoins: Du Bureau du vérificateur général du Canada: Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe, Santé, Industrie, Statistique et Ressources naturelles Canada; David Roth, vérificateur général adjoint, Technologie, vérification et systèmes de gestion. Du Secrétariat du Conseil du Trésor: Alan Winberg, secrétaire adjoint, Revue gouvernementale et Services de qualité; Bernie Gorman, dirigeant principal de l'informatique par intérim, Bureau du dirigeant principal de l'informatique.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 8 octobre 1996, fascicule no 2).
Maria Barrados et David Roth présentent des exposés. Maria Barrados, Alan Winberg et Bernie Gorman répondent aux questions.
À 12 h 46, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles
LE MERCREDI 20 NOVEMBRE 1996
(Séance no 22)
(Séance no 22)
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 35, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Eugène Bellemare, Gilbert Fillion, Bill Gilmour, John Harvard, Ovid Jackson et Tony Valeri.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Témoins: Du Secrétariat du Conseil du Trésor: David W. Miller, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Bernie Gorman, dirigeant principal de l'informatique par intérim, Bureau du dirigeant principal de l'informatique; Alan Winberg, secrétaire adjoint, Revue gouvernementale et Services de qualité; Alain Jolicoeur, secrétaire adjoint, Division des relations de travail et de la gestion des ressources humaines.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité participe à une séance d'information sur la phase II du Projet d'amélioration des rapports au Parlement et à l'étude du Rapport sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 1996 du Secrétariat du Conseil du Trésor.
David W. Miller présente un exposé et, avec Alain Jolicoeur, répond aux questions.
À 16 h 08, la séance est levée.
Greffier de comité
Luc Fortin
LE MARDI 26 NOVEMBRE 1996
(Séance no 23)
(Séance no 23)
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 07, dans la pièce 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Colleen Beaumier, Eugène Bellemare, John Bryden, Gilbert Fillion, Bill Gilmour, John Harvard, Ovid Jackson, Ian Murray et Tony Valeri.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Témoins: De la Fédération canadienne de l'entreprise indépendante: Brien Grey, vice-président principal, Politiques et affaires législatives. De l'Association canadienne de la construction: Michael Atkinson, président; Pierre Boucher, directeur principal. Du Secrétariat du Conseil du Trésor: R.K. Campbell, directeur, Division de la gestion des marchés, des projets et des risques. Du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux: Alan Williams, sous-ministre adjoint, Direction générale du service des approvisionnements; Barry Lipsett, directeur général, Secteur de la gestion du programme des approvisionnements.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude des procédures et des systèmes d'attribution de marchés du gouvernement, y compris le système des invitations ouvertes à soumissionner (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 26 mars 1996, fascicule no 1).
Brien Grey, Michael Atkinson, R.K. Campbell et Alan Williams présentent des exposés et, avec Pierre Boucher et Barry Lipsett, répondent aux questions.
À 13 h 15, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE MARDI 3 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 24)
(Séance no 24)
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 11 h 03, dans la pièce 307 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Eugène Bellemare, John Bryden, Gilbert Fillion, Bill Gilmour, John Harvard, Ovid Jackson, Ian Murray et Tony Valeri.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Témoins: De l'Institut professionnel de la fonction publique du Canada: Steve Hindle, président; Michèle Demers, vice-président.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité poursuit son examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 8 octobre 1996, fascicule no 2).
Steve Hindle présente un exposé et, avec Michèle Demers, répond aux questions.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
Il est convenu,--Que le Comité se réunisse pour discuter de points relatifs à ses futurs travaux, le jeudi 5 décembre 1996.
À 12 h 20, le Comité déclare le huis clos.
À 12 h 44, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
LE JEUDI 5 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 25)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
(Séance no 25)
Les témoignages pour cette réunion ne sont pas disponibles parce que la réunion s'est tenue à huis clos.
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 03, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Eugène Bellemare, John Bryden, Gilbert Fillion, Bill Gilmour, John Harvard, Ovid Jackson, Ian Murray et Tony Valeri.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Le Comité discute de ses futurs travaux.
À 11 h 50, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles
LE MARDI 10 DÉCEMBRE 1996
(Séance no 26)
(Séance no 26)
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Eugène Bellemare, John Bryden, Bill Gilmour, John Harvard, Ovid Jackson et Tony Valeri.
Membre suppléant présent: Stéphan Tremblay pour Gilbert Fillion.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Eric Adams, attaché de recherche.
Témoins: Du Secrétariat du Conseil du Trésor: V. Peter Harder, secrétaire; Jean-Claude Bouchard, chef, responsable des ressources humaines; R.J. Neville, secrétaire adjoint et contrôleur général adjoint.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 8 octobre 1996, fascicule no 2).
V. Peter Harder présente un exposé et, avec Jean-Claude Bouchard et R.J. Neville, répond aux questions.
À 16 h 15, Eugène Bellemare occupe le fauteuil.
À 16 h 39, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Greffière de comité
Suzanne Verville
LE MERCREDI 19 FÉVRIER 1997
(Séance no 27)
(Séance no 27)
Le Comité permanent des opérations gouvernementales se réunit aujourd'hui à 15 h 36, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Tony Valeri (président).
Membres du Comité présents: Colleen Beaumier, Eugène Bellemare, John Bryden, John Harvard, Ovid Jackson, Ian Murray et Tony Valeri.
Membres suppléants présents: Antoine Dubé pour Gilbert Fillion et Ghislaine Lebel pour Paul Crête.
Aussi présent: Du Service de recherche de la Bibliothèque du Parlement: Jack Stillborn, attaché de recherche.
Témoin: Du Conseil privé de la Reine pour le Canada: Jocelyne Bourgon, greffière du Conseil privé de la Reine pour le Canada et secrétaire du Cabinet.
Conformément au mandat que lui confère l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son examen des initiatives de renouveau dans la fonction publique (Voir les Procès-verbaux et témoignages du mardi 8 octobre 1996, fascicule no 2).
Par consentement unanime, le Comité entreprend l'examen du Quatrième rapport annuel que la greffière du Conseil privé présente au premier ministre sur la fonction publique du Canada, déposé à la Chambre conformément à la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, chapitre 33, paragraphe 47(2), L.R.C. 1985--Document parlementaire no 8560-352-376 (renvoyé d'office au Comité le lundi 3 février 1997 conformément au paragraphe 32(5) du Règlement.
Jocelyne Bourgon fait un exposé et répond aux questions.
À 16 h 57, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Le greffier du Comité
Stephen Knowles