TRAN Réunion de comité

    Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

    Conformément à l'article 106(3)a) du Règlement, en tant que greffier du Comité, je vais présider à l'élection à la présidence et aux vice-présidences.

    Je dois informer les membres que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

    Nous pouvons donc procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel. Je suis prêt à recevoir des motions pour la présidence.

    Allez‑y, monsieur Kelloway.

    Je propose M. Schiefke.

    Il est proposé par M. Kelloway que M. Schiefke soit élu président du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    Comme il n'y a pas d'autres motions, je vais maintenant soumettre la motion au Comité. Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

     Des députés: Bravo!

     Le greffier: J'invite M. Schiefke à prendre le fauteuil.

    Je vous remercie de votre confiance, chers collègues. Je vous en suis très reconnaissant. Je l'ai déjà dit, mais je le répète: j'ai hâte de collaborer avec chacun d'entre vous et de continuer à bien travailler comme nous l'avons fait au cours de la session précédente. Malgré tout ce brouhaha, j'ai l'impression que nous avons été en mesure de faire de l'excellent boulot ensemble. Je sais que nous allons poursuivre en ce sens.

    Il y a quelques questions d'ordre administratif à régler. Je vais lire la déclaration que nous sommes tenus d'aborder au début de chaque réunion. Nous passerons ensuite à l'élection des vice-présidents.

    Avant de continuer, j'aimerais demander à tous les participants en personne de consulter les lignes directrices inscrites sur les cartes qui se trouvent sur la table. Ces mesures sont en place pour aider à prévenir les incidents audio et les chocs acoustiques, et pour protéger la santé et la sécurité de tous nos participants, y compris les interprètes. Vous remarquerez également qu'un code QR figure sur la carte et renvoie à une courte vidéo de sensibilisation.

    Pour garantir le bon déroulement de la réunion, j'aimerais également transmettre certaines consignes aux députés.

    Tout d'abord, avant de prendre la parole, veuillez attendre que je vous nomme. Si vous participez par vidéoconférence, cliquez sur l'icône du microphone pour activer votre micro. Veuillez vous mettre en sourdine lorsque vous ne parlez pas. En ce qui concerne l'interprétation, pour ceux qui sont sur Zoom vous avez le choix, au bas de votre écran, entre le parquet, l'anglais ou le français. Pour ceux qui sont dans la salle, vous pouvez utiliser l'écouteur et choisir le canal désiré.

    Je vous rappelle que toutes les observations doivent être adressées à la présidence. Pour les députés présents dans la salle, si vous souhaitez prendre la parole, veuillez lever la main. Pour les députés sur Zoom, veuillez utiliser la fonction « Lever la main ». Le greffier du Comité et moi-même ferons de notre mieux pour maintenir l'ordre de parole. Nous vous remercions de votre patience et de votre compréhension à cet égard.

    Sur ce, monsieur le greffier, j'ai hâte de travailler avec vous également.

    Chers collègues, nous allons maintenant commencer par l'élection de nos vice-présidents.

    Allez‑y, monsieur Lawrence.

    J'aimerais proposer la candidature de M. Dan Albas.

    C'est ce qui est proposé.

    Je vous écoute, monsieur Barsalou‑Duval.

     J'invoque le Règlement, monsieur le président. Il n'y a pas d'interprétation en ce moment.

    Comme il n'y a pas d'interprétation, nous allons nous arrêter jusqu'à ce que l'on confirme que l'interprétation fonctionne correctement.

    Le problème est maintenant réglé. Merci, monsieur Barsalou‑Duval.

    M. Lawrence propose la candidature de M. Albas.

    Vous avez la parole, monsieur Lauzon.

    Je propose la candidature de M. Barsalou‑Duval.

    Vous la proposez pour le poste de deuxième vice-président, est-ce exact?

    Oui, je propose sa candidature au poste de deuxième vice-président.

    D'accord.

    Nous allons procéder une nomination à la fois.

    Nous commençons par celle de M. Albas. Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

     C'est unanime.

    Félicitations, monsieur Albas. J'ai hâte de travailler avec vous, monsieur.

    Quelqu'un veut-il proposer une autre motion?

    Monsieur Lauzon, vous avez la parole.

    Je propose la candidature de M. Barsalou‑Duval pour le poste de deuxième vice-président.

    D'accord.

    Y a‑t‑il des objections?

    (La motion est adoptée.)

     Des députés: Bravo!

     Le président: C'est unanime.

    Je vous félicite, monsieur Barsalou-Duval.

    Maintenant que cette question est réglée, nous avons une série de motions de régie interne à examiner.

    Monsieur Kelloway, je sais que vous vous êtes porté volontaire pour nous les lire. Je vous cède la parole, monsieur.

    Je pense que c'est mon initiation, mais allons‑y.

    Sous la rubrique Services d'analystes:

    Souhaitons-nous lire la totalité des motions, puis...?

    Voulez-vous que je les passe toutes en revue?

    Pouvons-nous le faire, monsieur le greffier? Pouvons-nous toutes les lire, puis les adopter, ou y a‑t‑il...?

    C'est le Comité qui décide.

    Monsieur Albas, vous avez la parole.

    Je crois comprendre qu'il y a eu beaucoup de discussions avant la réunion, et que tous les partis ont accepté les motions de régie interne telles qu'elles ont été présentées. Nous pourrions peut-être voter en bloc par un simple oui ou non.

    Y a‑t‑il des objections, chers collègues?

    Il n'y en a pas. C'est parfait.

    M. Albas propose que nous adoptions toutes les motions de régie interne en bloc.

    (Les motions sont adoptées. [Voir le Procès-verbal])

     Le président: Merci. C'est merveilleux.

    J'ai maintenant l'honneur et le plaisir d'annoncer le retour d'Alexandre Lafrenière à titre d'analyste. Nous avons travaillé ensemble pendant de nombreuses années, et il saura bien nous servir.

    Il y a aussi une nouvelle personne, que j'ai rencontrée ce matin. Je vais vous donner l'occasion de vous présenter aux membres du Comité.

    Bonjour, je m'appelle Khamla Heminthavong. Je suis enchantée d'être ici.

    Je vous remercie.

    Je rappelle aux députés en ligne que leur micro est en sourdine.

    Nous sommes d'accord avec les motions de régie interne qui ont été adoptées.

    Allez‑y, monsieur Muys.

    J'ai siégé à ce comité pendant toute la 44^e législature. Quelques rapports du Comité sur lesquels nous avons travaillé avec diligence avec le personnel, les greffiers et les analystes n'ont pas reçu de réponse du gouvernement avant la dissolution du Parlement. Je propose donc que nous les déposions de nouveau et que nous demandions une réponse.

    Merci, monsieur Muys.

    Je peux préciser desquels il s'agit, si vous le souhaitez.

    Oui. Voulez-vous en faire la lecture pour que nous soyons tous sur la même longueur d'onde?

    Bien sûr.

    Voici la motion:

    C'en est une.

    Il y a quatre études.

    Veuillez poursuivre.

    Je ne vais pas relire tout le verbiage. Je vais simplement citer les études.

    Il y en avait une qui s'appelait « Vers un transport aérien accessible au Canada ». C'est une étude que nous avons terminée, mais à laquelle nous n'avons pas eu de réponse. Le troisième rapport était « Enjeux et avantages: le train à haute fréquence dans le corridor Toronto-Québec », et le quatrième, « Le rôle de la société McKinsey & Company dans la création et les débuts de la Banque de l'infrastructure du Canada ». Tous ces rapports étaient terminés. Certains ont été déposés, et d'autres étaient dissidents, mais il n'y a pas eu de réponse détaillée.

    Je vous remercie, monsieur Muys.

    Nous avons tous entendu la motion de M. Muys. Je pense qu'il y a également eu des discussions avant la réunion.

    Que tous ceux qui sont en faveur de déposer à nouveau ces rapports à la Chambre veuillent bien l'indiquer.

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

    Monsieur Barsalou‑Duval, êtes-vous en faveur de...

    Monsieur le président, je dois avouer que je n'ai pas bien suivi le cours des choses, mais je présume qu'il s'agit d'obtenir les rapports et les réponses du gouvernement, ce qui ne me pose aucun problème.

    C'est parfait.

    Merci, chers collègues.

    La parole est à vous, monsieur Albas.

    Merci beaucoup, monsieur le président. Je vous félicite pour votre rôle. J'ai hâte de travailler avec tout le monde.

    J'aimerais que le Comité débatte de la motion suivante afin que nous puissions renvoyer le dossier à la Chambre: « Étant donné que BC Ferries a annoncé qu'elle achètera quatre nouveaux traversiers de grande taille auprès d'une société d'État chinoise plutôt que d'un constructeur naval canadien ayant fait ses preuves comme Seaspan à North Vancouver; et que le gouvernement libéral s'apprête à subventionner cet achat en faisant un cadeau à BC Ferries; qu'il soit fait rapport à la Chambre que le Comité demande au gouvernement d'imposer une condition logique à ses paiements de transfert à BC Ferries, qui consiste à acheter des navires canadiens construits ici par des travailleurs canadiens. »

    Si vous le voulez, je peux relire la motion.

    Si vous le souhaitez, monsieur Albas, vous le pouvez bien sûr.

    Donnez-vous un avis de motion?

    Non. J'aimerais que nous en débattions maintenant afin que nous puissions soumettre immédiatement une recommandation — ou en faire rapport à la Chambre, devrais‑je dire.

    Allez‑y, monsieur Kelloway.

    Je me demande simplement quand vous pourrez nous l'envoyer dans les deux langues officielles afin que nous puissions l'examiner également.

    Je vous remercie, monsieur Kelloway.

    Pouvons-nous l'avoir? Y a‑t‑il des objections à ce que nous suspendions la séance pendant cinq minutes, le temps de distribuer la motion afin que les gens puissent y jeter un coup d'œil et en discuter?

    La séance est suspendue jusqu'à ce que la présidence en signale la reprise.

    Nous reprenons nos travaux.

    Monsieur Kelloway, vous avez quelque chose à dire, puis nous passerons à M. Barsalou‑Duval.

    Je remercie le président et le député d'en face d'avoir soulevé cette question.

    Nous pensons que nous aurons le temps de planifier nos stratégies, nos études et nos réflexions en septembre.

    En ce qui concerne BC Ferries, je pense qu'il y a un débat raisonnable à avoir sur le fait qu'il s'agit principalement d'une question provinciale.

    Ce que nous espérons faire, c'est nous concentrer sur le projet de loi C‑5, la Loi sur l'unité de l'économie canadienne. Il y a beaucoup de choses à dire au cours des 48 prochaines heures en ce qui concerne les témoins de différents groupes d'intervenants qui comparaîtront. Nos espoirs, nos attentes et nos réflexions portent sur la planification de notre calendrier en septembre. Peut-être que ce dossier en fera partie ou non, mais à l'heure actuelle, nous avons pas mal de choses en réserve qui se rapportent au projet de loi C‑5.

    Merci, monsieur Kelloway.

    Je redonne la parole à M. Albas, puisqu'il s'agissait de sa motion.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Écoutez, il y a des compromis à faire. Je sais évidemment que le Comité souhaite se pencher sur des questions importantes. Cependant, si nous n'obligeons pas le gouvernement à dire immédiatement à la province de la Colombie‑Britannique et à BC Ferries qu'elles doivent commencer à construire des navires ici au Canada, que ce soit au chantier Seaspan à North Vancouver, au chantier Davie à Québec ou ailleurs... À l'heure actuelle, le gouvernement de la Colombie‑Britannique et BC Ferries procèdent à l'achat de navires auprès de cette entreprise d'État.

    Si nous voulons être des députés responsables, nous devons immédiatement faire savoir à la Chambre que ce contrat devrait selon nous être renversé. Je demanderais simplement à tout le monde d'appuyer cet amendement plein de bon sens pour soutenir les emplois canadiens dans les chantiers Irving, Davie ou Seaspan. Il faut le déclarer tout de suite, parce que le gouvernement de la Colombie‑Britannique subit des pressions. Nous devons dire à BC Ferries d'arrêter ce processus d'approvisionnement et de le relancer.

    Si, en tant que membres du Comité des transports, nous ne nous y opposons pas immédiatement en disant que c'est tout simplement inacceptable et que les emplois canadiens devraient primer, je crains que nous n'ayons plus cette option, parce que nous aurons attendu d'en arriver là, peut-être à l'automne. Or, nous serons les seuls responsables.

    Je demande à tous les députés de soutenir les emplois canadiens et l'acier canadien, surtout en cette période où nos industries de l'acier et de l'aluminium sont si durement touchées. Nous devons rester fermes sur le fait que nous ne pouvons pas délocaliser nos activités vers des endroits qui subventionnent leur acier et qui ont une réglementation environnementale moins stricte et des conditions de travail inférieures aux normes qui leur permettent de faire concurrence aux entreprises canadiennes comme la construction navale et l'acier.

    Merci beaucoup, monsieur Albas.

     Monsieur Barsalou‑Duval, voulez-vous ajouter quelque chose?

    Oui, monsieur le président.

    Je tiens simplement à dire que je n'ai pas reçu de préavis de la motion qui est sur la table en ce moment, puisque le Comité n'avait pas encore été formé. Si j'avais reçu un préavis et si j'avais été en mesure d'en prendre connaissance, j'aurais peut-être été en mesure de porter un jugement sur son contenu, mais je ne suis pas prêt à le faire maintenant.

    Je comprends la préoccupation de mon collègue, mais je ne crois pas que ce soit un bon moment pour passer au vote. Je propose donc que la motion soit simplement déposée. Ainsi, nous aurons l'occasion d'y revenir un peu plus tard et de prendre une décision éclairée en toute connaissance de cause.

     Merci, monsieur Barsalou‑Duval.

    Monsieur Lauzon, la parole est à vous.

    Dans ce cas, monsieur le président, je propose que vous ajourniez le débat.

     Merci, monsieur Lauzon.

    Nous avons une motion d'ajournement du débat à ce sujet.

    (La motion est adoptée par 5 voix contre 4.)

    Chers collègues, si vous êtes d'accord, j'aimerais discuter du projet de loi C‑5 pour m'assurer que nous sommes tous sur la même longueur d'onde au cours des prochains jours.

    Je vois que vous avez déjà levé la main, monsieur Barsalou‑Duval.

     Je ne voulais pas vous interrompre, monsieur le président, mais je me demandais si nous allions avoir du temps pour déposer d'autres motions après avoir discuté du projet de loi C‑5.

    Il n'y a pas nécessairement de motions que nous devons débattre ou pour lesquelles nous devons prendre position sur-le-champ, mais j'aimerais avoir l'occasion de donner certains avis de motion, afin que tout le monde autour de la table sache quels sujets j'aimerais voir le Comité aborder.

    Puis-je le faire maintenant ou dois-je attendre la fin du débat sur le projet de loi C‑5?

    Je vous remercie.

    Je pense que l'étude du projet de loi C‑5 doit être notre priorité. S'il reste du temps, nous pourrons aborder d'autres sujets. Demain ou mercredi, nous pourrons voir ce qu'il y aura à faire.

    Je veux simplement m'assurer que tout le monde est sur la même longueur d'onde et que nous savons exactement à quoi nous attendre.

    Sur ce, je vous invite à en discuter ou à faire des commentaires à ce sujet.

    Monsieur Lawrence, allez‑y.

    Je vous remercie.

    Je pense que tout le monde autour de cette table serait d'accord pour dire que le projet de loi C‑5 sera une mesure législative importante, et j'ai hâte d'y travailler de manière productive.

    À ce sujet, je suis d'avis que le Comité devrait agir comme si l'amendement du Bloc allait être accepté par la Chambre. S'il ne l'est pas, cela signifiera simplement qu'il y aura moins de débats en comité.

    Je pense qu'il nous incombe de donner aux greffiers le temps nécessaire, conformément à l'amendement du Bloc. Il y aura environ 12 heures de témoignages, et nous voudrons donner à ces greffiers, à partir de demain — je suis désolé pour eux —, le maximum de temps pour communiquer avec ces personnes afin que nous puissions entendre le plus grand nombre possible de ces témoins. C'est par là que je proposerais de commencer notre discussion.

    Je vous remercie, monsieur Lawrence.

    Il s'agit simplement d'une précision à l'intention du greffier. La motion du Bloc dit que ce serait de 10 heures jusqu'à minuit demain. Est‑ce que ce serait en plus du mercredi, ou si cette période remplace celle du mercredi?

    Ce serait un ajout.

    D'accord.

    Selon votre évaluation, puisque cette responsabilité vous incomberait certainement, monsieur le greffier, serions-nous en mesure de convoquer les témoins d'ici demain à 10 heures?

    Je peux faire de mon mieux.

    Vous pouvez faire de votre mieux, mais il n'y a pas de garantie. D'accord. Merci, monsieur le greffier.

    Y a‑t‑il d'autres questions ou commentaires, chers collègues, ou sommes-nous tous d'accord?

    Voulez-vous suspendre la séance pendant quelques minutes pour comprendre ce que tout cela signifie?

     Des députés: D'accord.

     Le président: La séance est suspendue jusqu'à ce que la présidence en signale la reprise.

    Nous reprenons nos travaux.

    Chers collègues, comme vous pouvez le constater, la sonnerie se fait entendre. Ai‑je le consentement unanime pour continuer quelques minutes jusqu'à ce que nous ayons terminé de discuter du projet de loi C‑5?

     Des députés: D'accord.

     Le président: Nous avons le consentement unanime.

    Monsieur Albas, vous avez une motion à proposer aux membres du Comité.

    Oui. Compte tenu de l'incertitude, et du fait que la Chambre n'a pas encore donné de directives au Comité, je pense que, par excès de prudence, je propose ce qui suit: « Que le Comité demande à tous les partis de soumettre au greffier, d'ici 13 heures aujourd'hui, leurs listes de témoins souhaités pour le projet de loi C‑5; que le président et le greffier soient chargés d'établir le calendrier le plus efficace pour demain; et que le président et le greffier fassent rapport lorsqu'ils auront un plan de travail. »

    Cette dernière partie serait fondée sur ce que la Chambre des communes décidera aujourd'hui.

    Je vous remercie, monsieur Albas.

     Monsieur Barsalou‑Duval, la parole est à vous.

     J'ai une seule question, monsieur le président.

    Je suis entièrement d'accord pour envoyer notre liste de témoins avant 13 heures aujourd'hui, ou le plus tôt possible, pour que les greffiers puissent se mettre au travail. Avons-nous une idée du nombre de témoins que le Comité aurait le temps d'entendre si l'amendement à la motion du gouvernement était adopté?

    Si je pose la question, c'est que j'aimerais avoir une idée du nombre de noms que nous devons proposer. Devons-nous en soumettre 5, 10, 15 ou 20 noms? Il y a évidemment des témoins jugés plus appropriés que d'autres. La présence de certains témoins nous tient plus à cœur, et nous ne voulons pas que le fait de soumettre certains noms nous empêche de recevoir d'autres témoins.

    Il s'agit d'une bonne question, monsieur Barsalou‑Duval.

    Dans le meilleur des cas, on devrait soumettre les noms de 36 témoins, soit trois fois douze. Par contre, quand nous recevons le ministre, il est normalement le seul témoin à comparaître. À mon avis, il faudrait soumettre, au maximum, entre 28 et 36 noms. Si on peut en inviter trois pour chacun des blocs, ce sera quelque chose.

    Monsieur Albas, la parole est à vous.

    Il serait peut-être bon que tout le monde propose ses témoins en commençant par le premier choix puis en descendant, afin que le greffier puisse prendre des décisions rapides.

    Est‑ce que cela convient à tout le monde? Sommes-nous tous d'accord?

    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])

     Le président: Monsieur le greffier, y a‑t‑il autre chose dont vous avez besoin pour procéder?

    S'il n'y a rien d'autre, chers collègues, nous devons maintenant aller voter. Je vais donc lever la séance, et j'ai hâte de possiblement vous revoir tous ici demain matin à 10 heures, et sinon, à 15 h 30.

    Merci beaucoup à tous.

    La séance est levée.