FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
PROCÈS-VERBAL
Séance no 48
Le mardi 2 mai 2000
Le Comité permanent des pêches et océans se réunit aujourd'hui à 9 h 09, dans la salle 701 de l'édifice La Promenade, sous la présidence de Wayne Easter, président.
Membres du Comité présents : Gérard Asselin, Yvan Bernier, John Cummins, John Duncan, Wayne Easter, Bill Gilmour, Nancy Karetak-Lindell, Gerald Keddy, Bill Matthews, Lawrence O'Brien, Marcel Proulx, Carmen Provenzano, Lou Sekora, Paul Steckle, Peter Stoffer.
Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Témoins : De la Société de développement économique du Saint-Laurent : Marc Gagnon, directeur général; Claude Mailloux, directeur général adjoint. De la Chambre du commerce maritime : Jim Campbell, vice-président et directeur général. Par vidéoconférence -- de " Save Our Seas And Shores Coalition ": Mary J. Gorman, porte-parole.
Conformément à l'article 52 de la Loi sur les océans, le Comité reprend son examen de la loi.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 55, la séance est suspendue.
À 11 h 14, la séance reprend.
Par vidéoconférence, les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 14, la séance est suspendue.
À 12 h 40, la séance reprend.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, étude concernant les conséquences de la décision de la Cour suprême rendue le 17 septembre 1999 concernant la gestion des pêches dans la région Atlantique.
Témoin : Par vidéoconférence -- de l' Association des crabiers gaspésiens Inc. : Maurice Ouellette, directeur exécutif.
Par vidéoconférence, le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 13 h 30, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
William Farrell