ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 10
Le mardi 3 avril 2001
Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la vice-présidence de Gar Knutson, président suppléant.
Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Aileen Carroll, Joe Comartin, Paul Forseth, Gar Knutson, Bob Mills, James Moore, Karen Redman, Julian Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer.
Membre substitut présent : Rick Casson pour James Moore.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas, Monique Hébert et Tim Williams, attachés de recherche.
Témoins : De l'Association canadienne de l'immeuble : Pierre Beauchamp, directeur général. De la Fédération canadienne des municipalités : John Hachey, président du Comité permanent des questions environnementales de la FCM, Ville de Lachine, Québec. De la " Ontario Property and Environmental Rights Alliance ": Bob Woolham, directeur. De " Land Resource Partnership ": Stan Klassen, président; Peter Miller, coprésident.
Conformément à son ordre de renvoi du mardi 20 mars 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 22 mars 2001, séance no 6).
Article 1.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Karen Redman dépose l'avis de motion suivant :
Je propose que le Comité permanent de l'environnement et du développement durable :
- Entende les derniers groupes de témoins experts dans la semaine se terminant le vendredi 11 mai 2001;
- Invite le ministre de l'Environnement à comparaître à la fin des audiences ou un peu avant la fin des audiences avec les experts;
- Entreprenne l'étude article par article de l'ébauche de projet de loi au cours de la semaine commençant le 14 mai 2001.
À 11 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski