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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 38

Le mercredi 3 octobre 2001

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui à 15 h 35 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Charles L. Caccia, président.

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, Paul Forseth, John Herron, Gar Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Bob Mills, Karen Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer, Alan Tonks.

Membre substitut présent : James Rajotte for Roy Bailey.

Autre député présent : Clifford Lincoln.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche.

Comparaît : De Environnement Canada : David A. Anderson, ministre de l'Environnement.

Témoins : De Environnement Canada : Karen Brown, sous-ministre adjointe, Service de la conservation de l'environnement.

Conformément à son ordre de renvoi du mardi 20 mars 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada (voir le procès-verbal du jeudi 22 mars 2001, séance no 6).

Le ministre fait une déclaration et, avec le témoin, répond aux questions.

À 17 h 43, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Eugene Morawski