ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 54
Le mardi 27 novembre 2001
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 253-D de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité
présents : Roy
Bailey, Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Gar
Knutson, Karen Kraft Sloan, Rick Laliberte, Bob Mills, Karen Redman, Julian
Reed, Andy Savoy, Hélène Scherrer et Alan Tonks.
Membre substitut
présent :
Roger Cuzner pour Rick Laliberte.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Kristen Douglas et Tim Williams, attachés de recherche. Des Services législatifs :
Susan Baldwin et Jean-Michel Roy, greffiers législatifs.
Témoins : Du ministère de la
Justice : David Near, conseiller juridique, Services juridiques. De
Environnement Canada : Simon Nadeau, chef, Rétablissement des espèces
en danger de disparition; Ruth Wherry, directrice, Espèces en péril, Service canadien
de la faune. De l’Agence canadienne d'évaluation environnementale :
Heather Smith, avocate-conseil, Services juridiques.
Conformément à son ordre de
renvoi du mardi 20 mars 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-5,
Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada (voir
le procès-verbal du jeudi 22 mars 2001, séance no 6).
Le Comité reprend l'étude
article par article du projet de loi.
Les témoins répondent aux
questions.
Article 130,
Karen Redman propose, --
Que le projet de loi C-5, à l'article 130, soit modifié par :
a) substitution, aux lignes
13 à 15, page 63, de ce qui suit :
« 130. (1) Le COSEPAC évalue la situation de chaque espèce sauvage
visée aux annexes 2 ou 3 ainsi que, dans le cadre de l'évaluation, »
b) substitution, aux lignes 25 à 35, page 63, de ce qui suit :
« (2) Dans le cas d'une espèce visée à l'annexe 2, l'évaluation doit être
terminée dans les trente jours suivant l'entrée en vigueur de l'article 14.
(3) Si l'évaluation d'une espèce visée à l'annexe 2 n'est pas terminée dans le
délai imparti ou prorogé, le COSEPAC est réputé avoir classifié cette espèce
selon ce qui est indiqué à cette annexe.
(4) Dans le cas d'une espèce visée à l'annexe 3, l'évaluation doit être
terminée »
c) substitution, à la ligne 5, page 64, de ce qui suit :
« d'une espèce visée aux annexes 2 ou 3. Le »
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est adopté.
Le président déclare que
les résultats du vote qui précède s’appliquent aux amendements suivants :
-- Que le projet de loi
C-5, à l'article 2, soit modifié par substitution, aux lignes 15 et 16, page 5,
de ce qui suit :
« « liste » La Liste des
espèces en péril figurant à l'annexe 1. »
-- Que le projet de loi
C-5, à l'article 42, soit modifié par :
a) substitution, à la ligne
8, page 22, de ce qui suit :
« 42. (1) Sous réserve du paragraphe (2), le ministre compétent met
le projet de »
b) adjonction, après la ligne 13, page 22, de ce qui suit :
« (2) En ce qui concerne les espèces sauvages inscrites à l'annexe 1 à
l'entrée en vigueur de l'article 27, le ministre compétent met le projet de
programme de rétablissement dans le registre dans les trois ans suivant cette
date dans le cas de l'espèce sauvage inscrite comme espèce en voie de
disparition ou dans les quatre ans suivant cette date dans le cas de l'espèce
sauvage inscrite comme espèce menacée. »
-- Que le projet de loi
C-5, à l'article 65, soit modifié par :
a)
substitution,
à la ligne 1, page 31, de ce qui suit :
« 65. (1) Sous réserve du paragraphe (2), dans les trois ans
suivant l'inscription »
b) adjonction, après la ligne 7, page 31, de ce qui suit :
« (2) En ce qui concerne les espèces sauvages inscrites à l'annexe 1 à
l'entrée en vigueur de l'article 27 comme espèces préoccupantes, le ministre
compétent met le plan de gestion dans le registre dans les cinq ans suivant
cette date. »
-- Que le projet de loi C-5
soit modifié par substitution, aux annexes 1, 2 et 2.1, pages 68 à 86, de ce
qui suit :
« ANNEXE 1
LISTE DES ESPÈCES EN PÉRIL
PARTIE 1
ESPÈCES DISPARUES DU PAYS
MAMMIFÈRES
Baleine grise de Californie (Eschrichtius robustus) population de
l'Atlantique
Whale, Grey Atlantic population
Morse de l'Atlantique (Odobenus rosmarus rosmarus) population de
l'Atlantique Nord-Ouest
Walrus, Atlantic Northwest Atlantic population
Ours grizzli (Ursus arctos) population des Prairies
Bear,
Grizzly Prairie population
Putois d'Amérique (Mustela nigripes)
Ferret, Black-footed
OISEAUX
Tétras des armoises (Centrocercus urophasianus phaios) population
de la Colombie-Britannique
Grouse, Sage British Columbia population
Tétras des prairies (Tympanuchus cupido)
Prairie-Chicken, Greater
REPTILES
Crotale des bois (Crotalus horridus)
Rattlesnake,
Timber
Petit phrynosome de Douglas (Phrynosoma douglassii douglassii)
population de la Colombie-Britannique
Lizard, Pygmy Short-horned British Columbia population
POISSONS
Gravelier (Erimystax
x-punctatus)
Chub,
Gravel
Spatulaire (Polyodon
spathula)
Paddlefish
MOLLUSQUES
Alasmidonte naine (Alasmidonta
heterodon)
Wedgemussel,
Dwarf
LÉPIDOPTÈRES
Lutin givré (Callophrys irus, Incisalia irus)
Elfin,
Frosted
Marbré insulaire (Euchloe ausonides)
Marble,
Island
Mélissa bleu (Lycaeides melissa samuelis)
Blue,
Karner
PLANTES
Collinsie printanière (Collinsia verna)
Mary, Blue-eyed
Desmodie d'Illinois (Desmodium
illinoense)
Tick-trefoil,
Illinois00
PARTIE 2
ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION
MAMMIFÈRES
Blaireau
d'Amérique, jacksoni (Taxidea taxus jacksoni)
Badger jacksoni subspecies, American
Blaireau d'Amérique, jeffersonii (Taxidea taxus jeffersonii)
Badger jeffersonii subspecies, American
Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population de la Gaspésie
- Atlantique
Caribou,
Woodland Atlantic - Gaspésie population
Marmotte de l'île Vancouver (Marmota vancouverensis)
Marmot,
Vancouver Island
Martre d'Amérique (Martes americana atrata) population de
Terre-Neuve
Marten, American Newfoundland population
Renard véloce (Vulpes velox)
Fox, Swift
OISEAUX
Bruant de Henslow (Ammodramus
henslowii)
Sparrow,
Henslow's
Chevêche des terriers (Speotyto cunicularia)
Owl,
Burrowing
Chouette tachetée du Nord (Strix occidentalis caurina)
Owl, Northern Spotted
Courlis esquimau (Numenius
borealis)
Curlew, Eskimo
Effraie des clochers (Tyto alba) population de l'Est
Owl, Barn Eastern population
Grue blanche (Grus
americana)
Crane,
Whooping
Moqueur des armoises (Oreoscoptes montanus)
Thrasher,
Sage
Moucherolle vert (Empidonax virescens)
Flycatcher, Acadian
Paruline de Kirtland (Dendroica
kirtlandii)
Warbler,
Kirtland's
Paruline orangée (Protonotaria
citrea)
Warbler,
Prothonotary
Paruline polyglotte de l'Ouest (Icteria virens auricollis)
population de la Colombie-Britannique
Chat, Western Yellow-breasted British Columbia population
Pic à tête blanche (Picoides albolarvatus)
Woodpecker, White-headed
Pie-grièche migratrice
de l'Est (Lanius ludovicianus migrans)
Shrike,
Eastern Loggerhead
Pluvier montagnard (Charadrius montanus)
Plover,
Mountain
Pluvier siffleur, circumcinctus (Charadrius melodus
circumcinctus)
Plover
circumcinctus subspecies, Piping
Pluvier siffleur, melodus (Charadrius melodus melodus)
Plover
melodus subspecies, Piping (Charadrius melodus melodus)
Râle élégant (Rallus elegans)
Rail, King
Sterne de Dougall (Sterna
dougallii)
Tern, Roseate
Tétras des armoises (Centrocercus urophasianus urophasianus)
population des Prairies
Grouse,
Sage Prairie population
AMPHIBIENS
Grenouille léopard (Rana pipiens) population des montagnes du Sud
Frog, Northern Leopard Southern Mountain population
Grenouille maculée de l'Oregon (Rana pretiosa)
Frog,
Oregon Spotted
Grenouille-à-queue des Rocheuses (Ascaphus montanus)
Frog, Rocky Mountain Tailed
Rainette grillon (Acris crepitans)
Frog, Northern Cricket
REPTILES
Couleuvre à queue fine (Contia tenuis)
Snake, Sharp-tailed
Couleuvre nocturne (Hypsiglena
torquata)
Snake,
Night
Tortue luth (Dermochelys
coriacea)
Turtle,
Leatherback
POISSONS
Corégone de l'Atlantique (Coregonus huntsmani)
Whitefish, Atlantic
Épinoche benthique du
lac Paxton (Gasterosteus sp.)
Stickleback,
Benthic Paxton Lake
Épinoche benthique du ruisseau Vananda (Gasterosteus sp.)
Stickleback, Benthic Vananda Creek
Épinoche limnétique du lac Paxton (Gasterosteus sp.)
Stickleback, Limnetic Paxton Lake
Épinoche limnétique du ruisseau Vananda (Gasterosteus sp.)
Stickleback, Limnetic Vananda Creek
Lamproie du ruisseau Morrison (Lampetra richardsoni)
Lamprey,
Morrison Creek
Naseux de Nooksack (Rhinichthys sp.)
Dace,
Nooksack
Omble Aurora (Salvelinus fontinalis timagamiensis)
Trout,
Aurora
Saumon d'Atlantique (Salmo salar) populations de l'intérieur de
la baie de Fundy
Atlantic Salmon Inner Bay of Fundy populations
MOLLUSQUES
Dysnomie ventrue jaune (Epioblasma torulosa rangiana)
Riffleshell, Northern
Epioblasme tricorne (Epioblasma
triquetra)
Snuffbox
Lampsile fasciolée (Lampsilis fasciola)
Lampmussel,
Wavy-rayed
Mulette du Necturus (Simpsonais ambigua)
Mussel,
Mudpuppy
Physe d'eau chaude (Physella wrighti)
Physa,
Hotwater
Physe des fontaines de Banff (Physella johnsoni)
Snail,
Banff Springs
Villeuse haricot (Villosa fabalis)
Bean,
Rayed
LÉPIDOPTÈRES
Bleu insulaire (Plebejus saepiolus insulanus)
Blue, Island
Damier de Taylor (Euphydryas
editha taylori)
Checkerspot,
Taylor's
Satyre fauve des Maritimes (Coenonympha tullia nipisiquit)
Ringlet,
Maritime
PLANTES
Adiante cheveux-de-Vénus (Adiantum capillus-veneris)
Fern, Southern Maidenhair
Ammannie robuste (Ammannia
robusta)
Ammania,
Scarlet
Balsamorhize à feuilles deltoïdes (Balsamorhiza deltoidea)
Balsamroot, Deltoid
Benoîte de Peck (Geum
peckii)
Avens,
Eastern Mountain
Braya de Long (Braya
longii)
Braya, Long's
Buchnera d'Amérique (Buchnera americana)
Bluehearts
Carex des genévriers (Carex juniperorum)
Sedge,
Juniper
Carex faux-lupulina (Carex lupuliformis)
Sedge, False Hop
Castilléjie dorée (Castilleja
levisecta)
Paintbrush,
Golden
Chardon de Pitcher (Cirsium
pitcheri)
Thistle,
Pitcher's
Chimaphile maculé (Chimaphila maculata)
Wintergreen,
Spotted
Cimicaire élevée (Cimicifuga elata)
Bugbane, Tall
Coréopsis rose (Coreopsis
rosea)
Coreopsis,
Pink
Cryptanthe minuscule (Cryptantha
minima)
Cryptanthe,
Tiny
Cypripède blanc (Cypripedium
candidum)
Lady's-slipper,
Small White
Droséra filiforme (Drosera filiformis)
Sundew, Thread-leaved
Éléocharide
fausse-prêle (Eleocharis equisetoides)
Spike-rush,
Horsetail
Gentiane blanche (Gentiana
alba)
Gentian,
White Prairie
Gérardie de Gattinger (Agalinis
gattingeri)
Agalinis,
Gattinger's
Gérardie de Skinner (Agalinis
skinneriana)
Agalinis,
Skinner's
Ginseng à cinq folioles
(Panax quinquefolium)
Ginseng,
American
Isoète d'Engelmann (Isoëtes engelmannii)
Quillwort,
Engelmann's
Isotrie fausse-médéole (Isotria medeoloides)
Pogonia, Small Whorled
Isotrie verticillée (Isotria
verticillata)
Pogonia,
Large Whorled
Lespédèze de Virginie (Lespedeza virginica)
Bush-Clover,
Slender
Liparis à feuilles de lis (Liparis liliifolia)
Twayblade, Purple
Lotier splendide (Lotus
formosissimus)
Lotus,
Seaside Birds-foot
Lupin élégant (Lupinus lepidus var. lepidus)
Lupine,
Prairie
Magnolia acuminé (Magnolia acuminata)
Tree, Cucumber
Mûrier rouge (Morus
rubra)
Mulberry,
Red
Oponce de l'Est (Opuntia
humifusa)
Cactus,
Eastern Prickly Pear
Pédiculaire de Furbish (Pedicularis furbishiae)
Lousewort,
Furbish's
Plantain à feuilles cordées (Plantago cordata)
Plantain,
Heart-leaved
Platanthère blanchâtre de l'Ouest (Platanthera praeclara)
Orchid, Western Prairie Fringed
Polygale incarnat (Polygala incarnata)
Milkwort,
Pink
Psilocarphe élevé (Psilocarphus elatior) population du Pacifique
Wolly-heads, Tall Pacific population
Pycnanthème gris (Pycnanthemum incanum)
Mountain
Mint, Hoary
Renoncule à feuilles d'alisme (Ranunculus alismaefolius var. alismaefolius)
Buttercup, Water-plantain
Rotala rameux (Rotala
ramosior)
Toothcup
Sanicle patte-d'ours (Sanicula arctopoides)
Sanicle,
Bear's-foot
Saule des landes (Salix jejuna)
Willow, Barrens
Scirpe timide (Trichophorum
planifolium)
Bulrush,
Bashful
Stylophore à deux feuilles (Stylophorum diphyllum)
Wood-Poppy
Téphrosie de Virginie (Tephrosia virginiana)
Goat's-rue,
Virginia
Trille à pédoncule incliné (Trillium flexipes)
Trillium, Drooping
Triphore penché (Triphora
trianthophora)
Pogonia,
Nodding
Triphysaire versicolore
(Triphysaria versicolor ssp. versicolor)
Owl-Clover,
Bearded
Verge d'or voyante (Solidago speciosa var. rigidiuscula)
Goldenrod, Showy
Woodsie obtuse (Woodsia
obtusa)
Woodsia,
Blunt-lobed
LICHENS
Hétérodermie maritime (Heterodermia sitchensis)
Seaside
Centipede
MOUSSES
Bartramie à feuilles dressées (Bartramia stricta)
Moss,
Apple
PARTIE 3
ESPÈCES MENACÉES
MAMMIFÈRES
Bison
des bois (Bison bison athabascae)
Bison,
Wood
Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population boréale
Caribou, Woodland Boreal population
Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population des
montagnes du Sud
Caribou, Woodland Southern Mountain population
Chauve-souris blonde (Antrozous pallidus)
Bat,
Pallid
Hermine, haidarum (Mustela erminea haidarum)
Ermine
haidarum subspecies
Loutre de mer (Enhydra lutris)
Otter,
Sea
Musaraigne de Bendire (Sorex bendirii)
Shrew, Pacific Water
OISEAUX
Autour des palombes (Accipiter gentilis laingi) population des
îles de la Reine-Charlotte
Goshawk,
Queen Charlotte
Faucon pèlerin, anatum (Falco peregrinus anatum)
Falcon,
Anatum Peregrine
Guillemot marbré (Brachyramphus marmoratus)
Murrelet,
Marbled
Paruline à capuchon (Wilsonia citrina)
Warbler,
Hooded
Pipit de Sprague (Anthus spragueii)
Pipit,
Sprague's
AMPHIBIENS
Crapaud de Fowler (Bufo fowleri)
Toad,
Fowler's
Grande salamandre (Dicamptodon tenebrosus)
Salamander,
Pacific Giant
Salamandre de Jefferson (Ambystoma jeffersonianum)
Salamander,
Jefferson
REPTILES
Couleuvre fauve de l'Est (Elaphe vulpina gloydi)
Snake, Eastern Fox
Couleuvre obscure (Elaphe
obsoleta obsoleta)
Snake,
Black Rat
Couleuvre royale (Regina septemvittata)
Snake,
Queen
POISSONS
Chabot à tête courte (Cottus confusus)
Sculpin, Shorthead
Chabot pygmé (Cottus
sp.)
Sculpin,
Cultus Pygmy
Dard de sable (Ammocrypta pellucida)
Darter,
Eastern Sand
Éperlan nain du lac Utopia (Osmerus sp.)
Smelt, Lake Utopia Dwarf
Lamproie du lac
Cowichan (Lampetra macrostoma)
Lamprey,
Cowichan Lake
Lépisosté tacheté (Lepisosteus
oculatus)
Gar,
Spotted
Loup à tête large (Anarhichas
denticulatus)
Wolffish,
Northern
Loup tacheté (Anarhichas
minor)
Wolffish,
Spotted
MOLLUSQUES
Haliotide pie (Haliotis
kamtschatkana)
Abalone,
Northern
LÉPIDOPTÈRES
Hespérie rurale (Euphyes vestris) population de l'Ouest
Skipper,
Dun Western population
Porte-queue de Colombie-Britannique (Satyrium behrii columbia)
Hairstreak, Behr's (Columbia)
PLANTES
Airelle à longues étamines (Vaccinium stamineum)
Deerberry
Aletris farineux (Aletris farinosa)
Colicroot
Aster d'Anticosti (Symphyotrichum anticostense)
Aster,
Anticosti
Aster rigide (Sericocarpus rigidus)
Aster,
White-top
Aster soyeux (Symphyotrichum sericeum)
Aster, Western Silver-leaved
Azolle du Mexique (Azolla mexicana)
Fern, Mexican Mosquito
Braya de Fernald (Braya
fernaldii)
Braya,
Fernald's
Calcochorte de Lyall (Calochortus
lyallii)
Lilly,
Lyall's Mariposa
Carmantine d'Amérique (Justicia
americana)
Water-willow,
American
Cephalanthère d'Austin (Cephalanthera austiniae)
Orchid,
Phantom
Chicot févier (Gymnocladus dioicus)
Coffee-tree,
Kentucky
Corydale de Scouler (Corydalis scouleri)
Corydalis,
Scouler's
Dalée velue (Dalea villosa var. villosa)
Prairie-clover,
Hairy
Éléocharide tuberculée (Eleocharis tuberculosa)
Spike-rush,
Tubercled
Halimolobos mince (Halimolobos virgata)
Mouse-ear-cress, Slender
Hydraste du Canada (Hydrastis canadensis)
Goldenseal
Hydrocotyle à ombelle (Hydrocotyle umbellata)
Water-pennywort
Iris du Missouri (Iris missouriensis)
Blue-Flag, Western
Lachnanthe de Caroline
(Lachnanthes caroliana)
Redroot
Liatris à épi (Liatris spicata)
Star,
Dense Blazing
Lophiolie dorée (Lophiola aurea)
Golden Crest
Sabatie de Kennedy (Sabatia
kennedyana)
Gentian,
Plymouth
Sanicle bipinnatifide (Sanicula bipinnatifida)
Sanicle,
Purple
Smilax à feuilles rondes (Smilax rotundifolia) population des
plaines des Grands lacs
Greenbrier, Round-leaved Great Lakes Plains population
Violette jaune des monts (Viola praemorsa ssp. praemorsa)
Violet, Yellow Montane
Yucca glauque (Yucca
glauca)
Soapweed
PARTIE 4
ESPÈCES PRÉOCCUPANTES
MAMMIFÈRES
Chien
de prairie (Cynomys ludovicianus)
Prairie Dog, Black-tailed
Loup de l'Est (Canis lupus lycaon)
Wolf,
Eastern
Taupe à queue glabre (Scalopus aquaticus)
Mole,
Eastern
OISEAUX
Arlequin plongeur (Histrionicus histrionicus) population de l'Est
Duck, Harlequin Eastern population
Bruant des prés, princeps (Passerculus sandwichensis princeps)
Sparrow,
"Ipswich" Savannah
Garrot d'Islande (Bucephala islandica) population de l'Est
Goldeneye, Barrow's Eastern population
Paruline polyglotte de l'Est (Icteria virens virens)
Chat, Eastern Yellow-breasted
AMPHIBIENS
Grenouille-à-queue côtière (Ascaphus truei)
Frog, Coast Tailed
POISSONS
Chabot tacheté de Columbia (Cottus bairdi hubbsi)
Sculpin, Columbia Mottled
Fondule rayé (Fundulus
notatus)
Topminnow,
Blackstripe
Loup Atlantique (Anarhichas
lupus)
Wolffish,
Atlantic
Méné à grandes écailles
(Macrhybopsis storeriana)
Chub,
Silver
Petit-bec (Opsopoeodus
emiliae)
Minnow,
Pugnose
MOLLUSQUES
Huître plate du Pacifique (Ostrea conchaphila)
Oyster,
Olympia
LÉPIDOPTÈRES
Amiral de Weidemeyer (Limenitis weidemeyerii)
Admiral, Weidemeyer's
PLANTES
Achillée à gros
capitules (Achillea millefolium var. megacephalum)
Yarrow,
Large-headed Woolly
Clèthre à feuilles d'aulne (Clethra alnifolia)
Pepperbush,
Sweet
Frêne bleu (Fraxinus quadrangulata)
Ash,
Blue
Psilocarphe élevé (Psilocarphus elatior) population des Prairies
Woolly-heads, Tall Prairie population
Saule de Turnor (Salix turnorii)
Willow, Turnor's
Saule psammophile (Salix
brachycarpa var. psammophila)
Willow,
Sand-dune Short-capsuled
Saule silicicole (Salix silicicola)
Willow, Felt-leaf
Scolopendre d'Amérique
(Asplenium scolopendrium var. americanum)
Fern,
American Hart's-tongue
Tanaisie floconneuse (Tanacetum huronense var. floccosum)
Tansy, Floccose
Verge d'or de Riddell (Solidago
riddellii)
Goldenrod,
Riddell's
ANNEXE 2
PARTIE 1
ESPÈCES EN VOIE DE DISPARITION
MAMMIFÈRES
Baleine boréale (Balaena mysticetus) population de l'Arctique de
l'Est
Whale, Bowhead Eastern Arctic population
Baleine boréale (Balaena mysticetus)
population de l'Arctique de l'Ouest
Whale, Bowhead Western Arctic population
Baleine noire (Eubalaena glacialis)
Whale, Right
Béluga (Delphinapterus leucas)
population de la baie d'Ungava
Whale, Beluga Ungava Bay population
Béluga (Delphinapterus leucas)
population du fleuve St-Laurent
Whale, Beluga
St. Lawrence River population
Béluga (Delphinapterus leucas)
population du sud-est de l'île de Baffin et de la baie Cumberland
Whale, Beluga Southeast Baffin Island - Cumberland Sound population
Carcajou (Gulo gulo) population de l'Est
Wolverine
Eastern population
Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi)
population de l'île Banks
Caribou, Peary
Banks Island population
Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi)
population du haut Arctique
Caribou, Peary High Arctic population
OISEAUX
Colin de Virginie (Colinus virginianus)
Bobwhite,
Northern
POISSONS
Meunier de Salish (Catostomus sp.)
Sucker, Salish
REPTILES
Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor
foxii)
Racer, Blue
Couleuvre d'eau du lac Érié (Nerodia sipedon
insularum)
Snake, Lake Erie Water
PARTIE 2
ESPÈCES MENACÉES
MAMMIFÈRES
Béluga (Delphinapterus leucas) population de l'est de la baie
d'Hudson
Whale, Beluga Eastern Hudson Bay population
Caribou de Peary (Rangifer tarandus pearyi)
population du bas Arctique
Caribou, Peary Low Arctic population
Épaulard (Orcinus orca) populations * résidentes + du Pacifique
Nord
Whale, Killer North Pacific "resident" populations
Marsouin commun (Phocoena phocoena)
population du Nord-Ouest de l'Atlantique
Porpoise, Harbour Northwest Atlantic population
Rorqual à bosse (Megaptera novaeangliae)
population du Pacifique Nord
Whale, Humpback North Pacific population
Taupe
de Townsend (Scapanus townsendii)
Mole,
Townsend's
OISEAUX
Pie-grièche migratrice des Prairies (Lanius
ludovicianus excubitorides)
Shrike, Prairie Loggerhead
PLANTES
Abronie à petites fleurs (Abronia micrantha)
Verbena, Sand
Aster divariqué (Eurybia divaricata)
Aster, White
Wood
Châtaignier d'Amérique (Castanea dentata)
Chestnut,
American
Lipocarphe à petites fleurs (Lipocarpha
micrantha)
Lipocarpha, Small-flowered
Polémoine
de van Brunt (Polemonium van-bruntiae)
Jacob's
Ladder, van Brunt's
Tradescantie de l'Ouest (Tradescantia
occidentalis)
Spiderwort,
Western
Violette pédalée (Viola pedata)
Violet,
Bird's-foot
POISSONS
Chabot de profondeur des Grands Lacs (Myoxocephalus
thompsoni) populations des Grands Lacs
Sculpin, Deepwater Great Lakes population
Chat-fou liséré (Noturus insignis)
Madtom, Margined
Chevalier
cuivré (Moxostoma hubbsi)
Redhorse, Copper
Chevalier noir (Moxostoma duquesnei)
Redhorse,
Black
Cisco à mâchoires égales (Coregonus
zenithicus)
Cisco, Shortjaw
Cisco
à museau court (Coregonus reighardi)
Cisco,
Shortnose
Cisco
à nageoires noires (Coregonus nigripinnis)
Cisco,
Blackfin
Épinoches du lac Enos (Gasterosteus
spp.)
Sticklebacks,
Enos Lake
Fouille-roche gris (Percina copelandi)
Darter,
Channel
Grand corégone (Coregonus clupeaformis) population du lac Simcoe
Whitefish, Lake Lake Simcoe population
REPTILES
Crotale Massasauga de l'Est (Sistrurus
catenatus catenatus)
Rattlesnake,
Eastern Massasauga
Tortue molle à épines (Apalone spinifera)
Turtle, Spiny
Softshell
Tortue mouchetée (Emydoidea blandingi)
population de la Nouvelle-Écosse
Turtle,
Blanding's Nova Scotia population
ANNEXE 2.1
ESPÈCES PRÉOCCUPANTES
MAMMIFÈRES
Baleine à bec commune (Hyperoodon ampullatus) population du ravin
océanique
Whale, Northern Bottlenose Gully population
Baleine à bec de Sowerby (Mesoplodon bidens)
Whale,
Sowerby's Beaked
Béluga (Delphinapterus leucas)
population de l'Est du haut Arctique et de la baie de Baffin
Whale, Beluga Eastern High Arctic/Baffin Bay population
Campagnol sylvestre (Microtus pinetorum)
Vole, Woodland
Carcajou (Gulo gulo) population de
l'Ouest
Wolverine Western population
Castor
de montagne (Aplodontia rufa)
Beaver,
Mountain
Chauve-souris à queue frangée (Myotis
thysanodes)
Myotis, Fringed
Chauve-souris
de Keen (Myotis keenii)
Bat,
Keen's Long-eared
Épaulard (Orcinus orca) population * migratrice + du Pacifique
Nord
Whale, Killer North Pacific "transient" population
Lapin de Nuttall (Sylvilagus nuttallii
nuttallii) population de la Colombie-Britannique
Cottontail, Nuttall's British Columbia population
Musaraigne de Gaspé (Sorex gaspensis)
Shrew, Gaspé
Oreillard
maculé (Euderma maculatum)
Bat,
Spotted
Ours
grizzli (Ursus arctos)
Bear, Grizzly
Ours polaire (Ursus maritimus)
Bear, Polar
Petit polatouche (Glaucomys volans)
Squirrel,
Southern Flying
Phoque commun (Phoca vitulina mellonae)
population confinée aux lacs des Loups Marins
Seal, Harbour
Lacs des Loups Marins landlocked population
Rat kangourou d'Ord (Dipodomys ordii)
Kangaroo Rat,
Ord's
Renard gris (Urocyon cinereoargenteus)
Fox, Grey
Rorqual à bosse (Megaptera novaeangliae)
population du Nord-Ouest de l'Atlantique
Whale, Humpback Western North Atlantic population
Rorqual bleu (Balaenoptera musculus)
Whale, Blue
Rorqual commun (Balaenoptera physalus)
Whale, Fin
Souris des moissons (Reithrodontomys
megalotis megalotis) population de la Colombie-Britannique
Mouse, Western Harvest British Columbia population
OISEAUX
Buse à épaulettes (Buteo lineatus)
Hawk, Red-shouldered
Buse
rouilleuse (Buteo regalis)
Hawk,
Ferruginous
Courlis
à long bec (Numenius americanus)
Curlew,
Long-billed
Effraie des clochers (Tyto alba)
population de l'Ouest
Owl, Barn Western population
Faucon
pèlerin, pealei (Falco peregrinus pealei)
Falcon,
Peale's Peregrine
Faucon pèlerin, toundra (Falco peregrinus
tundrius)
Falcon, Tundra
Peregrine
Grand héron (Ardea herodias fannini)
population de la côte du Pacifique
Heron, Pacific Great Blue
Grive de Bicknell (Catharus bicknelli)
Thrush,
Bicknell's
Guillemot à cou blanc (Synthliboramphus
antiquus)
Murrelet,
Ancient
Hibou des marais (Asio flammeus)
Owl, Short-eared
Mouette
blanche (Pagophila eburnea)
Gull,
Ivory
Mouette
rosée (Rhodostethia rosea)
Gull,
Ross'
Paruline
azurée (Dendroica cerulea)
Warbler,
Cerulean
Paruline hochequeue (Seiurus motacilla)
Waterthrush, Louisiana
Petit
blongios (Ixobrychus exilis)
Bittern,
Least
Petit-duc nain (Otus flammeolus)
Owl, Flammulated
Pic
à tête rouge (Melanerpes erythrocephalus)
Woodpecker,
Red-headed
Pic
de Lewis (Melanerpes lewis)
Woodpecker,
Lewis'
Râle
jaune (Coturnicops noveboracensis)
Rail,
Yellow
AMPHIBIENS
Crapaud
des steppes (Bufo cognatus)
Toad,
Great Plains
Crapaud du Grand Bassin (Spea intermontana)
Toad, Great Basin Spadefoot
Grenouille du Nord à pattes rouges (Rana
aurora)
Frog, Northern Red-legged
Grenouille léopard (Rana pipiens)
population des Prairies
Frog, Northern Leopard Prairie population
Salamandre à nez court (Ambystoma texanum)
Salamander,
Smallmouth
Salamandre Coeur d'Alène (Plethodon
idahoensis)
Salamander,
Coeur d'Alène
Salamandre pourpre (Gyrinophilus
porphyriticus)
Salamander,
Spring
Salamandre sombre des montagnes (Desmognathus
ochrophaeus)
Salamander,
Mountain Dusky
REPTILES
Couleuvre à nez plat (Heterodon platirhinos)
Snake, Eastern
Hognose
Couleuvre à petite tête (Thamnophis butleri)
Snake,
Butler's Garter
Couleuvre agile à ventre jaune de l'Est (Coluber
constrictor flaviventris)
Racer, Eastern Yellow-bellied
Phrynosome de Douglas de l'Est (Phrynosoma
douglassii brevirostre)
Lizard, Eastern Short-horned
Scinque des Prairies (Eumeces
septentrionalis septentrionalis)
Skink,
Northern Prairie
Scinque pentaligne (Eumeces fasciatus)
Skink,
Five-lined
Tortue des bois (Clemmys insculpta)
Turtle, Wood
Tortue ponctuée (Clemmys guttata)
Turtle,
Spotted
POISSONS
Buffalo à grande bouche (Ictiobus
cyprinellus)
Buffalo, Bigmouth
Buffalo
noir (Ictiobus niger)
Buffalo, Black
Chaboisseau à quatre cornes (Myoxocephalus
quadricornis) forme d'eau douce
Sculpin, Fourhorn Freshwater form
Chat-fou du Nord (Noturus stigmosus)
Madtom,
Northern
Chevalier de rivière (Moxostoma carinatum)
Redhorse,
River
Cisco de printemps (Coregonus sp.)
Cisco, Spring
Corégone du Squanga (Coregonus sp.)
Whitefish, Squanga
Crapet
menu (Lepomis humilis)
Sunfish,
Orangespotted
Crapet rouge (Lepomis auritus)
Sunfish, Redbreast
Crapet
sac-à-lait (Lepomis gulosus)
Warmouth
Dard vert (Etheostoma blennioides)
Darter,
Greenside
Épinoche géante (Gasterosteus sp.)
Stickleback,
Giant
Épinoche lisse des îles de la Reine-Charlotte (Gasterosteus
aculeatus)
Stickleback, Charlotte Unarmoured
Esturgeon
à museau court (Acipenser brevirostrum)
Sturgeon,
Shortnose
Esturgeon blanc (Acipenser transmontanus)
Sturgeon, White
Esturgeon
vert (Acipenser medirostris)
Sturgeon, Green
Fondule barré (Fundulus diaphanus)
population de Terre-Neuve
Killifish, Banded Newfoundland population
Kiyi
(Coregonus kiyi)
Kiyi
Lamproie brune (Ichthyomyzon castaneus)
Lamprey,
Chestnut
Lamproie du Nord (Ichthyomyzon fossor)
Lamprey, Northern Brook
Loup
de Bering (Anarhichas orientalis)
Wolffish, Bering
Méné à grande bouche (Notropis dorsalis)
Shiner,
Bigmouth
Méné camus (Notropis anogenus)
Shiner,
Pugnose
Méné d'argent de l'Ouest (Hybognathus
argyritis)
Minnow, Western Silvery
Méné
d'herbe (Notropis bifrenatus)
Shiner,
Bridle
Méné long (Clinostomus elongatus)
Dace, Redside
Méné miroir (Notropis photogenis)
Shiner, Silver
Meunier tacheté (Minytrema melanops)
Sucker, Spotted
Morue
franche (Gadus morhua)
Cod,
Atlantic
Naseux
d'Umatilla (Rhinichthys umatilla)
Dace,
Umatilla
Naseux
moucheté (Rhinichthys osculus)
Dace, Speckled
Sardine du Pacifique (Sardinops sagax)
Sardine,
Pacific
Sucet de lac (Erimyzon sucetta)
Chubsucker,
Lake
Terrassier à six lignes (Acantholumpenus
mackayi)
Prickleback,
Pighead
Tête rose (Notropis rubellus) population
du Manitoba
Shiner,
Rosyface Manitoba population
LÉPIDOPTÈRES
Monarque (Danaus plexippus)
Monarch
PLANTES
Arisème dragon (Arisaema dracontium)
Green Dragon
Armeria
de l'Athabasca (Armeria maritima ssp. interior)
Thrift,
Athabasca
Arnoglosse
plantain (Arnoglossum plantagineum)
Indian-plantain,
Tuberous
Aster
du Golfe St-Laurent (Symphyotrichum laurentianum)
Aster,
Gulf of St. Lawrence
Aster fausse-prenanthe (Symphyotrichum
prenanthoides)
Aster, Crooked-stemmed
Aster
subulé (Symphyotrichum subulatum) population de Bathurst
Aster,
Bathurst Bathurst population
Aster très élevé (Symphyotrichum praealtum)
Aster, Willow
Astragale
de Fernald (Astragalus robbinsii var. fernaldii)
Milk-vetch,
Fernald's
Bartonie
paniculé (Bartonia paniculata ssp. paniculata)
Bartonia,
Branched
Buchloé
faux-dactyle (Buchloë dactyloides)
Buffalograss
Camassie faux-scille (Camassia scilloides)
Hyacinth, Wild
Chêne
de Shumard (Quercus shumardii)
Oak,
Shumard
Chénopode
glabre (Chenopodium subglabrum)
Goosefoot,
Smooth
Cicutaire de Victorin (Cicuta maculata
var. victorinii)
Water-hemlock,
Victorin's
Deschampsie du bassin du Mackenzie (Deschampsia
mackenzieana)
Hairgrass,
Mackenzie
Dryoptéride côtière (Dryopteris arguta)
Fern, Coastal Wood
Épipactis
géant (Epipactis gigantea)
Helleborine,
Giant
Frasère de Caroline (Frasera caroliniensis)
Columbo, American
Gentiane
de Victorin (Gentianopsis victorinii)
Gentian,
Victorin's
Isoète de Bolander (Isoëtes bolanderi)
Quillwort,
Bolander's
Isopyre à feuilles biternées (Enemion
biternatum)
Rue-anemone, False
Jonc
du New Jersey (Juncus caesariensis)
Rush,
New Jersey
Ketmie des marais (Hibiscus moscheutos)
Rose-mallow,
Swamp
Liléopsis de l'Est (Lilaeopsis chinensis)
Lilaeopsis
Limnanthe de Macoun (Limnanthes macounii)
Meadowfoam, Macoun's
Micocoulier
rabougri (Celtis tenuifolia)
Hackberry,
Dwarf
Oxytrope patte-de-lièvre (Oxytropis lagopus)
Locoweed, Hare-footed
Phégoptéride
à hexagones (Phegopteris hexagonoptera)
Fern,
Broad Beech
Platanthère blanchâtre de l'Est (Platanthera
leucophaea)
Orchid, Eastern Prairie Fringed
Potamot
de Hill (Potamogeton hillii)
Pondweed,
Hill's
Ptéléa
trifolié (Ptelea trifoliata)
Hop-tree,
Common
Rosier
sétigère (Rosa setigera)
Rose,
Climbing Prairie
Scirpe
de Long (Scirpus longii)
Bulrush,
Long's
Vergerette
de Provancher (Erigeron philadelphicus ssp. provancheri)
Fleabane, Provancher's
LICHENS
Hypogymnie maritime (Hypogymnia heterophylla)
Seaside Bone
Lichen cryptique (Nephroma occultum)
Cryptic Paw
Pseudocyphellie des forêts surannées (Pseudocyphellaria
rainierensis)
Oldgrowth
Specklebelly »
Bob Mills propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l’article 130, soit modifié par substitution, à la ligne
16, page 63, de ce qui suit :
« signale les menaces
réelles à »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est rejeté avec dissidence.
Gar Knutson propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l’article 130, soit modifié par substitution, à la
ligne 14, page 64, de ce qui suit :
« a été élaboré dans les
cinq ans précédant la »
Après débat, avec
consentement unanime, l’amendement est retiré.
L’article 130, ainsi
modifié, est adopté.
L’article 131 est adopté.
L’article 132 est adopté
L’article 133 est adopté.
L’article 134 est adopté.
Article 135,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l’article 135, soit modifié par substitution,
aux lignes 10 et 11, de ce qui suit :
« 4.2 Le ministre
peut déléguer à tout autre ministre fédéral tel de ses pouvoirs prévus par la »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 135, ainsi
modifié, est adopté.
L’article 136 est adopté.
Article 137,
Karen Redman propose,
-- Que le projet de loi C-5, à
l’article 137, soit modifié par substitution, aux lignes 5 à 23, page 66, de ce
qui suit :
« effets
environnementaux » Que ce soit au Canada ou à l’étranger, les changements
que la réalisation d’un projet risque de causer à l’environnement – notamment à
une espèce sauvage inscrite, à son habitat essentiel ou à la résidence des
individus de cette espèce, au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les
espèces en péril ─ les répercussions de ces changements soit en matière
sanitaire et socioéconomique, soit sur l’usage courant de terres et de
ressources à des fins traditionnelles par les autochtones, soit sur une
construction, un emplacement ou une chose d’importance en matière historique,
archéologique, paléontologique ou architecturale, ainsi que les changements
susceptibles d’être apportés au projet du fait de l’environnement. »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 137, ainsi
modifié, est adopté.
Article 138,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l’article 138, soit modifié par substitution, aux
lignes 28 à 30, page 66, de ce qui suit :
« 11.1 Le
ministre peut déléguer à tout gouvernement au Canada tel de ses pouvoirs prévus
par la présente loi qui ont trait à l’application de celle-ci et aux
permis. Le mandat est à exécuter
en conformité »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 138, ainsi
modifié, est adopté.
Article 139,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l'article 139, soit modifié par substitution,
aux lignes 1 à 3, page 67, de ce qui suit :
«
(4) Le ministre peut déléguer à tout gouvernement au Canada tel de ses pouvoirs
prévus par le présent article qui ont trait à l'application de celui-ci et aux
permis. Le mandat est à exécuter en conformi- »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 139, ainsi
modifié, est adopté.
L’article 140 est adopté.
L’article 141 est adopté.
L’article 142 est adopté.
Avec consentement unanime,
le Comité revient à l’article 2 modifié.
L’article 2 modifié est
adopté.
Nouvel article 10,
John Herron propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l'article 10, soit modifié par adjonction après la
ligne 38, page 9, de ce qui suit :
« 10.1
Dans l'année suivant l'entrée en vigueur de la présente loi, le ministre
établit un plan d'action national pour la bonne intendance qui prévoit des
incitatifs et d'autres mesures destinées à appuyer les activités volontaires
d'intendance menées par tout gouvernement au Canada ou toute personne ou
organisation.
10.2 Le plan
d'action national pour la bonne intendance comporte notamment :
a) l'engagement d'examiner périodiquement le traitement fiscal et les
subventions et de supprimer les mesures tendant à décourager les activités
menées par des personnes pour protéger les espèces en péril;
b) une stratégie de sensibilisation du public;
c) l'établissement de mécanismes permettant l'échange d'information
entre les divers paliers de gouvernement et au sein de ceux-ci ainsi qu'entre
le gouvernement fédéral et d'autres personnes;
d) l'établissement de programmes de reconnaissance et de récompense;
e) le mode de collecte et de partage des connaissances sur les espèces
en péril, y compris les connaissances locales et traditionnelles;
f) la fourniture de renseignements sur les méthodes servant à officialiser
les engagements en matière d'intendance des terres, y compris les servitudes de
conservation, les accords et les programmes gouvernementaux;
g) l'engagement de fournir de l'appui technique et scientifique aux
personnes menant des activités d'intendance;
h) une stratégie visant la mise en oeuvre des dispositions de la
présente loi relatives à la consultation, notamment les paragraphes 48(3) et
66(3). »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté avec dissidence.
Le nouvel article 10 est adopté.
Article 29,
John Herron propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l'article 29, soit modifié par adjonction, après la
ligne 10, page 16, de ce qui suit :
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est rejeté par un vote à main levée :
|
POUR : 5 |
CONTRE : 7 |
L’article 29 est adopté.
Article 32,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l’article 32, soit modifié, par substitution, à
la ligne 36, page 16, de ce qui suit :
« capturer ou de le
prendre, à moins d’y être autorisé par un accord, un permis, une licence, un
arrêté ou un document visé aux articles 74 ou 75. »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté par un vote à main levée :
|
POUR : 7 |
CONTRE : 5 |
L’article 32, ainsi
modifié, est adopté.
Article 33,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l’article 33, soit modifié, par substitution, aux
lignes 12 à 19, page 17, de ce qui suit :
« 33. Il est interdit d’endommager ou de
détruire la résidence d’un ou de plusieurs individus soit d’une espèce sauvage
inscrite comme espèce en voie de disparition ou menacée, soit d’une espèce
sauvage inscrite comme espèce disparue du pays dont un programme de
rétablissement a recommandé la réinsertion à l’état sauvage au Canada, à moins
d’y être autorisé par un accord, un permis, une licence, un arrêté ou un
document visé aux articles 74 ou 75. »
Après débat, John Herron
propose, -- Que l’amendement soit modifié par adjonction, après le mot «
détruire », des mots suivants : « l’habitat essentiel ou »
Après débat, le
sous-amendement est rejeté avec dissidence.
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est rejeté.
L’article 33 est adopté.
L’article 42, ainsi
modifié, est adopté.
Article 44,
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, à l’article 44, soit modifié par substitution, aux
lignes 28 à 31, page 22, de ce qui suit :
« espèce sauvage et est conforme
aux exigences des paragraphes 41(1) ou (2), et qu’il l’adopte à titre de
programme de rétablissement, il en met une copie dans le registre pour tenir
lieu de programme de »
L’amendement, mis aux voix,
est adopté.
L’article 44, ainsi
modifié, est adopté.
Article 49,
Gar Knutson propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l’article 49, soit modifié par substitution, à la ligne
21, page 24, de ce qui suit :
« application des
articles 11 ou 74; »
Après débat, avec
consentement unanime, la motion est retirée.
Gar Knutson propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l’article 49, soit modifié par substitution, à la ligne
23, page 24, de ce qui suit :
« essentiel de l’espèce qui
n’est pas protégée par une loi ou par un accord; »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 49, ainsi
modifié, est adopté.
À 11 h 15, la
séance est suspendue.
À 11 h 40, la
séance reprend.
Avec consentement unanime,
le Comité revient à l’article 59 modifié.
Avec consentement unanime,
le Comité revient à l’amendement suivant qui a été adopté :
Que le projet de loi C-5, à
l’article 59, soit modifié par substitution, aux lignes 33 à 40, page 28, de ce
qui suit :
« (6) Si l’habitat
essentiel se trouve dans une aire à l’égard de laquelle un conseil de gestion
des ressources fauniques est habilité par un accord sur des revendications
territoriales à exercer des attributions à l’égard d’espèces sauvages, le
ministre compétent doit communiquer avec la bande et tenter de négocier un
accord aux termes des articles 11, 74 ou 75 avant de prendre un règlement en
vertu du paragraphe (1). »
Avec consentement unanime,
sur motion de Rick Laliberté, le mot « la bande » est remplacé par le mot
« ce conseil ».
L’article 59, ainsi
modifié, est adopté.
L’article 65, modifié, est
adopté.
L’article 82 est adopté.
Article 83,
Joe Comartin propose, --
Que le projet de loi C-5, à l'article 83, soit modifié :
a) par substitution, aux
lignes 28 à 31, page 39, de ce qui suit :
« articles 53, 59 ou 71 ne
s’appliquent pas à une personne exerçant des activités :
a) d’urgence
en matière soit de sécurité ou de santé »
b) par substitution, aux
lignes 5 à 14, page 40, de ce qui suit :
« 71 peut être autorisée au
titre d’une loi visée à l’alinéa (1)a) si la personne qui l’autorise :
a) conclut
qu’elle est nécessaire pour répondre à une menace immédiate à la sécurité ou à
la santé publique -- notamment celle des animaux et des végétaux -- ou à la
sécurité nationale, et qu’il est impossible de délivrer à temps un permis aux
termes des articles 74 ou 75;
b) respecte
l’objet de la présente loi et répond aux exigences du paragraphe 74(3) dans la
mesure du possible. »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est rejeté avec dissidence.
Rick Laliberté propose, --
Que le projet de loi C-5, à l’article 83, soit modifié par substitution, à la
ligne 42, page 40, de ce qui suit :
« cérémonielles ou
médicinales, ou fait partie d’un habit »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 83, ainsi
modifié, est adopté.
L’article 96 est adopté.
Article 97 modifié,
Julian Reed propose, -- Que
le projet de loi C-5, à l'article 97, soit modifié :
a) par substitution, aux
lignes 22 à 24, page 48, de ce qui suit :
« (i) dans le cas d’une personne morale autre
qu’une personne morale sans but lucratif, une amende maximale de
300 000 $,
(ii)
dans le cas d’une personne morale sans but lucratif, une amende maximale de
50 000 $,
(iii)
dans le cas d’une personne physique, »
b) par substitution, aux
lignes 29 à 31, page 48, de ce qui suit :
«
(i) dans le cas d’une personne morale autre qu’une personne morale sans but
lucratif, une amende maximale de 1 000 000 $,
(ii)
dans le cas d’une personne morale sans but lucratif, une amende maximale de
250 000 $,
(iii)
dans le cas d’une personne physique, »
c) par adjonction, après la
ligne 17, page 49, de ce qui suit :
«
(7) Pour l’application des sous-alinéas (1)a)(i), (ii) et (iii) et b)(i),
(ii) et (iii), « personne morale sans but lucratif » s’entend d’une
personne morale dont aucune partie du revenu n’est payable à un propriétaire,
membre ou actionnaire de celle-ci, ou ne peut par ailleurs servir au profit
personnel de ceux-ci. »
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est adopté.
L’article 97, ainsi
modifié, est adopté.
Avec consentement unanime,
le Comité revient à l’article 94.
Joe Comartin propose, --
Que le projet de loi C-5, à l'article 94, soit modifié par suppression des
lignes 17 à 20, page 47.
Après débat, l’amendement,
mis aux voix, est rejeté.
L’article 1 est adopté.
Préambule,
Bob Mills propose, -- Que
le projet de loi C-5, dans le préambule, soit modifié par substitution, aux
lignes 6 à 11, page 1, de ce qui suit :
« formes, sont appréciées
des Canadiens pour des raisons esthétiques, culturelles, écologiques,
économiques, éducatives, historiques, médicales, récréatives, scientifiques et
spirituelles; »
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est rejeté.
Bob Mills propose, -- Que
le projet de loi C-5, dans le préambule, soit modifié par suppression des
lignes 22 à 30, page 1.
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est rejeté.
Karen Kraft Sloan propose,
-- Que le projet de loi C-5, dans le préambule, soit modifié par substitution,
à la ligne 29, page 1, de ce qui suit :
« pour prévenir sa
disparition ou »
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est rejeté avec dissidence.
Bob Mills propose, -- Que
le projet de loi C-5, dans le préambule, soit modifié par substitution, aux
lignes 30 à 32, page 2, de ce qui suit :
« que les frais de la
conservation des espèces en péril devraient être supportés par tous les
Canadiens; »
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est rejeté.
Bob Mills propose, -- Que
le projet de loi C-5, dans le préambule, soit modifié par substitution, aux
lignes 41 à 43, page 2, de ce qui suit :
« que la connaissance et
les intérêts des collectivités ─ notamment les répercussions socioéconomiques ─
devraient être pris en compte lors de l'inscription des espèces prévue par la
loi ainsi que de »
Après débat, l'amendement,
mis aux voix, est rejeté.
Le préambule est adopté.
Le titre est adopté.
Le projet de loi, ainsi
modifié, est adopté.
IL EST
ORDONNÉ, -- Que le président fasse rapport à la Chambre du projet de loi C-5,
avec les modifications, en tant que Premier rapport du Comité.
IL EST ORDONNÉ, -- Que le projet de loi
C-5, Loi concernant la protection des espèces sauvages en péril au Canada, soit
réimprimé dans sa forme modifiée, à l'usage de la Chambre à l'étape du rapport.
À 12 h 25, le Comité s'ajourne
jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski