ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 80
Le jeudi 13 juin 2002
Le Comité
permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd'hui
à 9 h 10 (séance télévisée), dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous
la présidence de Charles L. Caccia, président.
Membres du Comité
présents :
Bernard Bigras, Charles L. Caccia, John Herron, Nancy Karetak-Lindell, Karen
Redman, Julian Reed, Hélène Scherrer et Alan Tonks.
Membre substitut
présent :
Peter Stoffer pour Joe Comartin.
Aussi présents : De la Direction de la recherche
de la Bibliothèque du Parlement : Kristen Douglas et Tim Williams,
analystes.
Témoins : De l’Agence canadienne
d'évaluation environnementale : Robert G. Connelly, vice-président,
Élaboration des politiques; Heather Smith, avocate-conseil, Services
juridiques.
Conformément à son ordre de
renvoi du lundi 4 juin 2001, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (voir le
procès-verbal du mardi 4 décembre 2001, séance no 56).
Le Comité examine ses
futurs travaux concernant l’étude article par article du projet de loi C-19,
Loi modifiant la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale.
Les témoins répondent aux
questions.
À 10 h 35, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
Eugene Morawski