Passer au contenu Début du contenu

JUST Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 40

Le mercredi 30 avril 2003

Le Comité permanent de la justice et des droits de la personne se réunit aujourd'hui à 9 h 06, à Iqaluit, au Frobisher Inn, dans le complexe Astro Hill, sous la présidence de L'hon. Andy Scott, président.

Membres du Comité présents : Garry Breitkreuz, Chuck Cadman, Marlene Jennings, Paul Harold Macklin, Richard Marceau, L'hon. Andy Scott.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement: Philip Rosen, analyste principal.

Témoins : De « Qulliit Nunavut Status of Women Council » : Maureen Doherty. De « Qikiqtani Inuit Association » : Amanda Ford; Kanayuk Salomonie. À titre personnel : James T. Arreak; Allison Brewer; Anna Brewer, Virginia Larsson; M. Bryon Doherty; Chris Grosset.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'étude sur la question du mariage et de la reconnaissance des unions de conjoints de même sexe.

À 9 h 06, Maureen Doherty, Amanda Ford et Kanayuk Salomonie font une déclaration et répondent aux questions.

À 10 h 05, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

James T. Arreak, Allison Brewer et Anna Brewer font une déclaration et répondent aux questions.

À 11 h 04, la séance est suspendue.

À 11 h 11, la séance reprend.

Virginia Larsson, Bryon Doherty et Chris Grosset font une déclaration et répondent aux questions.

À 12 h 12, la séance est suspendue.

À 13 h 06, la séance reprend.

Les individus suivants font une brève déclaration : Chris Wilson; Gail Girard; Mark O'Keefe; Jason Carpenter; Steve Wood; Steven Bill; Wayne Moore; May Aupaloota; Natsiapik Naqlinanig; Elisapi Davidee; Enoapik Sageatok; Sean Doherty; Sky Aurora Wah-Shee.

À 15 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité

 

Patrice Martin