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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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38e LÉGISLATURE, 1re SESSION

Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord


TÉMOIGNAGES

TABLE DES MATIÈRES

Le mardi 25 octobre 2005




¹ 1530
V         Le président (M. Lloyd St. Amand (Brant, Lib.))
V         Le président

¹ 1535
V         Le président










CANADA

Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord


NUMÉRO 047 
l
1re SESSION 
l
38e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 25 octobre 2005

[Enregistrement électronique]

*   *   *

¹  +(1530)  

[Traduction]

+

    Le président (M. Lloyd St. Amand (Brant, Lib.)): Mesdames et messieurs, je déclare la séance ouverte. Je vois que nous sommes sept, le quorum est donc atteint.

    Le premier point à l'ordre du jour concerne l'étude article par article du projet de loi C-54.

    Conformément à l'article 75(1) du Règlement, l'examen de l'article 1 est reporté.

    Pour ce qui est des autres articles, étant donné qu'ils ne font l'objet d'aucun amendement, je vous propose que nous les traitions en bloc. Y voyez-vous un inconvénient?

    Si vous êtes d'accord pour que nous nous occupions de tous ces articles à la fois, je vous pose la question suivante: les articles 2 à 64 sont-ils adoptés?

    (Les articles 2 à 64 inclusivement sont adoptés.)

    (L'annexe 1 est adoptée.)

    (L'annexe 2 est adoptée.)

    (L'article 1 est adopté.)

+-

    Le président: Le préambule est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Le titre est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Le projet de loi est-il adopté?

    Des voix: Oui.

    Le président: Êtes-vous d'accord pour que le président fasse rapport du projet de loi à la Chambre?

    Des voix: Oui.

¹  -(1535)  

-

    Le président: Je vous remercie de votre coopération.

    Mesdames et messieurs, étant donné que nous allons maintenant continuer à huis clos, je demande respectueusement à tous ceux qui ne sont pas tenus de rester de bien vouloir quitter la salle.

    [La séance se poursuit à huis clos.]