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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 54
 
Le jeudi 6 octobre 2005
 

Le Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Brent St. Denis, président.

 

Membres du Comité présents : Michael Chong, l'hon. Denis Coderre, John Duncan, Brian Masse, Lynn Myers, l'hon. Jerry Pickard, Andy Savoy, Werner Schmidt, Brent St. Denis et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Gérard Asselin remplace Paul Crête et Marc Boulianne remplace Serge Cardin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Andrew Kitching, analyste.

 

Témoins : Green Communities Canada : Bruce Pearce, vice-président, Conseil d'administration. Syndicat canadien des communications, de l'énergie et du papier : Robert Huget, vice-président administratif; Joseph Hanafin, directeur des communications. Bureau de la concurrence : Sheridan Scott, commissaire de la concurrence; Suzanne Legault, sous commissaire adjointe de la concurrence, Direction générale de la politique de la concurrence; Richard Taylor, sous-commissaire de la concurrence, Direction générale des affaires civiles.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le prix du carburant au Canada.
 

Bruce Pearce et Robert Huget font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 5, la séance reprend.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 16 novembre 2004, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-19, Loi modifiant la Loi sur la concurrence et d'autres lois en conséquence.
 

Sheridan Scott fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 11 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Louise M. Thibault

 
 
2005/10/07 8 h 18