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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le jeudi 2 décembre 2004
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 06 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Leon E.Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Leon E. Benoit, Ken Boshcoff, Marcel Gagnon, Marc Godbout, l'hon. Diane Marleau, Pat Martin, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo et Louise Thibault.

 

Membres substituts présents : Pierre Poilievre pour Randy White.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn, analyste; Philippe Le Goff, analyste; Tara Gray, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Reg Alcock, président du Conseil du Trésor.

 

Témoins : Bureau du Conseil privé : Peter Simeoni, secrétaire adjoint du Cabinet. Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Gérald Cossette, directeur exécutif, Stratégies de gestion, Section des opérations gouvernementales.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2004-2005: crédits 100a, 105a et 107a sous la rubrique Patrimoine canadien; crédits 1a et 10a sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux; crédits 1a et 20a sous la rubrique Conseil privé; crédits 1a, 15a, 26a et 32a sous la rubrique Conseil du Trésor renvoyés au Comité le 4 novembre 2004.
 

Le président met en délibération le crédit 100a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 100a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 105a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 105a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 107a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN.

 

Le crédit 107a sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 

Le crédit 1a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 20a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 

Le crédit 20a sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

 

Le crédit 1a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX.

 

Le crédit 10a sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

 

Le crédit 1a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté.

 
Le président met en délibération le crédit 15a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.
 

Le crédit 15a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté.

 
Le président met en délibération le crédit 26a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.
 
Le crédit 26a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté.
 

Le président met en délibération le crédit 32a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR.

 
Le crédit 32a sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR est adopté.
 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 100a, 105a et 107a inscrits sous la rubrique PATRIMOINE CANADIEN; des crédits 1a et 20a inscrits sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ; des crédits 1a et 10a inscrits sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX; des crédits 1a, 15a, 26a et 32a inscrits sous la rubrique CONSEIL DU TRÉSOR du Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice financier se terminant le 31 mars 2005.

 

À 11 h 12, la séance est suspendue.

À 11 h 47, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 novembre 2004, le Comité entreprend son examen du processus de nomination de hauts dirigeants, y compris des membres du conseil d'administration, de sociétés d'État, d'agences et de fondations.
 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 13 h 05, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2005/03/03 10 h 07