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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 23 novembre 2004
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 9 h 04 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Paul Szabo, vice-président(e).

 

Membres du Comité présents : Leon E. Benoit, Ken Boshcoff, Marcel Gagnon, Marc Godbout, Diane Marleau, Joe Preston, Francis Scarpaleggia, Paul Szabo, Louise Thibault et Randy White.

 

Membres substituts présents : Peter Julian pour Pat Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Tara Gray, analyste; Jack Stilborn, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Reg Alcock, président du Conseil du Trésor.

 

Témoins : Bureau du gouverneur général : Barbara Uteck, secrétaire à la gouverneure générale; JoAnn MacKenzie, directeur général, Services ministériels. Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada : Dennis Kam, directeur exécutif, Direction des services ministériels; Stephen Silcox, conseiller spécial, Direction des services ministériels. Bureau du Conseil privé : Robert A. Wright, conseiller national pour la sécurité auprès du premier ministre et secrétaire associé du cabinet; Susan Burns-McIntyre, directeur par intérim, Services financiers. Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes : André M. McArdle, secrétaire par intérim; Ronald L. Richer, directeur, Services intégrés. Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports : Charles H. Simpson, président intérimaire; David Kinsman, directeur exécutif; Jean L. Laporte, directeur, Services intégrés.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2004-2005 : crédits 1, 5, 10 et 20 sous la rubrique Conseil du Trésor; crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général; crédits 1, 5, 15 et 20 sous la rubrique Conseil privé renvoyés au Comité le 8 octobre 2004.
 
et
 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire (A) 2004-2005: crédits 1a, 15a, 26a et 32a sous la rubrique Conseil du Trésor et 1a et 20a sous la rubrique Conseil privé renvoyés au Comité le 4 novembre 2004.
 
 
Barbara Uteck fait une déclaration avec JoAnn MacKenzie qui répond aux questions.
 

À 9 h 59, la séance est suspendue.

À 10 h 03, la séance reprend.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 11 h 04, la séance est suspendue.

À 11 h 12, la séance reprend.

 
Robert A. Wright fait une déclaration avec Susan Burns-McIntyre qui répond aux questions.
 

À 12 h 09, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

 
André M. McArdle et Charles H. Simpson fait chaqu'un une déclaration et Ronald L. Richer répond aux questions.
 

À 13 h 00, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Miriam Burke

 
 
2005/03/03 10 h 19