Passer au contenu

Publications de la Chambre

Les Débats constituent le rapport intégral — transcrit, révisé et corrigé — de ce qui est dit à la Chambre. Les Journaux sont le compte rendu officiel des décisions et autres travaux de la Chambre. Le Feuilleton et Feuilleton des avis comprend toutes les questions qui peuvent être abordées au cours d’un jour de séance, en plus des avis pour les affaires à venir.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
HOUSE OF COMMONS OF CANADA
38th PARLIAMENT, 1st SESSION
CHAMBRE DES COMMUNES DU CANADA
38e LÉGISLATURE, 1re SESSION

Journals

No. 64

Thursday, February 24, 2005

10:00 a.m.

Journaux

No 64

Le jeudi 24 février 2005

10 heures



Prayers Prière
Daily Routine Of Business Affaires courantes ordinaires

Presenting Reports from Interparliamentary Delegations

Présentation de rapports de délégations interparlementaires

Pursuant to Standing Order 34(1), Ms. Torsney (Burlington) presented the report of the Canadian Group of the Inter-parliamentary Union respecting its participation at the 111th Assembly and related meetings of the Inter-parliamentary Union, held in Geneva, Switzerland, from September 28 to October 1, 2004. — Sessional Paper No. 8565-381-60-04.

Conformément à l'article 34(1) du Règlement, Mme Torsney (Burlington) présente le rapport du Groupe canadien de l'Union interparlementaire concernant sa participation à la 111e Assemblée et réunions connexes de l'Union interparlementaire, tenue à Genève (Suisse) du 28 septembre au 1er octobre 2004. — Document parlementaire no 8565-381-60-04.


Presenting Reports from Committees

Présentation de rapports de comités

Mr. Myers (Kitchener—Conestoga), from the Standing Committee on Industry, Natural Resources, Science and Technology, presented the Third Report of the Committee (Bill C-9, An Act to establish the Economic Development Agency of Canada for the Regions of Quebec, with amendments). — Sessional Paper No. 8510-381-81.

M. Myers (Kitchener—Conestoga), du Comité permanent de l'industrie, des ressources naturelles, des sciences et de la technologie, présente le troisième rapport de ce Comité (projet de loi C-9, Loi constituant l'Agence de développement économique du Canada pour les régions du Québec, avec des amendements). — Document parlementaire no 8510-381-81.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meetings Nos. 18 and 20 to 22) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 18 et 20 à 22) est déposé.


Presenting Petitions

Présentation de pétitions

Pursuant to Standing Order 36, petitions certified correct by the Clerk of Petitions were presented as follows:

Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées correctes par le greffier des pétitions sont présentées :

— by Mrs. Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar), thirteen concerning marriage (Nos. 381-0326 to 381-0338);

— par Mme Skelton (Saskatoon—Rosetown—Biggar), treize au sujet du mariage (nos 381-0326 à 381-0338);

— by Mr. Hill (Prince George—Peace River), one concerning marriage (No. 381-0339);

— par M. Hill (Prince George—Peace River), une au sujet du mariage (no 381-0339);

— by Mr. Harris (Cariboo—Prince George), ten concerning marriage (Nos. 381-0340 to 381-0349);

— par M. Harris (Cariboo—Prince George), dix au sujet du mariage (nos 381-0340 à 381-0349);

— by Mr. Malhi (Bramalea—Gore—Malton), one concerning marriage (No. 381-0350).

— par M. Malhi (Bramalea—Gore—Malton), une au sujet du mariage (no 381-0350).

Government Orders Ordres émanant du gouvernement

The House resumed consideration of the motion of Mr. Goodale (Minister of Finance), seconded by Mr. Valeri (Leader of the Government in the House of Commons), — That this House approve in general the budgetary policy of the government. (Ways and Means Proceedings No. 3)

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Goodale (ministre des Finances), appuyé par M. Valeri (leader du gouvernement à la Chambre des communes), — Que la Chambre approuve la politique budgétaire générale du gouvernement. (Voies et moyens no 3)

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Mr. Harper (Calgary Southwest), seconded by Mr. Solberg (Medicine Hat), moved the following amendment, — That the motion be amended by adding after the word “government” the following:

M. Harper (Calgary-Sud-Ouest), appuyé par M. Solberg (Medicine Hat), propose l'amendement suivant, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « gouvernement », de ce qui suit :

“but however regrets that the budget does not reflect conservative principles since it fails to immediately implement the proposed tax reductions for Canadians; proposes spending to implement the fatally flawed Kyoto Accord instead of addressing real environmental issues; contemplates massive spending on a bureaucratic childcare program instead of delivering childcare dollars directly to parents; makes no commitment to the agriculture sector and rural Canada to provide aid at a time when Canada’s regions need it most; does not eliminate the wasteful spending on the long-gun registry; does not immediately provide adequate resources for Canada’s military, so that our armed forces can become fully combat-capable as well as equipped for peacekeeping duties; continues to place billions of dollars in foundations and trusts contrary to the express recommendations of the Auditor General and indulges in a massive increase in bureaucratic spending.”.

« mais regrette cependant que le budget ne reflète pas des principes conservateurs, puisqu’il n’applique pas immédiatement les réductions d’impôt proposées pour les Canadiens; qu’il suggère des dépenses visant à mettre en œuvre l’Accord de Kyoto, qui présente des lacunes irrémédiables, au lieu de s’attaquer aux véritables problèmes environnementaux; qu’il songe à se lancer dans des dépenses massives au titre d’un programme bureaucratique de garde d’enfants au lieu de remettre l’argent qu’il y destine directement aux parents; qu’il ne prend aucun engagement à prodiguer de l’aide au secteur agricole et au Canada rural au moment où les régions en ont le plus besoin; qu’il n’élimine pas le gaspillage lié au registre des armes d’épaule; qu’il ne fournit pas immédiatement des ressources adéquates aux forces armées canadiennes, afin de les rendre pleinement aptes au combat et de leur permettre de participer à des missions de maintien de la paix; qu’il continue d’investir des milliards de dollars dans des fondations et fiducies, contrairement aux recommandations expresses du vérificateur général, et qu’il augmente massivement les dépenses bureaucratiques. ».

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

Mr. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), seconded by Mr. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot), moved the following subamendment, — That the amendment be amended by deleting all the words after the words “does not reflect” and substituting the following:

M. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), appuyé par M. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot), propose le sous-amendement suivant, — Que l'amendement soit modifié par substitution, aux mots suivant les mots « ne reflète pas », de ce qui suit :

“the concerns of the population and therefore demands that the government resolve the fiscal imbalance, put forward a real plan that provides for the investments necessary to meet Canada's commitments on reducing greenhouse gases, and immediately implement the 28 recommendations contained in the report on employment insurance tabled by the Standing Committee on Human Resources, Skills Development, Social Development and the Status of Persons with Disabilities in the House on February 15, 2005.”.

« les préoccupations de la population et en conséquence, exige que le gouvernement règle le déséquilibre fiscal, mette de l’avant un véritable plan qui prévoit les investissements nécessaires pour rencontrer les engagements du Canada de réduction des gaz à effet de serre et applique immédiatement les 28 recommandations du rapport sur l’assurance-emploi du Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées présenté à la Chambre le 15 février 2005. ».

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

Royal Assent Sanction Royale

A message was received informing the Commons that on February 24, 2005, at 11:02 a.m., the Honourable Louis LeBel, Puisne Judge of the Supreme Court of Canada, in his capacity as Deputy of the Governor General, signified Royal Assent by written declaration to the following Bills:

Un message est reçu avisant les Communes que, le 24 février 2005, à 11 h 2, l'honorable Louis LeBel, juge puîné de la Cour suprême du Canada, en sa qualité de suppléant de la Gouverneure générale, a octroyé la sanction royale par déclaration écrite aux projets de loi suivants :

Bill C-7, An Act to amend the Department of Canadian Heritage Act and the Parks Canada Agency Act and to make related amendments to other Acts — Chapter No. 2;

Projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur le ministère du Patrimoine canadien et la Loi sur l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications connexes à d'autres lois — Chapitre no 2;

Bill C-4, An Act to implement the Convention on International Interests in Mobile Equipment and the Protocol to the Convention on International Interests in Mobile Equipment on Matters Specific to Aircraft Equipment — Chapter No. 3;

Projet de loi C-4, Loi de mise en œuvre de la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles et du Protocole portant sur les questions spécifiques aux matériels d'équipement aéronautiques à la Convention relative aux garanties internationales portant sur des matériels d'équipement mobiles — Chapitre no 3;

Bill C-302, An Act to change the name of the electoral district of Kitchener—Wilmot—Wellesley—Woolwich — Chapter No. 4;

Projet de loi C-302, Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Kitchener—Wilmot—Wellesley—Woolwich — Chapitre no 4;

Bill C-304, An Act to change the name of the electoral district of Battle River — Chapter No. 5;

Projet de loi C-304, Loi visant à modifier le nom de la circonscription électorale de Battle River — Chapitre no 5;

Bill C-36, An Act to change the boundaries of the Acadie—Bathurst and Miramichi electoral districts — Chapter No. 6.

Projet de loi C-36, Loi modifiant les limites des circonscriptions électorales d'Acadie—Bathurst et de Miramichi — Chapitre no 6.

Government Orders Ordres émanant du gouvernement

The House resumed consideration of the motion of Mr. Goodale (Minister of Finance), seconded by Mr. Valeri (Leader of the Government in the House of Commons); (Ways and Means Proceedings No. 3)

La Chambre reprend l’étude de la motion de M. Goodale (ministre des Finances), appuyé par M. Valeri (leader du gouvernement à la Chambre des communes); (Voies et moyens no 3)

And of the amendment of Mr. Harper (Calgary Southwest), seconded by Mr. Solberg (Medicine Hat);

Et de l’amendement de M. Harper (Calgary-Sud-Ouest), appuyé par M. Solberg (Medicine Hat);

And of the subamendment of Mr. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), seconded by Mr. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

Et du sous-amendement de M. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), appuyé par M. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Presenting Reports from Committees Présentation de rapports de comités

By unanimous consent, Mr. Boudria (Glengarry—Prescott—Russell), from the Standing Committee on Procedure and House Affairs, presented the 29th Report of the Committee, which was as follows:

The Committee recommends, pursuant to Standing Order 113(1), that the list of members for the Legislative Committee on Bill C-38, An Act respecting certain aspects of legal capacity for marriage for civil purposes, be as follows:

Members (12)

Rona Ambrose
Françoise Boivin
Don Boudria
Gord Brown
Paul Harold Macklin
Richard Marceau
Réal Ménard
Rob Moore
Anita Neville
Michael Savage
Bill Siksay
Vic Toews

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meeting No. 1) is tabled.

Du consentement unanime, M. Boudria (Glengarry—Prescott—Russell), du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, présente le 29e rapport de ce Comité, dont voici le texte :

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confère l’article 113(1) du Règlement, que la liste des membres du Comité législatif chargé du projet de loi C-38, Loi concernant certaines conditions de fond du mariage civil, figure comme suit :

Membres (12)

Rona Ambrose
Françoise Boivin
Don Boudria
Gord Brown
Paul Harold Macklin
Richard Marceau
Réal Ménard
Rob Moore
Anita Neville
Michael Savage
Bill Siksay
Vic Toews

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 1) est déposé.

Pursuant to Standing Order 113(1), the report was deemed adopted.

Conformément à l'article 113(1) du règlement, le rapport est réputé adopté.

Government Orders Ordres émanant du gouvernement

The House resumed consideration of the motion of Mr. Goodale (Minister of Finance), seconded by Mr. Valeri (Leader of the Government in the House of Commons); (Ways and Means Proceedings No. 3)

La Chambre reprend l’étude de la motion de M. Goodale (ministre des Finances), appuyé par M. Valeri (leader du gouvernement à la Chambre des communes); (Voies et moyens no 3)

And of the amendment of Mr. Harper (Calgary Southwest), seconded by Mr. Solberg (Medicine Hat);

Et de l’amendement de M. Harper (Calgary-Sud-Ouest), appuyé par M. Solberg (Medicine Hat);

And of the subamendment of Mr. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), seconded by Mr. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

Et du sous-amendement de M. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), appuyé par M. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Statements By Members Déclarations de députés

Pursuant to Standing Order 31, Members made statements.

Conformément à l'article 31 du Règlement, des députés font des déclarations.

Oral Questions Questions orales

Pursuant to Standing Order 30(5), the House proceeded to Oral Questions.

Conformément à l'article 30(5) du Règlement, la Chambre procède à la période de questions orales.

Government Orders Ordres émanant du gouvernement

The House resumed consideration of the motion of Mr. Goodale (Minister of Finance), seconded by Mr. Valeri (Leader of the Government in the House of Commons); (Ways and Means Proceedings No. 3)

La Chambre reprend l’étude de la motion de M. Goodale (ministre des Finances), appuyé par M. Valeri (leader du gouvernement à la Chambre des communes); (Voies et moyens no 3)

And of the amendment of Mr. Harper (Calgary Southwest), seconded by Mr. Solberg (Medicine Hat);

Et de l’amendement de M. Harper (Calgary-Sud-Ouest), appuyé par M. Solberg (Medicine Hat);

And of the subamendment of Mr. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), seconded by Mr. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

Et du sous-amendement de M. Duceppe (Laurier—Sainte-Marie), appuyé par M. Loubier (Saint-Hyacinthe—Bagot).

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Private Members' Business Affaires émanant des députés

At 5:30 p.m., pursuant to Standing Order 30(6), the House proceeded to the consideration of Private Members' Business.

À 17 h 30, conformément à l'article 30(6) du Règlement, la Chambre aborde l'étude des Affaires émanant des députés.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Grewal (Newton—North Delta), seconded by Mr. Telegdi (Kitchener—Waterloo), — That Bill C-283, An Act to amend the Immigration and Refugee Protection Act and the Immigration and Refugee Protection Regulations, be now read a second time and referred to the Standing Committee on Citizenship and Immigration.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Grewal (Newton—Delta-Nord), appuyé par M. Telegdi (Kitchener—Waterloo), — Que le projet de loi C-283, Loi modifiant la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés et le Règlement sur l'immigration et la protection des réfugiés, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

At 6:30 p.m., pursuant to Standing Order 93, the Speaker interrupted the proceedings.

À 18 h 30, conformément à l'article 93 du Règlement, le Président interrompt les délibérations.

The question was put on the motion and, pursuant to Standing Order 93(1), the recorded division was deferred until Wednesday, March 9, 2005, immediately before the time provided for Private Members' Business.

La motion est mise aux voix et, conformément à l'article 93(1) du Règlement, le vote par appel nominal est différé jusqu'au mercredi 9 mars 2005, juste avant la période prévue pour les Affaires émanant des députés.

Panel of Chairs Comité des présidents

Pursuant to Standing Order 113(2), the Speaker appointed Mr. Proulx (Deputy Chair of Committees of the Whole), from the Panel of Chairs, Chair of the Legislative Committee on Bill C-38, An Act respecting certain aspects of legal capacity for marriage for civil purposes.

Conformément à l'article 113(2) du Règlement, le Président nomme M. Proulx, (Vice-président des comités pléniers), du Comité des présidents, à la présidence du Comité législatif chargé du projet de loi C-38, Loi concernant certaines conditions de fond du mariage civil.

Petitions Filed with the Clerk of the House Pétitions déposées auprès du greffier de la Chambre

Pursuant to Standing Order 36, petitions certified correct by the Clerk of Petitions were filed as follows:

Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées correctes par le greffier des pétitions sont déposées :

— by Mr. Tweed (Brandon—Souris), two concerning marriage (Nos. 381-0351 and 381-0352).

— par M. Tweed (Brandon—Souris), deux au sujet du mariage (nos 381-0351 et 381-0352).

Adjournment Proceedings Délibérations sur la motion d'ajournement

At 6:31 p.m., pursuant to Standing Order 38(1), the question “That this House do now adjourn” was deemed to have been proposed.

À 18 h 31, conformément à l'article 38(1) du Règlement, la motion « Que la Chambre s'ajourne maintenant » est réputée présentée.

After debate, the question was deemed to have been adopted.

Après débat, la motion est réputée agréée.

Accordingly, at 6:52 p.m., the Speaker adjourned the House until tomorrow at 10:00 a.m., pursuant to Standing Order 24(1).

En conséquence, à 18 h 52, le Président ajourne la Chambre jusqu'à demain, à 10 heures, conformément à l'article 24(1) du Règlement.