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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le jeudi 12 mars 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Témoins : Première nation Bearspaw : David Bearspaw, chef. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Strater Crowfoot, directeur exécutif, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; John Dempsey, directeur, Politiques, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; Karl Jacques, avocat-conseil principal. Première nation Chiniki : Bruce Labelle, chef. Première nation Wesley : Clifford Poucette, chef; John Snow, membre. Premières nations Stoney Nakoda : Douglas Rae, avocat; Su-Hin Chee, administrateur.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 13 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 7, la séance est suspendue.

À 10 h 15, la séance reprend.

 

À 11 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2009/04/07 16 h 54