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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 33
 
Le mardi 27 octobre 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 11 h 1, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Larry Bagnell, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Earl Dreeshen, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Jean Crowder.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Gauthier, analyste; Mary Hurley, analyste.

 

Témoins : Ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences : Paul Thompson, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des compétences et de l'emploi. Ministère des Finances : Elisha Ram, directeur, analyse des politiques microéconomiques, Développement économique et finances intégrées; Chris Forbes, directeur général, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale; Sean Keenan, chef principal, Division de l'impôt des particuliers, Direction de la politique de l'impôt.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 mars 2009, le Comité reprend son étude du Développement économique des territoires du Nord : barrières et solutions.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 12 h 47, la séance est suspendue.

 

À 12 h 49, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que cinq minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture lors des audiences dans les territoires pour l'étude sur le développement économique du Nord.

 

Il est convenu, — Que le personnel du Comité prépare un communiqué de presse concernant les audiences prochaines dans les territoires sur le développement économique du Nord.

 

À 13 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2010/01/13 11 h 25