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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le mardi 3 mars 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Chuck Strahl, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.

 

Témoins : Conseil des ressources indiennes : James Ahnassay, membre du conseil; Delbert Wapass, vice-chef de la Fédération des nations indiennes de la Saskatchewan; George Stanley, chef de la Frog Lake First Nation; Roy Fox, président; Joe Dion, président de la Frog Lake Energy Resources Corporation. Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Strater Crowfoot, directeur exécutif, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; Sara Filbee, sous-ministre adjointe, Terres et développement économique, coprésidente du Conseil de cogestion de Pétrole et gaz des Indiens du Canada; Karl Jacques, avocat-conseil principal.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 13 février 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, — Que le budget proposé de 22 700 $ pour l’étude du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes par le Comité soit adopté.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2009/03/26 10 h 37