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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 56
 
Le lundi 18 mars 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Rob Moore, président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Marjolaine Boutin-Sweet, Gordon Brown, Paul Calandra, Andrew Cash, Matthew Dubé, Jim Hillyer, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Blake Richards, Scott Simms et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Rodney Weston remplace Terence Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, recherchiste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 juin 2011, le Comité reprend son étude de l’état de l’entraînement amateur au Canada.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « État de l’entraînement amateur au Canada ».

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport une opinion complémentaire du Nouveau parti démocratique, à condition qu'elle ne dépasse pas deux (2) pages et qu'elle soit remise en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard le lundi 25 mars 2013.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre le plus tôt possible.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la réunion du lundi 25 mars 2013 soit annulée.

 

Il est convenu, — Que la réunion du mercredi 27 mars 2013 soit consacrée à l’examen du projet de rapport relativement à l'étude sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement.

 

À 16 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2013/04/09 12 h 22