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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 58
 
Le lundi 15 avril 2013
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Pierre Nantel, vice-président.

 

Membres du Comité présents : Ray Boughen, Marjolaine Boutin-Sweet, Paul Calandra, Andrew Cash, l'hon. Rob Moore, Pierre Nantel, Blake Richards, Scott Simms et Terence Young.

 

Membres substituts présents : Candice Bergen remplace Jim Hillyer, Patricia Davidson remplace Gordon Brown, Pierre Jacob remplace Matthew Dubé et John Williamson remplace l'hon. Rob Moore.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing, analyste; Marion Ménard, analyste.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 4 octobre 2012, le Comité reprend son étude sur l'industrie canadienne du logiciel de divertissement.
 

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

 

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la réunion du mercredi 17 avril 2013 soit consacrée à la planification des travaux futurs.

 

Il est convenu, — Que la réunion du lundi 22 avril 2013 soit consacrée à l’examen du projet de rapport relativement à l'étude du Comité sur l’industrie canadienne du logiciel de divertissement.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le mercredi 24 avril 2013.

 

À 16 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2013/04/16 15 h 8