AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 2

Le jeudi 7 novembre 2013

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 1, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Chris Warkentin, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, l'hon. Carolyn Bennett, Dennis Bevington, Ray Boughen, Rob Clarke, Jean Crowder, Jonathan Genest-Jourdain, Jim Hillyer, Carol Hughes, Kyle Seeback, Mark Strahl et Chris Warkentin.

Membres substituts présents : Alex Atamanenko remplace Dennis Bevington et Linda Duncan remplace Carol Hughes.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Norah Kielland, analyste ; Tonina Simeone, analyste.

Comparaît : L'hon. Bernard Valcourt, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien.

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Brenda Kustra, directrice générale, Direction générale de la gouvernance. Ministère de la Justice : Tom Vincent, conseiller juridique, Section des opérations et des programmes. Norway House Cree Nation : Le chef Ron Evans. Sagkeeng First Nation : Le chef Donovan Fontaine. Atlantic Policy Congress of First Nations Chiefs : Le chef Dean Vicaire, co-président exécutif; John G. Paul, directeur exécutif.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 29 octobre 2013, le Comité entreprend l'examen du projet de loi C-9, Loi concernant l’élection et le mandat des chefs et des conseillers de certaines premières nations et la composition de leurs conseils respectifs.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h 55, la séance est suspendue.

À 12 h 3, la séance reprend.

Chef Dean Vicaire, John G. Paul, le grand chef Ron Evans et chef Donovan Fontaine font des déclarations et répondent aux questions.

Sur motion de Jean Crowder, il est convenu, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprenne l'étude sur l'utilisation des terres et le développement économique durable amorcée durant la première session de la 41^e législature et; que les témoignages et les documents recueillis au Comité durant la première session de la 41^e législature au sujet de cette étude soient pris en considération par le Comité dans la session courante.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffier de comité,

Rémi Bourgault

2013/11/20 15 h 23