Passer au contenu
Début du contenu

AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 35
 
Le jeudi 26 mars 2015
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 8 h 47, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Bravoure, sous la présidence de Blake Richards, président.

 

Membres du Comité présents : Niki Ashton, John Barlow, Rob Clarke, Earl Dreeshen, Jonathan Genest-Jourdain, Blake Richards, Kyle Seeback et Mark Strahl.

 

Membres substituts présents : Dennis Bevington remplace Carol Hughes et Yvonne Jones remplace l'hon. Carolyn Bennett.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Maxime Charron-Tousignant, analyste; Norah Kielland, analyste.

 

Témoins : Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions : Ryan Barry, directeur général; Elizabeth Copland, présidente. Northwest Territories and Nunavut Chamber of Mines : Adam Chamberlain, directeur; Elizabeth Kingston, directrice générale, Nunavut. Office des eaux du Nunavut : Thomas Kabloona, président, Exécutif. Gouvernement du Nunavut : William MacKay, sous-ministre adjoint intérimaire, Affaires intergouvernementales; Gabriel Nirlungayuk, sous-ministre, Environnement. À titre personnel : Teresa Meadows, conseillère juridique, Shores Jardine LLP.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 11 mars 2015, le Comité reprend l'examen du projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l’évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut.
 

Gabriel Nirlungayuk et William MacKay font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 19, la séance est suspendue.

À 9 h 23, la séance reprend.

 

Elizabeth Copland, Elizabeth Kingston, Thomas Kabloona, par téléconference de Gjoa Haven (Nunavut), Teresa Meadows, par téléconference de Edmonton (Alberta), font des déclarations et, avec Adam Chamberlain et Ryan Barry, répondent aux questions.

 

À 10 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-Marie David

 
 
2015/05/01 14 h 38