JUST Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent de la justice et des droits de la personne
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TÉMOIGNAGES
Le jeudi 24 octobre 2013
[Enregistrement électronique]
[Français]
Honorables membres du comité, je constate qu'il y a quorum.
[Traduction]
Je précise que les députés peuvent seulement présenter des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut pas recevoir d'autres types de motions et des rappels au Règlement ou participer au débat.
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection à la présidence.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée.
[Français]
Avant que M. Wallace ne prenne place dans le fauteuil, si le comité le désire, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.
[Traduction]
Monsieur Dechert.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Françoise Boivin dûment élue première vice-présidente du comité.
[Français]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
Des voix: Oui.
(La motion est adoptée.)
Le greffier: Je déclare la motion adoptée et M. Casey dûment élu second vice-président du comité.
J'invite maintenant M. Wallace à occuper le fauteuil.
Merci à tous du vote à la présidence. Bienvenue au Comité de la justice. Le comité était excellent la session dernière, et je présume qu'il en sera autant cette fois-ci.
Je veux souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du comité.
Puisque le seul point à l'ordre du jour était l'élection à la présidence, je recommande de passer aux affaires courantes mardi prochain, puis le Sous-comité du programme décidera du déroulement des travaux.
Je vous rappelle simplement qu'il n'y aura pas de séance jeudi prochain, car l'horaire du vendredi va s'appliquer.
Nous allons nous occuper des motions de régie interne, puis le sous-comité va se réunir. Nous ferons de notre mieux pour établir quels seront nos travaux pour le reste de l'année, jusqu'à la fin de décembre. Nous avons deux ou trois séances prévues avant la première pause, puis je pense qu'il y aura six ou huit séances. Cela vous convient-il?
Des voix: D'accord.
Le président: Vous pouvez présenter une motion d'ajournement.
Une voix: Je propose d'ajourner les travaux.
Le président: Tous ceux qui sont pour?
(La motion est adoptée.)
Le président: La séance est levée.
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