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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 15
 
Le mardi 25 mars 2014
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Mark Adler, Jay Aspin, l'hon. Gerry Byrne, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Jim Hillyer, l'hon. Gordon O'Connor et Bernard Trottier.

 

Membres substituts présents : Mathieu Ravignat remplace Pat Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste; André Léonard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Tony Clement, président du Conseil du Trésor.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Yaprak Baltacioglu, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada; Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Jim Ralston, contrôleur général du Canada; Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses; Darryl Sprecher, directeur, Secteur de la gestion des dépenses; Daniel Watson, dirigeant principal des ressources humaines.

 
Conformément à l’article 108(3)c) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2014-2015.
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, renvoyés au Comité le jeudi 27 février 2014.
 
Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2014-2015 du Secrétariat du Conseil du Trésor.
 

Le ministre et Bill Matthews font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 30, la séance est suspendue.

À 10 h 32, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s'est réuni le jeudi 6 mars 2014 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité tienne une réunion le lundi 24 mars 2014, de 15 h 30 à 17 h 30, en lieu et place de la réunion du mardi 25 mars 2014, si cela peut permettre au Président du Conseil du Trésor de comparaître avec ses fonctionnaires dans le cadre du Budget principal des dépenses pour l’exercice financier 2014-2015;

2. Que dans l’éventualité où la ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux comparaisse le jeudi 27 mars 2014 dans le cadre du Budget principal des dépenses pour l’exercice financier 2014-2015, la comparution prévue des fonctionnaires de Services partagés Canada soit déplacée du mardi 1er avril 2014 à cette réunion du jeudi 27 mars 2014;

3. Que les premiers témoins dans le cadre de l’étude des pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes soient les suivants : Jacob Glick, Ray Sharma, Raj Cheema, Tim Jackson et Ginny Dybenko de l’Université de Waterloo et Barbara Ubaldi; que le greffier soit instruit d’assembler deux panels de témoins, l’un avec les principales villes canadiennes ayant de l’expérience avec les données ouvertes, et l’autre avec des représentants de la Chambre de commerce du Canada, de la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante et de Manufacturiers et exportateurs du Canada.

 

Il est convenu, — Que le budget opérationnel proposé de 38 400,00 $ pour l'étude sur les pratiques du gouvernement concernant les données ouvertes soit adopté.

 

À 10 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2014/05/30 11 h 17