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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mardi 21 avril 2015
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 4, dans la pièce C-160 du 1, rue Wellington, sous la présidence de Pat Martin, président.

 

Membres du Comité présents : Mark Adler, Tarik Brahmi, Brad Butt, l'hon. Gerry Byrne, Greg Kerr, Guy Lauzon, Pat Martin, Mathieu Ravignat, Chris Warkentin et Wai Young.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : André Léonard, analyste; Lindsay McGlashan, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté tel que modifié :

Que le calendrier suivant des activités du comité soit adopté:

Le mardi 21 avril 2015 : 11 heures à 12 heures — Travaux futurs ; 12 heures à 13 heures — Séance de breffage sur l'étude des programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada.

Le jeudi 23 avril 2015 : Reprise de l'étude sur le Budget principal des dépenses 2015-2016 et le Rapport sur les plans et priorités; 11 heures à 12 heures — Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et le président de Services partagés Canada — Fonctionnaires; 12 heures à 13 heures — Travaux publics et Services gouvernementaux - Services Partagés Canada - Fonctionnaires.

Le mardi 28 avril 2015 : Reprise de l'étude sur le Budget principal des dépenses 2015-2016 et le Rapport sur les plans et priorités; 11 heures à 12 heures — Conseil privé - Témoins; 12 heures à 13 heures — Commission de la fonction publique — Témoins.

Le jeudi 30 avril 2015 : 11 heures à 13 heures — Reprise de l'étude sur les programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada — Témoins.

Le mardi 5 mai 2015 : 11 heures à 12 heures — Reprise de l'étude sur les programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada — Témoins; 12 heures à 13 heures — Sous-comité du programme et de la procédure — Travaux futurs.

Le jeudi 7 mai 2015 : 11 heures à 12 h 45 — Reprise de l'étude sur les programmes et activités de l'Office des normes générales du Canada — Témoins; 12 h 45 à 13 heures — Instructions pour la rédaction d’un projet de rapport.

Le mardi 12 mai 2015 : Reprise de l'étude sur le Budget principal des dépenses 2015-2016 et le Rapport sur les plans et priorités; 11 heures à 12 heures — Bureau du commissaire à l'intégrité du secteur public — Témoins; 12 heures à 13 heures — École de la fonction publique du Canada — Témoins.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 mai 2014, le Comité reprend son étude des programmes et des activités de l'Office des normes générales du Canada.
 

Il est convenu, — Que, deux autres réunions soient tenues afin d'entendre des témoins relatifs à l'étude du Comité sur l'étude des programmes et des activités de l'Office des normes générales du Canada.

 

À 11 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2015/04/22 16 h 5