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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 5
 
Le jeudi 21 novembre 2013
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 253-D de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pierre-Luc Dusseault, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Diane Ablonczy, Denis Blanchette, l'hon. Gerry Byrne, l'hon. Ron Cannan, Anne-Marie Day, Pierre-Luc Dusseault, Ed Komarnicki, l'hon. Gordon O'Connor, Bernard Trottier et Dave Van Kesteren.

 

Membres substituts présents : Russ Hiebert remplace Jay Aspin et Jasbir Sandhu remplace Pat Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste; Alex Smith, analyste.

 

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Derek Armstrong, directeur, Analyse des dépenses; Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; George Samiotis, directeur, Secteur de la gestion des dépenses.

 
Conformément à l’article 108(3)c)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité tient une séance d’information sur l'étude menée durant la première session du 41e Parlement intitulée : « Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits ».
 

À 16 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 35, la séance reprend en public.

 
Conformément à l'article 108(3)c)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 7 novembre 2013, le Comité entreprend son suivi sur l'étude menée durant la première session du 41e Parlement intitulée : « Étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits ».
 

Bill Matthews et Derek Armstrong font des déclarations et, avec l'autre témoin, répondent aux questions.

 

À 17 h 23, la séance est suspendue.

À 17 h 25, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la comparution de la Société immobilière du Canada, du Parc Downsview et de la Société du Vieux-Port de Montréal soit reportée en début d'année 2014.

 

Il est convenu, — Que la Monnaie royale canadienne soit invitée à comparaître le jeudi 5 décembre 2013 afin de traiter de leur mandat et de leurs activités.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Marc-Olivier Girard

 
 
2013/11/27 10 h 5