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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 27
mercredi 20 juillet 2016, 12 h 5 à 19 h 12
Télévisée
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

• Peter Fragiskatos remplace Shaun Chen (Libéral)
• Jamie Schmale remplace David Tilson (Conservateur)
Chambre des communes
• Leif-Erik Aune, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Sandra Elgersma, analyste
La Bourse du Samaritain Canada
• John Clayton, directeur des programmes et des projets
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Bruce Grundison, directeur principal, Opérations de réinstallation
• David Manicom, sous-ministre adjoint délégué, Politiques stratégiques et de programmes
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Heather Jeffrey, directrice générale, Assistance humanitaire internationale
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme
• David Marshall, chef d'équipe, Mission d’évaluation du Soudan du Sud
Centre for Canadian-Assyrian Relations
• Aneki Nissan, président
La Bourse du Samaritain de l'Iraq du Nord
• Raija-Liisa Schmidt-Teigen, directrice générale d'un centre communautaire
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 juin 2016, le Comité reprend son étude sur les mesures d'immigration pour la protection des groupes vulnérables.

Raija-Liisa Schmidt-Teigen, par vidéoconférence de Duhok (Iraq), Aneki Nissan, David Marshall et John Clayton font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 57, la séance est suspendue.

À 12 h 59, la séance reprend à huis clos.

À 13 h 9, la séance est suspendue.

À 13 h 15, la séance reprend en public.

David Manicom et Heather Jeffrey font des déclarations et répondent aux questions.

À 14 h 7, la séance est suspendue.

À 14 h 20, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité rédige une ébauche de la lettre à l'intention du ministre de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté en anglais et que la version finale soit traduite.

À 15 h 32, la séance est suspendue.

À 16 h 9, la séance reprend.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 39 700 $, pour l'étude sur les mesures d'immigration pour la protection des groupes vulnérables, soit adopté.

À 16 h 25, la séance est suspendue.

À 17 h 8, la séance reprend.

À 18 h 7, la séance est suspendue.

À 18 h 57, la séance reprend.

Il est convenu, — Que la lettre à l'intention du ministre soit adoptée.

À 19 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Julie Geoffrion