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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 38
mardi 15 novembre 2016, 8 heures à 10 h 34
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Sandra Elgersma, analyste
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Sharon Chomyn, directrice de zone, Europe du Nord et le Golfe
• Shannon Fraser, directrice de zone, Asie du Sud
• Mark Giralt, directeur de zone, États-Unis et Caraïbes
• Alexandra Hiles, directrice de zone, Afrique subsaharienne
• Olivier Jacques, directeur de zone, Amérique Latine
• Elizabeth Snow, directrice de zone, Asie du Nord
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 25 février 2016, le Comité reprend son étude de la réunification des familles.

Sharon Chomyn, par vidéoconférence de Londres (Royaume-Uni), Mark Giralt, par vidéoconférence : Washington (D.C.), et Olivier Jacques, par vidéoconférence de Mexico (Mexique), font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 3, la séance est suspendue.

À 9 h 9, la séance reprend.

Elizabeth Snow et Shannon Fraser, par vidéoconférence de Colombo (Sri Lanka), et Alexandra Hiles, par vidéoconférence de Nairobi (Kenya), font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 2, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que l’ébauche du budget de déplacement soit modifiée pour inclure seulement les visites des centres de traitement à Sydney (Nouvelle-Écosse) et à Mississauga (Ontario), dans le cadre de l’étude sur la modernisation de la prestation de services à la clientèle; et que le président soit autorisé à soumettre ce budget modifié pour approbation.

Il est convenu, — Que la présidence soit autorisée à présenter une demande de budget pour permettre aux membres du Comité de se rendre dans des camps de réfugiés en Jordanie, en Turquie et au Liban, ou, à sa discrétion, dans tout autre pays jugé pertinent, afin de rencontrer des agents chargés de traiter les demandes d’asile de même que des partenaires du Canada tels que le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés, l’Organisation internationale pour les migrations ainsi que des organisations non gouvernementales; que la présidence soit aussi autorisée à demander un budget permettant à un nombre réduit de membres de se déplacer, au besoin.

À 10 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira