Passer au contenu Début du contenu

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 47
lundi 6 février 2017, 15 h 30 à 17 h 22
Huis clos
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Sandra Elgersma, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les instructions pour la rédaction du projet de rapport concernant l’étude sur la modernisation de la prestation des services à la clientèle soit repoussée au mercredi 8 février 2017.

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le Comité invite Marta Morgan, sous-ministre, et Robert Orr, sous-ministre adjoint, Opérations, ministère de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté, à comparaître devant le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration à sa prochaine réunion; que la première heure de témoignage se déroule à huis clos afin de discuter du peu d’empressement du ministère à faire ce à quoi il s’était engagé lors de l’étude du Comité sur la réunification des familles; et que la deuxième heure de témoignage se déroule en public et qu’elle soit consacrée aux questions des membres du Comité concernant les engagements du ministère.

À 17 h 22, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira