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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 61
lundi 15 mai 2017, 15 h 38 à 18 h 17
Présidence
Borys Wrzesnewskyj, président (Libéral)

• Randy Boissonnault remplace Marwan Tabbara (Libéral)
• Ali Ehsassi remplace Randeep Sarai (Libéral)
• Mona Fortier remplace Salma Zahid (Libéral)
• Dave MacKenzie remplace Bob Saroya (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Mackenzie, analyste
• Madalina Chesoi, analyste par intérim
LEGIT Vancouver
• Janet Altshool, représentante
Iranian Railroad for Queer Refugees
• Arsham Parsi, directeur exécutif
Rainbow Railroad
• Kimahli Powell, directeur exécutif
Réseau juridique canadien VIH/sida
• Maurice Tomlinson, analyste principal des politiques
Rainbow Resource Centre
• Michael Tutthill, directeur exécutif
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 octobre 2016, le Comité reprend son étude sur le projet pilote de 2011 pour les réfugiés LGBTQ.

Michael Tutthill, par vidéoconférence de Winnipeg (Manitoba), Janet Altshool, par vidéoconférence de Vancouver (Colombie-Britannique), et Kimahli Powell font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 24, la séance est suspendue.

À 16 h 28, la séance reprend.

Arsham Parsi, par téléconférence de Toronto (Ontario), et Maurice Tomlinson font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 14, la séance est suspendue.

À 17 h 17, la séance reprend à huis clos.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les réunions concernant l'étude sur l’immigration au Canada Atlantique soient télédiffusées.

Il est convenu, — Que toutes les réunions du Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration soient télédiffusées.

À 18 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira