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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 81
lundi 6 novembre 2017, 11 h 12 à 12 h 34
Huis clos
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

• John Brassard remplace Bob Saroya (Conservateur)
• T.J. Harvey remplace Randeep Sarai (Libéral)
• L’hon. MaryAnn Mihychuk remplace Gary Anandasangaree (Libéral)
• Bev Shipley remplace Larry Maguire (Conservateur)
• Borys Wrzesnewskyj remplace Nick Whalen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Madalina Chesoi, analyste par intérim
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 27 800 $, pour l'étude sur les politiques et lignes directrices du gouvernement fédéral sur la non-admissibilité pour des raisons médicales des immigrants, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 15 050 $, pour une séance d'information sur les questions liées à la réinstallation des femmes et des filles yézidies, soit adopté.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 2 novembre 2016, le Comité reprend son étude sur l’immigration au Canada atlantique (M-39).

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 38, la séance est suspendue.

À 11 h 40, la séance reprend.

À 12 h 16, la séance est suspendue.

À 12 h 23, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Immigration au Canada atlantique : en avant vers l'avenir ».

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport toutes les opinions dissidentes ou complémentaires à condition qu’elles ne dépassent pas dix (10) pages dans le même format que le rapport (Calibri, 12 points, alignement à la gauche); et soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h 00, le mardi 7 novembre 2017 (HNE).

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 12 h 34, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Erica Pereira