Passer au contenu Début du contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 162
Le lundi 10 juin 2019, 15 h 30 à 18 h 2
Télévisée
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• Pierre Breton remplace William Amos (Libéral)
• Yves Robillard remplace Mike Bossio (Libéral)
• Dan Ruimy remplace William Amos (Libéral)
• Len Webber remplace l'hon. Mike Lake (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Bureau du commissaire à l'environnement et au développement durable
• Julie Gelfand, commissaire
• Sharon Clark, directrice principale
• Kimberley Leach, directrice principale
• Heather Miller, directrice principale
Agence des services frontaliers du Canada
• Fred Gaspar, directeur général, Direction du programme commercial
Ministère de l'Environnement
• Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique
• Heather McCready, responsable adjointe de la mise en application de la loi
• Warren Goodlet, directeur, Direction de l'analyse économique, Analyse actuelle
• Aimee Zweig, directrice, Mines et traitement
Ministère des Finances
• Andrew Marsland, sous-ministre adjoint principal, Direction de la politique de l'impôt
• Maude Lavoie, directrice générale, Division de l’impôt des entreprises, Direction de la politique de l’impôt
Ministère des Pêches et des Océans
• Nicholas Winfield, directeur général, Gestion des écosystèmes
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen des Rapports de la commissaire à l'environnement et au développement durable - Printemps 2019, renvoyé au Comité le mardi 2 avril 2019.

Julie Gelfand fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 décembre 2018, le Comité reprend son étude de la pollution plastique.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 33, la séance est suspendue.

À 17 h 39, la séance reprend.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La goutte qui fait déborder le verre : Réduire la pollution par le plastique au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en caractère Calibri 12 points, à simple interligne et avec alignement à gauche, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 9 heures le lundi 17 juin 2019.

IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes et le greffier émettent, en accord avec le président, un communiqué en vue de sa publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre.

À 18 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow