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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 163
Le mercredi 12 juin 2019, 15 h 34 à 17 h 4
Télévisée
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• L'hon. Michael D. Chong remplace l'hon. Mike Lake (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Bureau du directeur parlementaire du budget
• Yves Giroux, directeur parlementaire du budget
• Jason Jacques, directeur principal, Analyse budgétaire et des coûts
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur le rapport du directeur parlementaire du budget intitulé : « Analyse financière et distributive de la tarification du carbone ».

Yves Giroux fait une déclaration et, avec Jason Jacques, répond aux questions.

À 16 h 35, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend, à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 décembre 2018, le Comité reprend son étude de la pollution plastique.

Il est convenu, — Que le texte alternatif préparé par les analystes pour le rapport du Comité sur l'étude sur la pollution plastique, soit adopté.

Il est convenu, — Que les analystes et le greffier, en consultation avec le président, choisissent une image pour la page de couverture du rapport et prennent les mesures nécessaires pour acquérir les droits nécessaires à l'utilisation de cette image.

Il est convenu, — Que le résumé préparé par les analystes pour le rapport du Comité sur l'étude sur la pollution plastique, soit adopté, tel que modifié.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 7 700 $, pour l'étude sur l'évaluation globale 2019 de la plateforme intergouvernementale scientifique et politique des Nations Unies sur la biodiversité et les services écosystémiques, soit adopté.

Il est convenu, — Que la réunion du Comité du mercredi 19 juin 2019 consiste en une séance d'information d'une heure avec le directeur parlementaire du budget sur le rapport intitulé « Combler l'écart : la tarification du carbone pour l'objectif de Paris » et d'une heure en présence des fonctionnaires du ministère pour une séance d'information sur la Loi canadienne sur la protection de l'environnement.

À 17 h 4, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow