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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 71
mardi 19 septembre 2017, 8 h 43 à 10 h 42
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Jennifer O'Connell remplace Darren Fisher (Libéral)
• Wayne Stetski remplace Linda Duncan (NPD)
• Geng Tan remplace Mark Gerretsen (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Marion Ménard, analyste
Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le greffier du Comité préside à l'élection d'un vice-président.

Sur motion de Robert Sopuck, il est convenu, — Que l'hon. Ed Fast soit élu premier vice-président du Comité.

Commission des lieux et monuments historiques du Canada
• Richard M. Alway, président, Désignations et programmes du patrimoine
Fiducie nationale du Canada
• Natalie Bull, directrice générale
Agence Parcs Canada
• Genevieve Charrois, directrice, Politiques du patrimoine
• Joëlle Montminy, vice-présidente, Direction générale des affaires autochtones et du patrimoine culturel
À titre personnel
• Martin Magne
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 juin 2017, le Comité entreprend son étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada.

Joëlle Montminy, Natalie Bull, Richard M. Alway et Martin Magne font des déclarations et, avec Genevieve Charrois, répondent aux questions.

À 10 h 35, la séance est suspendue.

À 10 h 39, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 18 900 $, pour l'étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada, soit adopté.

À 10 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow