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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 125
Le mardi 20 novembre 2018, 8 h 46 à 10 h 25
Télévisée
Présidence
Bryan May, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Matthew Blackshaw, adjoint de recherche
À titre personnel
• Susan Cadell, professeure, École en service social, Renison University College, University of Waterloo
• Karima Joy, candidate au doctorat, Dalla Lana School of Public Health, Social and Behavioural Health Sciences, University of Toronto
• Mary Ellen Macdonald, professeure agrégée, Programme de recherche en soins palliatifs pédiatriques, Université McGill
• Moire Stevenson, psychologue, Centre de réadaptation MAB-Mackay
Fraser Health
• Alexandra Lihou, conseillère clinicienne agréée, Programme de santé mentale en matière de reproduction, Royal Columbian Hospital
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2018, le Comité reprend son étude sur soutenir les familles après la perte d'un enfant.

Susan Cadell, Karima Joy, Mary Ellen Macdonald, Moire Stevenson, par vidéoconférence de Montréal (Québec), et Alexandra Lihou font des déclarations.

Motion

Blake Richards propose, — Que, relativement à l’étude sur le soutien des familles après la perte d’un enfant, le Comité :

  1. prévoie consacrer 30 minutes, après sa réunion régulière du jeudi 22 novembre 2018, à la communication d’instructions sur la rédaction aux analystes;

  2. examine et adopte l’ébauche de rapport lors de ses réunions régulières du mardi 4 décembre 2018 et, si nécessaire, du jeudi 6 décembre 2018;

  3. dépose son rapport final au plus tard le 12 décembre 2018, avant que la Chambre des communes ne s’ajourne pour le congé d’hiver ou, s’il s’avère impossible de présenter le rapport avant l’ajournement, que le rapport soit déposé auprès du greffier de la Chambre à la première occasion.
Motion

Wayne Long propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

Les témoins répondent aux questions.

Motion

Brigitte Sansoucy propose, — Que madame Shawn Bayes, directrice exécutive de la Société Elizabeth Fry du Grand Vancouver, soit invitée à comparaître devant le Comité sur les règles d'admissibilité en vigueur et les variations régionales de prestation de services qui a pour conséquence que certains des enfants les plus vulnérables et les plus pauvres du Canada sont encore plus défavorisés matériellement et marginalisés.

Motion

Dan Ruimy propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 4.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 8, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’ordre de renvoi du vendredi 2 novembre 2018 :

  1. le Comité invite des témoins à comparaître au cours de quatre réunions, dont :

    1. une réunion ou une heure sera consacrée au témoignage du député de Fort McMurray–Cold Lake, et l’autre heure sera consacrée aux témoignages de responsables d’Emploi et Développement social Canada et de Services publics, Approvisionnement.
    2. trois réunions qui seront consacrées à des témoignages notamment :
      • les invalidités épisodiques au Canada, dont la sclérose en plaques;
      • les expériences vécues par les Canadiens atteints d’invalidités épisodiques;
      • l’équité et la justice en matière d’emploi dans les lieux de travail fédéraux en ce qui concerne les invalidités épisodiques;
      • les témoignages d’intervenants de la communauté des personnes handicapées, l’équité dans la prestation des services du gouvernement du Canada aux personnes atteintes d’invalidités épisodiques, y compris l’assurance-emploi et les prestations de maladie de l’assurance-emploi et les prestations de maladie de l’assurance-emploi, entre autres programmes, prestations et services du gouvernement;
      • les programmes du gouvernement comme les régimes d’Assurance emploi et de pensions du Canada;
      • les lois et les programmes du gouvernement pouvant aider les personnes atteintes d’invalidités épisodiques, comme le Code canadien du travail et l’assurance-emploi;

  2. chaque parti présente sa liste des témoins, en ordre de priorité, avec les coordonnées des témoins, à la greffière du Comité au plus tard le lundi 26 novembre 2018, 10 h;

  3. que le Comité tienne compte des témoignages et des documents reçus au cours de son étude du projet de loi C-81, Loi visant à faire du Canada un pays exempt d’obstacles;

  4. que le Comité fasse rapport de ses conclusions, y compris de ses recommandations, à la Chambre et que le gouvernement réponde aux recommandations formulées par le Comité.

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stephanie Feldman