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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 16
lundi 6 juin 2016, 15 h 33 à 17 h 30
Huis clos
Présidence
Bryan May, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Dominique Fleury, analyste
• Brittany Collier, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 32 300,00 $, pour l'étude sur le Programme des travailleurs étrangers temporaires, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 24 février 2016, le Comité reprend son étude sur les conséquences des changements récents à l'assurance-emploi et sur l'accès au programme.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 16 h 59, la séance est suspendue.

À 17 h 10, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Exploration des conséquences des récents changements à l'assurance-emploi et des moyens d'améliorer l'accès au programme".

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes et/ou complémentaires soient en caractère Arial 12 points, à interligne simple et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h 00 le vendredi 10 juin 2016.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Geoffrion