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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 53
mardi 11 avril 2017, 11 h 2 à 14 heures
Huis clos
Présidence
Bryan May, président (Libéral)

• Rodger Cuzner (Libéral)
• Stéphane Lauzon (Libéral)
• Adam Vaughan (Libéral)
• Karen Vecchio (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Conformément à la Loi sur la bourse de recherches de la flamme du centenaire, le Comité entreprend son étude de l'édition 2017 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire.

Il est convenu, — Que le montant pour l'édition 2017 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire soit fixé à 5 500 $, que la date limite pour présenter une candidature soit fixée au vendredi 30 juin 2017 et qu’un communiqué de presse soit publié sur le site Web du Comité.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 6 750 $, pour l'étude du projet de loi C-243, Loi visant l’élaboration d’une stratégie relative au programme national d’aide à la maternité et modifiant la Loi sur l’assurance-emploi (prestations de maternité), soit adopté.

À 11 h 27, la séance est suspendue.

À 11 h 59, la séance reprend en séance publique télévisée.

• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social
• L’hon. Patty Hajdu, C.P., députée, ministre de l’Emploi, du Développement de la main-d'œuvre et du Travail
• L’hon. Carla Qualtrough, C.P., députée, ministre des Sports et des Personnes handicapées
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Louise Levonian, sous-ministre
• Lori Sterling, sous-ministre, Programme du travail
• Leslie MacLean, sous-ministre déléguée principale et chef de l'exploitation pour Service Canada
• Jacques Paquette, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des politiques stratégiques et de service
• Mark Perlman, dirigeant principal des finances
Société canadienne d'hypothèques et de logement
• Evan Siddall, président et premier dirigeant
• Wojciech Zielonka, dirigeant principal des finances et premier vice-président, Marchés financiers
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, crédits 1 et 5 sous la rubrique ministère de l'Emploi et du Développement social, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, renvoyés au Comité le jeudi 23 février 2017.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement.

Les ministres font des déclarations et, avec Louise Levonian et Lori Sterling, répondent aux questions.

À 12 h 34, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 12 h 53, la séance est suspendue.

À 13 h 20, la séance reprend.

À 14 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Julie Geoffrion