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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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• Marilyn Gladu remplace Gérard Deltell (Conservateur)
• Michel Picard remplace Ramesh Sangha (Libéral)
• Brigitte Sansoucy remplace Niki Ashton (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Dominique Fleury, analyste
• Caroline Quesnel, analyste
 
Chambre des communes
• Michael MacPherson, greffier à la procédure
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Ian Shugart, sous-ministre
• Louise Levonian, sous-ministre déléguée principale, chef de l'exploitation Service Canada
• Kathryn McDade, sous-ministre adjointe principale, Direction générale de la sécurité du revenu et du développement social
• Paul Thompson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi
• Anthony Giles, sous-ministre adjoint, Politique, Règlement des différends et Affaires internationales, Programme du travail
• Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances
Société canadienne d'hypothèques et de logement
• Evan Siddall, président et premier dirigeant
• Brian Naish, chef des finances
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2016-2017 : crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et crédits 1 et 5 sous la rubrique Emploi et Développement social, renvoyés au Comité le mardi 23 février 2016.

Ian Shugart et Evan Siddall font des déclarations et, avec Kathryn McDade, Paul Thompson, Louise Levonian, Alain P. Séguin et Brian Naish, répondent aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement est adopté avec dissidence.

Le crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail est adopté avec dissidence.

Le crédit 1 sous la rubrique Emploi et Développement social est adopté avec dissidence.

Le crédit 5 sous la rubrique Emploi et Développement social est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, du crédit 1 sous la rubrique Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail et des crédits 1 et 5 sous la rubrique Emploi et Développement social, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

À 17 h 9, la séance est suspendue.

À 17 h 12, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 22 700,00 $, pour l'étude sur les conséquences des changements récents à l'assurance-emploi et sur l'accès au programme soit adopté.

Il est convenu, — Qu'un budget proposé de 11 300,00 $, pour l'étude sur le projet de loi C-4, Loi modifiant le Code canadien du travail, la Loi sur les relations de travail au Parlement, la Loi sur les relations de travail dans la fonction publique et la Loi de l'impôt sur le revenu, soit adopté.

Il est convenu, — Que le montant pour l'édition 2016 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire soit fixé à 5 500$; que la date limite pour présenter une candidature soit fixée au lundi 6 juin 2016; et qu’un communiqué de presse soit publié sur le site Web du Comité.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Danielle Widmer