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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Libéral

• Julie Dabrusin remplace Ramesh Sangha (Libéral)
• Pam Damoff remplace Dan Ruimy (Libéral)
• Karine Trudel remplace Brigitte Sansoucy (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Elizabeth Cahill, analyste
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne le projet de loi C-65, Loi modifiant le Code canadien du travail (harcèlement et violence), la Loi sur les relations de travail au Parlement et la Loi no 1 d’exécution du budget 2017 :

1. que le Comité consacre trois réunions supplémentaires à l’examen :

a. qu'une réunion à huis clos soit consacrée au témoignage de fonctionnaires ministériels sur les aspects techniques du projet de loi;

b. qu'une réunion soit consacrée au témoignage de retraités et d’anciens employés de la Chambre des communes qui présenteront leur point de vue sur les répercussions du projet de loi sur la Chambre des communes;

c. qu'une réunion à huis clos soit consacrée à l’examen des témoignages reçus et de l’information fournie par les analystes à propos du projet de loi;

2. que, compte tenu de l’ajout de réunions, les propositions d'amendements soient remis à la greffière du Comité au plus tard le lundi 9 avril 2018 et distribués aux membres du Comité dans les deux langues officielles;

3. que, si le Comité n’a pas terminé son étude article par article du projet de loi avant 9 heures le lundi 23 avril 2018, le reste des amendements soumis au Comité soient réputés être proposés, et que le président mette aux voix sur-le-champ et successivement, sans autre débat, le reste des dispositions et des amendements soumis ainsi que toute question nécessaire pour disposer de l’étude article par article du projet de loi, ainsi que toute question nécessaire pour faire rapport du projet de loi à la Chambre et pour donner instruction au président de faire rapport du projet de loi à la Chambre le plus tôt possible;

4. que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mercredi 31 janvier 2018, la date limite pour soumettre un mémoire d’au plus 2 000 mots soit reportée au lundi 2 avril 2018.

Il est convenu, — Qu’en ce qui concerne le projet de loi C-62, Loi modifiant la Loi sur les relations de travail dans le secteur public fédéral et d’autres lois :

1. que le Comité procède à l’examen du projet de loi et de ses incidences;

2. que chaque parti fournisse une liste de témoins potentiels à inviter en ordre de priorité, ainsi que les coordonnées de ceux-ci, à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 6 avril 2018, à 17 heures;

3. que le Comité entende des témoins pendant trois réunions :

a. qu'une réunion soit consacrée au témoignage du président du Conseil du Trésor, de préférence au début de l’étude;

b. qu'une réunion soit consacrée au témoignage d’employeurs, de syndicats et d’intervenants du secteur public fédéral qui sont visés par le projet de loi;

c. qu'une réunion soit consacrée au témoignage d’employeurs fédéraux visés par le projet de loi;

4. Que les propositions d'amendements soient remis à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 4 mai 2018 et distribués aux membres dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur l’apprentissage par l’expérience et la préparation au marché du travail à l’intention des jeunes Canadiens, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 21 novembre 2018, la date limite pour présenter un mémoire d’au plus 2 000 mots soit repoussée au vendredi 1er juin 2018.

Il est convenu, — Que la greffière du Comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse le mardi 27 mars 2018, après la présentation du rapport du Comité à la Chambre sur la promotion de l’intégration et de la qualité de vie des aînés canadiens, et que le président et un membre de chaque parti y représentent le Comité.

IL EST ORDONNÉ, — Que, en ce qui concerne l’étude sur la promotion de l’intégration et de la qualité de vie des aînés canadiens, les analystes et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site Web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que le montant pour l'édition 2018 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire soit fixé à 5 500 $; que la date limite pour présenter une candidature soit fixée au samedi 30 juin 2018 et qu’un communiqué de presse à cet effet soit publié sur le site Web du Comité.

À 15 h 49, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stephanie Feldman