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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 145
Le jeudi 11 avril 2019, 8 h 45 à 10 h 38
Huis clos
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Olivier Leblanc-Laurendeau, analyste
• Marlisa Tiedemann, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, concernant l’étude du renforcement des capacités communautaires et conservation des talents, les analystes du Comité préparent un résumé des témoignages reçus jusqu’à présent.

À 8 h 54, la séance est suspendue.

À 8 h 59, la séance reprend.

Il est convenu, — Que, relativement au projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d’autres lois :

1) le Comité entreprenne son étude du projet de loi à 8 h 30 le jeudi 16 mai 2019, et la poursuive jusqu’à 13 heures;

2) le Comité consacre une réunion à l’audition de témoins, de 9 heures à 13 heures, et qu’il invite le ministre des Affaires intergouvernementales et du Nord et du Commerce intérieur à comparaître dès que possible;

3) chaque parti présente sa liste de témoins, en ordre de priorité, avec les coordonnées des témoins, au greffier du Comité au plus tard à 16 heures le jeudi 25 avril 2019;

4) le Comité procède à l’étude article par article du projet de loi au plus tard le jeudi 30 mai 2019;

5) les amendements proposés soient soumis au greffier du Comité dans les deux langues officielles au plus tard à 16 heures le mardi 21 mai 2019;

6) le greffier du Comité collige les amendements présentés et les distribue aux membres au plus tard à 16 heures le vendredi 24 mai 2019;

7) le greffier du Comité écrive immédiatement à chacun des députés qui ne font pas partie d’un caucus représenté au sein du Comité afin de les aviser que le Comité entreprendra l’étude du projet de loi et de les inviter à rédiger et à présenter tout amendement proposé qu’ils aimeraient que le Comité examine pendant l’étude article par article du projet de loi.

Il est convenu, — Que, relativement au projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en œuvre d’autres mesures :

1) le Comité consacre deux réunions à l’étude de la teneur des sous-sections A, B, C et D de la section 25 de la partie 4 du projet de loi;

2) le Comité invite des hauts fonctionnaires à comparaître le mardi 14 mai 2019;

3) le Comité ouvre la réunion du jeudi 16 mai 2019 par une discussion à huis clos sur les recommandations possibles.

Il est convenu, — Que le Comité télédiffuse ses réunions : sur le projet de loi C-88, Loi modifiant la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie et la Loi fédérale sur les hydrocarbures et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois; sur le projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis; de l’étude de l’objet du projet de loi C-92, Loi concernant les enfants, les jeunes et les familles des Premières Nations, des Inuits et des Métis.

À 9 h 29, la séance est suspendue.

À 9 h 36, la séance reprend en public.

Sandy Bay First Nation
• Le chef Lance Roulette
• Virginia Lukianchuk, directrice adjointe de la santé
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er février 2018, le Comité reprend son étude du renforcement des capacités communautaires et de la conservation des talents.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune