Passer au contenu Début du contenu

INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 5
mardi 8 mars 2016, 15 h 53 à 17 h 44
Télévisée
Présidence
Andy Fillmore, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
• Tonina Simeone, analyste
Inuit Tapiriit Kanatami
• Natan Obed, président
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité tient une séance d’information avec l’Inuit Tapiriit Kanatami.

Ralliement national des Métis
• Clément Chartier, président
• John Weinstein, chef du personnel
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité tient une séance d’information avec le Ralliement national des Métis.

Natan Obed et Clément Chartier font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 46, la séance est suspendue.

À 16 h 51, la séance reprend.

Congrès des Peuples Autochtones
• Dwight Dorey, chef national
• Jerry Peltier, conseiller principal
• Julian Morelli, directeur des communications
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité tient une séance d’information avec le Congrès des Peuples Autochtones.

Association nationale des centres d'amitié
• Christopher Sheppard, vice-président
• Jeffrey Cyr, directeur général
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 février 2016, le Comité tient une séance d’information avec l'Association nationale des centres d'amitié.

Christopher Sheppard et Dwight A. Dorey font des déclarations et, avec Jeffrey Cyr, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Charlie Angus propose, — Que le Comité étudie l’état d’urgence sanitaire déclaré dans les communautés des régions de la Nation Nishnawbe-Aski et du Conseil Mushkegowuk; que les dirigeants de la communauté de la Nation Nishnawbe-Aski, du Conseil Mushkegowuk, et le chef régional de l’Ontario Isadore Day soient invités à comparaître; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Motion

Mike Bossio propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

Du consentement unanime, la motion est retirée.

La question : « Que le Comité étudie l’état d’urgence sanitaire déclaré dans les communautés des régions de la Nation Nishnawbe-Aski et du Conseil Mushkegowuk; que les dirigeants de la communauté de la Nation Nishnawbe-Aski, du Conseil Mushkegowuk, et le chef régional de l’Ontario Isadore Day soient invités à comparaître; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre » est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 3.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend les séances d'information avec le Congrès des Peuples Autochtones et avec l'Association nationale des centres d'amitié.

L'interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Legault