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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 55
jeudi 4 mai 2017, 8 h 49 à 10 h 46
Télévisée
Présidence
Romeo Saganash, vice-président (NPD)

Bibliothèque du Parlement
• Isabelle Brideau, analyste
• Norah Kielland, analyste
• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Affaires autochtones et du Nord
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Diane Lafleur, sous-ministre déléguée
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2017-2018 : crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, renvoyés au Comité le jeudi 23 février 2017.

La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

La ministre fait une déclaration et, avec Diane Lafleur, répond aux questions.

À 8 h 53, MaryAnn Mihychuk assume la présidence.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et les crédits 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

Le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et les crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidente fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et des crédits 1, 5, 10, L15 et L20 sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien, moins les montants attribués à titre de crédits provisoires.

À 10 h 29, la séance est suspendue.

À 10 h 30, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Qu'une proposition de déplacement préliminaire soit soumise au Sous-comité des budgets de comité du Comité de liaison.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Grant McLaughlin