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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 6
jeudi 10 mars 2016, 15 h 35 à 17 h 21
Télévisée
Présidence
Andy Fillmore, président (Libéral)

• Matt DeCourcey (Libéral)
• Todd Doherty (Conservateur)
• Yvonne Jones (Libéral)
• Robert-Falcon Ouellette (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Mayra Perez-Leclerc, analyste
• Tonina Simeone, analyste
• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Affaires autochtones et du Nord
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, Secteur du dirigeant principal des finances
• Françoise Ducros, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique
• Hélène Laurendeau, sous-ministre adjointe
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 23 février 2016, le Comité tient une séance d’information sur la lettre de mandat de la ministre des Affaires autochtones et du Nord.

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Affaires autochtones et du Nord
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, Secteur du dirigeant principal des finances
• Françoise Ducros, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique
• Hélène Laurendeau, sous-ministre adjointe
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses(C) 2015-2016 : crédit 3c sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême- Arctique et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien, renvoyés au Comité le vendredi 19 février 2016.

Le président met en délibération le crédit 3c sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique.

La ministre, avec Hélène Laurendeau, répond aux questions.

Le crédit 3c sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique est adopté.

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien.

Le crédit 1c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien est adopté.

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien.

Le crédit 5c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien est adopté.

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien.

Le crédit 10c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien est adopté.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 3c sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l'Extrême-Arctique et des crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Affaires indiennes et du Nord canadien.

À 17 h 21, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Legault