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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 69
lundi 25 septembre 2017, 9 h 1 à 14 h 33
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Isabelle Brideau, analyste
• Brittany Collier, analyste
Nlaka'pamux Nation Tribal Council
• Robert Pasco, grand chef et président tribal
• Debbie Abbott, directrice exécutive
Sommet des Premières Nations
• Cheryl Casimer, membre de l'exécutif politique
• Melissa Louie, conseillère juridique et en politiques
Havlik Metcs Ltd.
• Morgan Chapman, associée de recherche
Gouvernement Nisga’a Lisims
• Eva Clayton, présidente
• Collier Azak, président et directeur général
• Corinne McKay, secrétaire-trésorière
• Margaret Rosling, avocate générale
First Nations of the Maa-nulth Treaty Society
• Charlie Cootes, président
• Gary Yabsley, conseiller juridique, Ratcliff and Co
• Connie Waddell, conseillère
Première nation Westbank
• Christopher Derickson, conseiller
Commission des traités de la Colombie-Britannique
• Celeste Haldane, commissaire en chef
• Tom Happynook, commissaire
Association du traité des Te'mexw
• Robert Janes, conseiller juridique
Sto:lo Xwexwilmexw Treaty Association
• Jean Teillet, négociatrice principale
• David Schaepe, conseiller technique, Équipe de négociation des traités
Union of British Columbia Indian Chiefs
• Judy Wilson, secrétaire-trésorière
• Jody Woods, directrice de la recherche
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 21 février, 2017, le Comité reprend son étude sur les revendications particulières et ententes sur les revendications territoriales globales.

Celeste Haldane, Tom Happynook, Cheryl Casimer, Melissa Louie, Judy Wilson et Jody Woods font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 18, la séance reprend.

David Schaepe, Jean Teillet et Robert James font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 h 18, la séance est suspendue.

À 11 h 31, la séance reprend.

Robert Pasco, Debbie Abbott, Eva Clayton, Corinne McKay, Collier Azak, Margaret Rosling et Christopher Derickson font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 33, la séance est suspendue.

À 13 h 32, la séance reprend.

Morgan Chapman, Charlie Cootes et Gary Yabsley font des déclarations et, avec Connie Waddell, répondent aux questions.

À 14 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson