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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 87
jeudi 30 novembre 2017, 11 h 2 à 13 h 5
Télévisée
Présidence
L’hon. MaryAnn Mihychuk, présidente (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Isabelle Brideau, analyste
• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• L’hon. Jane Philpott, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Jean-François Tremblay, sous-ministre, Services aux Autochtones
• Hélène Laurendeau, sous-ministre, Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution, Services aux Autochtones et Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord


• L'hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• L’hon. Jane Philpott, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones
Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien
• Jean-François Tremblay, sous-ministre, Services aux Autochtones
• Hélène Laurendeau, sous-ministre, Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone, Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution, Services aux Autochtones et Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 17 octobre 2017, le Comité tient une séance d'information sur la lettre de mandat de la ministre des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord et sur la lettre de mandat de la ministre des Services aux Autochtones;

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2017-2018 : crédit 1b sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et crédits 1b, 7b, 9b et 10b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien, renvoyés au Comité le jeudi 26 octobre 2017.


Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique.

L'hon. Carolyn Bennett et l’hon. Jane Philpott font des déclarations et, avec Jean-François Tremblay, Hélène Laurendeau, Joe Wild et Paul Thoppil, répondent aux questions.

Le crédit 1b sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien.

Le crédit 1b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 7b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien.

Le crédit 7b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 9b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien.

Le crédit 9b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien.

Le crédit 10b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1b sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique et des crédits 1b, 7b, 9b et 10b sous la rubrique Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canadien.

À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson