Passer au contenu
;

CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 2
Le lundi 31 janvier 2022, 15 h 36 à 16 h 51
Huis clos
Présidence
L’hon. Judy A. Sgro, présidente (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Andrés León, analyste
• Bashar Abu Taleb, analyste
• Simon Richards, analyste
 
Chambre des communes
• Leif-Erik Aune, greffier à la procédure
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la relation entre le Canada et les États-Unis et les impacts qu’elle aura sur l’industrie des véhicules électriques, l’industrie du bois d’œuvre et d’autres secteurs; que le Comité tienne au moins deux réunions par secteur; et que le Comité présente ses conclusions à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur l'exportation canadienne de technologies vertes, propres et à faible teneur en carbone, et que les témoignages et les documents reçus par le Comité au cours de la 2e session de la 43e législature sur le sujet soient pris en considération par le Comité durant la session en cours; que le Comité donne des instructions relatives à la rédaction d’un rapport fondé sur témoignages recueillis au cours de la session précédente; que le Comité présente son rapport à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande une réponse du gouvernement.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le lancement de la modernisation de l’Accord de libre-échange Canada-Ukraine; que l’étude fasse l’objet d’au moins trois réunions; et que le Comité présente ses conclusions à la Chambre.

À 16 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Dancella Boyi