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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent des pêches et des océans


NUMÉRO 001 
l
1re SESSION 
l
44e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 14 décembre 2021

[Enregistrement électronique]

  (1105)  

[Traduction]

    Bonjour, mesdames et messieurs les députés.
    J'aimerais que l'on vérifie rapidement l'interprétation pour s'assurer que tout fonctionne bien, car nous passerons d'une langue à l'autre.

[Français]

     Je m'adresse maintenant à vous en français. Entendez-vous tous l'interprétation en anglais?
    Vous me faites signe que cela fonctionne. Merci.

[Traduction]

    Je pense que nous pouvons commencer. Nous avons le quorum.
    Je dois vous informer qu'à titre de greffière, je ne peux recevoir de motions que pour l'élection à la présidence. Je ne peux pas recevoir d'autres types de motion, ni entendre de rappels au Règlement, ni participer au débat.

[Français]

    Excusez-moi, madame la greffière, mais je ne vois pas les autres membres du Comité qui sont dans la salle. Je suis le seul qui apparaît à l'écran. Est-ce normal?
    Donnez-moi un instant pour vérifier cela. Je vous reviens tout de suite, monsieur Cormier.

[Traduction]

    Pouvons-nous avoir une vue de la salle? Nous allons modifier la prise de vue. Très bien.

[Français]

    Suis-je le seul qui participe à la réunion de façon virtuelle, madame la greffière?
    Oui.
    J'indique à tous les membres du Comité que M. Cormier se joint à nous au moyen de l'application Zoom ce matin.
    Monsieur Cormier, nous voyez-vous maintenant?
    Oui, je vois tous mes collègues qui sont dans la salle.
    Merci.
    Parfait.
    Je reviens à l'élection à la présidence.

[Traduction]

    Je suis prête à recevoir des motions pour l'élection du président.
    Monsieur Hanley, vous avez la parole.
    J'aimerais proposer la candidature du député Ken McDonald, s'il vous plaît.
    Je vous remercie.
     M. Hanley propose que M. McDonald soit élu président du Comité.
    Y a‑t‑il d'autres motions?
    Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre du 25 novembre, toutes les questions doivent être décidées par appel nominal, sauf celles agréées du consentement unanime ou avec dissidence.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. McDonald dûment élu président du Comité.
    Des députés: Bravo!
    La greffière: J'invite M. McDonald à occuper le fauteuil.

  (1110)  

    Je remercie chacun d'entre vous de la confiance que vous me témoignez en me nommant président. Je suis heureux d'être de retour et de voir de nouveaux membres et d'autres qui nous reviennent ou qui sont ici depuis un bout de temps.
    J'aimerais dire aux nouveaux membres qu'ils peuvent compter sur les anciens au début pour bien les guider. Ils vont bien vous orienter et vous serez vite au fait des dossiers. Ne vous en faites pas. Ne paniquez pas, et nous allons nous efforcer de passer au travers ensemble, où que nous soyons et quoi que nous fassions.
    Je pense que nous avons des motions à adopter maintenant.
    Si je ne m'abuse, nous aurons un membre du parti conservateur et un membre du Bloc à la vice-présidence.
    Je vais demander à la greffière de s'occuper de l'élection des vice-présidents.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un membre de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
    Monsieur Arnold, vous avez la parole.
    J'aimerais proposer la candidature du député Rick Perkins au poste de premier vice-président.
    Je vous remercie.
     M. Arnold propose que M. Perkins soit élu premier vice-président du Comité.
    Y a‑t‑il d'autres motions?
    Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?
    Des députés: Bravo!
    La greffière: Je vous remercie. Je déclare la motion adoptée et M. Perkins dûment élu au poste de premier vice-président du Comité.

[Français]

     Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le second vice‑président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de second vice-président.
    Monsieur Cormier, vous avez la parole.
    Madame la greffière, j'aimerais proposer la candidature de Mme Caroline Desbiens.
    Merci, monsieur Cormier.
    M. Cormier propose que Mme Desbiens soit élue seconde vice‑présidente du Comité.
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et Mme Desbiens dûment élue seconde vice‑présidente du Comité.

[Traduction]

    Je vous remercie, madame la greffière, et félicitations à nos deux vice-présidents pour leur élection bien menée.
    Je vous souhaite la bienvenue à la première séance du Comité permanent des pêches et des océans.
    Conformément à l'ordre de renvoi de la Chambre du 25 novembre, la séance d'aujourd'hui se déroule selon une formule hybride. Des députés y participent en personne dans la salle et à distance via l'application Zoom.
    Au sujet de la liste des intervenants, la greffière et moi-même ferons de notre mieux pour assurer un ordre équitable pour tous les membres, qu'ils participent virtuellement ou en personne.
    Je profite de l’occasion pour rappeler à tous les participants qu’il est interdit de faire des captures d’écran ou de prendre des photos de leur écran.
    Les délibérations seront diffusées sur le site Web de la Chambre des communes.
    Compte tenu de la pandémie et à la lumière des recommandations des autorités sanitaires ainsi que des directives du Bureau de régie interne du 19 octobre, il est recommandé à tous ceux qui assistent à la séance en personne de prendre les mesures suivantes afin d’assurer la santé et la sécurité de chacun. Toute personne ayant des symptômes doit participer par Zoom et ne pas assister à la séance en personne. Chacun doit maintenir une distance de deux mètres, que la personne soit assise ou debout. Chacun doit porter un masque non médical lorsqu’il circule dans la pièce. Il est vivement recommandé aux membres de porter leur masque en tout temps, même lorsqu’ils sont assis. Les masques non médicaux offrent une plus grande clarté de la voix que les masques en tissus et sont disponibles dans la salle. Toute personne présente doit maintenir une bonne hygiène des mains en utilisant le désinfectant pour les mains à l’entrée de la salle. Les salles de comité sont nettoyées avant et après chaque séance. Pour assurer ce nettoyage, chacun est invité à nettoyer les surfaces telles que le bureau, la chaise et le microphone avec les lingettes désinfectantes fournies lorsqu’il arrive à son siège ou quitte son siège.
    En tant que président, je veillerai à l’application de ces mesures pendant toute la durée de la séance et je remercie d’avance les membres de leur coopération.
    Je propose maintenant que le Comité passe au prochain point à l'ordre du jour, soit l’examen des motions de régie interne. En prévision de cet examen, la greffière a fait circuler une liste des motions que le Comité a adoptées lors de la dernière session parlementaire. La greffière peut également répondre à vos questions à leur sujet.
    Madame Barron, vous avez la parole.

  (1115)  

    Je vous remercie, monsieur le président, et vous félicite pour votre nomination.
    Je veux mentionner rapidement que j'ai déposé aussi quelques motions de régie interne, et j'aimerais savoir quel serait le bon moment pour les présenter.
     Cela se fait normalement vers la fin de la séance, et à titre de rappel, les motions doivent être présentées, bien entendu, dans les deux langues officielles et distribuées à tous les membres du Comité.
    Nous passons aux motions pour l'adoption des motions de régie interne.
    Monsieur Hardie, vous avez la parole.
    Monsieur le président, je propose la motion concernant les services d'analystes.
    Devons-nous les présenter une par une, ou pouvons-nous le faire en bloc?
    Je pense que nous devons procéder une par une.
    Très bien, je propose donc que nous retenions les services d'analystes comme il est mentionné dans la motion.
    La motion est présentée par M. Hardie, et appuyée par M. Perkins.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Monsieur le président, je vais proposer maintenant la motion concernant le Sous-comité du programme et de la procédure.
    Est‑ce possible à l'analyste de venir prendre place, s'il vous plaît?
    En avons-nous terminé avec la motion concernant le Sous-comité du programme et de la procédure?
    Non. Vous en avez fait la proposition.

  (1120)  

    D'accord.
    Elle est appuyée par M. Perkins.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Monsieur le président, je présente maintenant la motion concernant les réunions sans quorum.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    La motion suivante porte sur le temps alloué pour les déclarations d'ouverture et l'interrogation des témoins, selon ce qui est indiqué. Je propose cette motion.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    La motion suivante porte sur les repas de travail, et étant donné que nos séances se tiennent à l'heure du lunch, c'est sans doute important d'y prêter attention.
    Monsieur Hardie, en avez-vous sauté une?
    Oh, oui, je dois en avoir sauté une. Je m'excuse. Oui, j'ai oublié celle sur la distribution de documents.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Le président: Nous pouvons maintenant passer à celle concernant le lunch.
    Oui, je propose la motion sur les repas de travail.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    La motion suivante porte sur les frais de déplacement et de séjour des témoins. Il est à espérer cette fois que les membres du Comité pourront aller visiter diverses régions du pays qui les intéressent.
    Je suis tout à fait d'accord.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    La motion suivante porte sur l'aide dont les membres peuvent disposer lors des réunions à huis clos et sur l'accès à ces réunions; je propose donc cette motion.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Je propose maintenant la motion sur les transcriptions des réunions à huis clos.
    Cette motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Je propose la motion suivante sur les ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi.
    Avez-vous oublié la motion sur les avis de motion?
    Oui, je propose la motion sur les règles concernant les avis de motion.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Je propose maintenant la motion sur les ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi.
    La motion est présentée par M. Hardie.
    Je n'entends pas de commentaires. Que tous ceux qui sont en faveur lèvent la main?
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    La motion suivante est importante, comme nous avons pu le constater lorsque les mesures liées à la COVID ont dû rapidement être mises en place lors de la dernière législature. Je propose la motion sur les essais techniques pour les témoins.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    Je n'entends pas de commentaires. Que tous ceux qui sont en faveur lèvent la main?
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Finalement, et c'est vrai, je propose la motion sur la révision linguistique.
    La motion est proposée par M. Hardie.
    Je n'entends pas de commentaires. Que tous ceux qui sont en faveur lèvent la main?
    (La motion est adoptée. [Voir le Procès-verbal])
    Le président: C'était donc là nos motions de régie interne.
    Si quelqu'un d'autre a des motions à présenter, dans la mesure où elles respectent ce qui a été mentionné précédemment, c'est le temps de le faire.
    Je vous remercie, monsieur le président.
    J'ai les versions en anglais et en français des motions que je veux présenter, et elles ont été acheminées à la greffière pour distribution.
    Comme j'en suis à ma première séance de comité, pour que tout soit clair, aimeriez-vous que je lise la motion et que j'explique sa raison d'être, ou est‑ce que lire la motion suffit?
    Vous pouvez lire la motion d'abord.
    Je vous remercie.
    Voici la première motion.
Que les membres ne puissent siéger à huis clos qu’aux fins suivantes: a) pour étudier une ébauche de rapport; b) pour assister à des séances d’information concernant la sécurité nationale; c) pour examiner des listes de témoins; d) pour toute autre raison, avec le consentement unanime de tous les membres du comité;
Que tous les votes ayant lieu à huis clos, sauf dans le cas de ceux portant sur l’étude des ébauches de rapport, soient consignés dans le procès-verbal, y compris le vote individuel de chacun des membres lorsqu’un vote par appel nominal est demandé.

  (1125)  

    Je vous interromps un instant pour donner à chacun le temps de recevoir sa copie.
    Monsieur le président, est‑ce que la motion sera acheminée par courriel également?
    Oui.
    Je l'attends.
    Vous allez la recevoir dans un instant.

[Français]

     Si c'est plus facile, je peux parler en français aussi.

[Traduction]

    Je voudrais simplement la lire. Je pense que la greffière les envoie aussi par courriel à ceux qui participent virtuellement.
    Monsieur le président, avec mon nom derrière vous, vous n'avez jamais paru aussi bien.
    C'est simplement pour que vous ne vous sentiez pas exclu.
    Je viens de discuter avec la greffière. Vous avez tous entendu le libellé de la motion qui a été distribuée à chacun.
    Monsieur Cormier, l'avez-vous reçue?
    Non. Je vais vérifier en rafraîchissant la page.
    Je viens juste de la recevoir.
    Voulez-vous prendre un instant pour la lire rapidement?
    Oui, s'il vous plaît.
    D'accord. C'est très bien.
    Monsieur Hanley, vous avez la parole.
    Monsieur le président, j'aimerais savoir si nous pouvons faire une pause de cinq minutes pour en discuter.
    Je présume que c'est possible.
    Nous allons suspendre la séance pendant quelques minutes pour permettre aux membres d'en discuter.

  (1125)  


  (1130)  

    Nous reprenons la séance.
    Vous avez tous eu la chance d'en discuter. Je ne sais pas si quelqu'un a des questions ou des commentaires pour Mme Barron.
    Madame Barron, vous avez la parole.
    Je vous remercie.
    Si je peux me permettre, je voulais simplement apporter quelques justifications à la motion.
    Je pense que tout le monde ici s'entend pour dire qu'il est important d'être clair et cohérent dès le départ, et c'est le but de cette motion, soit établir les paramètres des huis clos — le quand et le comment — et nous assurer d'être tous sur la même longueur d'onde et de travailler ensuite en collaboration.
    Je vous remercie.
    Y a‑t‑il des commentaires?
    Dans la négative, nous allons mettre la motion aux voix.
    (La motion est rejetée.)
    Le président: En avez-vous une autre?
    Oui.
    Je vous remercie, monsieur le président, et je remercie chacun des membres de me permettre de présenter cette motion.
    La seconde motion, qui est distribuée à l'instant et, je pense, a déjà été acheminée par courriel dans les deux langues officielles dit:
Que chaque parti représenté au comité ait droit à un témoin par panel d'une heure et deux témoins par panel de deux heures.
    Nous allons attendre que chacun reçoive sa copie et veiller à ce que M. Cormier ait bien reçu la sienne.
    Je ne l'ai pas reçue, monsieur le président, mais elle est un peu moins complexe que la précédente, alors j'ai entendu ce que ma collègue a dit.
    Nous avons entendu la motion. Y a‑t‑il des commentaires?
    Madame Barron, vous avez la parole.
    Je vous remercie.
    Je pense que les deux motions ont été envoyées dans le même courriel.
    J'aimerais vous expliquer pourquoi nous présentons cette motion, et pourquoi aujourd'hui. Il est important d'entendre le point de vue de divers groupes, d'entendre leur témoignage, et de vraiment creuser à fond le sujet à l'étude pour bien saisir ce que nous cherchons à comprendre. En ayant des témoins de divers partis, nous aurons des points de vue plus diversifiés pour aller au fond des choses.
    Je vous remercie.
    Y a‑t‑il des commentaires?
    (La motion est rejetée.)
    Je vous remercie.
    Je vous remercie.
    Monsieur Perkins, vous avez la parole.
    Monsieur le président, j'ai divers avis de motion à présenter.
    J'aimerais présenter les avis de motion suivants:
Que le Comité demande que le ministre des Pêches et des Océans et de la Garde côtière canadienne comparaissent devant le Comité pour une réunion de deux heures au cours de la première semaine de février 2022.
    Ensuite:
Que les rapports suivants de ce Comité à la 2e session de la 43e législature soient adoptés en tant que rapports de cette session: Rapport 1, Bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et de la rivière Miramichi: trouver un équilibre délicat; Rapport 4 - Mise en œuvre du droit issu du traité des Mi'kmaw et des Malécites de pêcher à la recherche d'un moyen de subsistance modéré; et

que le Président présente les rapports à la Chambre.
    Ensuite:
Que le rapport suivant de ce comité à la 2e session de la 43e législature soit adopté comme rapport de cette session : Rapport 2, Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale;

que le Président présente les rapports à la Chambre; et que, conformément à l'article 109 du Règlement...

  (1135)  

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement. Je croyais que nous avions convenu de présenter les motions une par une et non toutes ensemble, mais j'ai peut-être mal compris.
    Monsieur Cormier, il s'agit d'un avis de motion. Ce n'est pas vraiment la motion elle-même qui est présentée. M. Perkins ne fait que donner avis de son intention de proposer ces motions plus tard.
    D'accord, c'est parfait. J'avais mal compris. Merci.
    Dois‑je relire le dernier avis depuis le début?
    Une voix: Oui, s'il vous plaît.
    M. Rick Perkins:
Que le rapport suivant de ce comité à la 2e session de la 43e législature soit adopté comme rapport de cette session: Rapport 2, Espèces aquatiques envahissantes: une priorité nationale;

que le Président présente les rapports à la Chambre; et que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
    Ensuite:

Que le Comité entreprenne une étude examinant les systèmes et les exigences concernant la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux, y compris les règlements de Transports Canada concernant la conception des navires, les exigences de sécurité et la navigabilité; et examiner les cours de formation commerciale fédéraux et les exigences en matière de permis des marins avant de prendre la mer et mettre à niveau leurs compétences au besoin; et examiner les capacités de recherche et de sauvetage et les taux d'intervention de la Garde côtière canadienne; et
que le Comité accorde pas moins de huit séances de deux heures pour recevoir ledit témoignage;

que le Comité accepte également les mémoires écrits d'individus ou d'organisations qui souhaitent soumettre des commentaires; et

que le Comité soumette ses conclusions accompagnées de recommandations dans un rapport à la Chambre.
    Monsieur Hardie, vous aviez levé la main?
    Oui, monsieur le président. J'ai moi aussi un avis de motion à présenter quand le moment sera venu de le faire.
    D'accord, merci.
    Monsieur Zimmer, vous avez la parole.
     Je voudrais moi aussi présenter un avis de motion, monsieur le président.
    Monsieur Arnold, vous avez la parole.
    J'ai moi aussi un avis de motion à présenter. Cela fait beaucoup.
    Monsieur Small, à vous la parole.
    D'accord.
    Madame Desbiens, vous avez la parole.

[Français]

     Nous avons travaillé fort et je pense que nous avions hâte d'être ici.

[Traduction]

    Je n'entends pas l'interprétation.

[Français]

    Nous avons deux motions à présenter au Comité, monsieur le président. Nous avons travaillé fort et nous avions hâte d'être ici.

[Traduction]

    Veuillez continuer, monsieur Perkins...
    J'ai fini.
    Vous avez fini?
    La parole est à M. Hardie et, après, ce sera mon tour, je crois.
     M. Perkins a donc présenté ses avis de motion.
    Monsieur Hardie, allez‑y, s'il vous plaît.
    Merci, monsieur le président.
     Dans le cinquième rapport produit par notre comité au cours de la dernière législature et intitulé Saumon du Pacifique: assurer la santé à long terme des populations sauvages et des pêches connexes, la quatrième recommandation énonçait ce qui suit:
Que le gouvernement du Canada, la province de la Colombie-Britannique et, s’il y a lieu, les Premières Nations, examinent l’état des systèmes d’atténuation ou de contrôle des inondations situés le long du cours inférieur du Fraser et leurs répercussions sur les saumons sauvages, et élaborent conjointement un programme visant à mettre à jour les stations de pompage et les autres composantes des systèmes, au besoin, en vue d’éliminer les risques pesant sur les remontes de saumons sauvages.
    À l'heure actuelle, la Colombie-Britannique s'emploie activement à se remettre des inondations, et je propose que nous nous engagions à entreprendre ne serait‑ce qu'une courte étude sur l'occasion d'aborder les risques pour les saumons sauvages alors que nous nous remettons des inondations et reconstruisons l'infrastructure de contrôle des inondations dans la vallée du bas Fraser.
    Je propose donc que nous consacrions, tout au plus, trois réunions à cette étude et qu'un rapport soit ensuite présenté au Parlement.
    D'accord, mais il s'agit d'un avis de motion, n'est‑ce pas?
    C'est un avis de motion, oui.
    Merci.
    Monsieur Zimmer, nous vous écoutons.
    Merci, monsieur le président, et encore une fois, félicitations. C'est bon de vous voir en personne. Cela fait tellement de mois que nous sommes en mode virtuel. C'est bon d'être de retour, n'est‑ce pas?
    Voici mon avis de motion:

Que le Comité entreprenne une étude visant à examiner l’étendue de la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) au Canada et ses conséquences sur les ressources halieutiques du Canada, ainsi que la dégradation de ces ressources causées par la pêche INN;
que le Comité reçoive les témoignages de la ministre des Pêches et des Océans, du ministre de la Défense nationale, de représentants des ministères des Pêches et Océans et de la Défense nationale, et de Canadiens touchés par la pêche INN;
que le Comité consacre au moins huit réunions de deux heures à ces témoignages;
que le Comité accepte également les mémoires provenant de particuliers et d’organisations qui souhaitent lui présenter leurs observations;
que le Comité fasse rapport de ses constatations et recommandations à la Chambre.
    Merci, monsieur le président.

  (1140)  

    Merci, monsieur Zimmer.
    Monsieur Arnold, vous avez la parole.
    Merci, monsieur le président.
    Félicitations pour avoir été élu à la présidence du Comité. Je suis heureux d'y siéger avec vous depuis près de six ans maintenant. Nous avons fait du bon travail, et j'ai hâte de poursuivre dans cette voie au cours de cette nouvelle session.
    J'ai deux avis de motion à présenter aujourd'hui.
    Voici le premier:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d'au moins deux (2) réunions pour comprendre l'impact de la réinterprétation du ministère des Pêches et des Océans des règlements de la Loi sur les pêches touchant crevettes tachetées congelées en mer;

que le Comité convoque des témoins, y compris des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans et des groupes d'intervenants intéressés à témoigner;

que le Comité adopte les témoignages reçus par le comité lors de son examen de cette question lors de la 2e session de la 43e législature comme preuve pour son étude;

que le Comité adopte la lettre du 21 juin 2021 transmise par le comité au ministre des Pêches et des Océans comme preuve pour son étude; et

que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.
    Voici le deuxième avis de motion:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude d'au moins six (6) réunions pour examiner comment le ministère des Pêches et des Océans élabore des conclusions scientifiques, y compris les conseils qu'il fournit au ministre et la manière dont le ministre applique les conseils scientifiques aux décisions ministérielles;

que le Comité convoque des témoins, y compris le ministre des Pêches et des Océans, des hauts fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans et des personnes qui ont directement contribué aux sciences et aux processus scientifiques du ministère à témoigner; et

que le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.
    Merci, monsieur le président.
    Merci, monsieur Arnold.
     Je vais maintenant donner la parole à M. Small, mais je tiens d'abord à dire que je suis heureux de voir un compatriote de Terre-Neuve‑et‑Labrador siéger au Comité.
    Des députés: Bravo!
    Le président: On commençait à se sentir un peu seul autour de la table.
    Nous avons également une expatriée, si je puis m'exprimer ainsi. Avons-nous le droit de le dire ici?
    Mme Barron a des racines à St. John's.
    Oui, nous en avons discuté hier.
    Voilà. Eh bien, tout le monde est maintenant au courant.
    Des députés: Oh, oh!
    Je crois qu'il a été question de la rue Cabot durant la discussion.
    Oui, je vous cède la parole, monsieur Small.
    Merci, monsieur le président, et félicitations pour votre élection à la présidence.
    Monsieur le président, je propose:
Que le Comité entreprenne une étude approfondie des pinnipèdes qui examinerait les impacts écosystémiques de la surpopulation de pinnipèdes dans les eaux du Québec, de l'Est et de l'Ouest du Canada, l'expérience internationale dans la gestion des stocks de pinnipèdes, le potentiel de marché international pour divers produits de pinnipèdes, l'acceptabilité sociale et l'importance socioculturelle de développer une gestion active de la prédation pour les communautés côtières et des Premières Nations ayant accès à la ressource;

que le Comité invite des témoins à comparaître, notamment des organisations autochtones, des experts scientifiques, des représentants du MPO, des experts et des représentants de pays comme l'Écosse, la Norvège et l'Islande qui ont conservé et reconstitué les stocks de poissons en équilibrant les populations de pinnipèdes;

que le Comité accorde pas moins de huit séances de deux heures pour recevoir ledit témoignage;

que le Comité accepte également les mémoires écrits d'individus ou d'organisations qui souhaitent soumettre des commentaires; et

que le Comité soumette ses conclusions accompagnées de recommandations dans un rapport à la Chambre.
    Merci.
    Oui, monsieur Cormier.
    Monsieur le président, à titre de précision, s'agit‑il d'un avis de motion?

  (1145)  

     Oui, c'est un avis de motion.
    Je pose la question parce que vous avez dit « je propose ».
    D'accord, c'est seulement un avis.
    Je suis désolé. Je ne suis qu'un débutant. Je ne connaissais pas les subtilités.
    Des députés: Oh, oh!
    Ne vous en faites pas, monsieur Small, et soyez le bienvenu au Comité. M. McDonald se sentira moins seul avec vous autour de la table.
     J'avais cru comprendre, monsieur Cormier, que lorsque les députés levaient la main pour prendre la parole, c'était pour présenter un avis de motion. J'ai moi aussi pensé que la lecture qui vient d'être faite ressemblait à une motion, mais je savais que c'était un avis de motion. C'est pourquoi nous avons continué.
     Je vais vous laisser faire votre travail. Merci.
    Je vous en sais gré. Merci, monsieur Cormier.
    Nous allons maintenant entendre Mme Desbiens.

[Français]

     Merci, monsieur le président. J'en profite pour vous féliciter de votre nomination aujourd'hui.
     Je suis une petite fille de L'Isle‑aux‑Coudres, qui vient d'une famille de marins et de capitaines ayant pêché la morue, l'éperlan, la plie et l'esturgeon dans le Saint‑Laurent. C'est donc vraiment un plaisir pour moi d'être avec vous.
    Je suis novice au Comité. Nous avons aussi des motions à vous présenter. Je vous fais la lecture de la première motion à l'instant.
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude concernant l'étiquetage des produits de la mer et qu'il examine les retombées des consultations entreprises à cet égard par l'Agence canadienne d'inspection des aliments; que le Comité invite à témoigner la ministre des Pêches et des Océans, le ministre de la Santé ainsi que des experts à propos de cet enjeu; que, pour ce faire, le Comité tienne un minimum de quatre rencontres; et que le Comité fasse rapport de ses constatations et recommandations à la Chambre [...]
    La deuxième motion est libellée comme suit:
Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude concernant le Programme des ports pour petits bateaux, notamment à l'égard de ses résultats en matière de dessaisissement des quais; que le Comité invite la ministre des Pêches et des Océans, des experts, des fonctionnaires et des acteurs du milieu pour parler de cet enjeu et, pour ce faire, que le Comité tienne un minimum de quatre rencontres; et que le Comité fasse rapport de ses constatations et recommandations à la Chambre [...]
    Merci.

[Traduction]

    Merci.
    Nous avons entendu les avis de motion et nous y reviendrons en temps et lieu.
    En avez-vous un autre à présenter?

[Français]

    Permettez-moi de vous proposer ce qui suit. Nous pourrions établir les priorités de ce qui a été énoncé aujourd'hui dans un sous-comité, étant donné le nombre important d'avis de motion qui ont été déposés.

[Traduction]

    Je suis sûr que cela fera l'objet d'une discussion non seulement dans un sous-comité, mais aussi en comité plénier. Dans le passé, nous avons constaté que le sous-comité ne fonctionnait pas très bien dans notre cas. Les recommandations du sous-comité ont toujours suscité de longs débats au sein de notre comité, si bien que nous avons décidé de nous en tenir au comité plénier pour nous occuper des motions lorsqu'elles sont présentées.
     Je rappelle à tous qu'il faut, bien sûr, remettre toutes ces motions à la greffière et aux députés dans les deux langues officielles avant de les présenter. Je vous prie de procéder ainsi, et ce, même pour votre avis de motion, afin que le tout soit consigné au compte rendu et distribué aux membres du Comité.
     Y a‑t‑il d'autres questions?
    Nous passons à M. Kelloway.
    Merci, monsieur le président.
     Je tiens à vous féliciter d'avoir été élu président.
    À l'instar des députés de Terre-Neuve, je dois saluer mon homologue de la Nouvelle-Écosse.
    C'est formidable de voir tout le monde ici.
    Il s'agit peut-être d'une subtilité aussi, mais je veux simplement obtenir une précision. En ce qui concerne les avis de motion sur des études, on peut en présenter d'autres plus tard, n'est‑ce pas? Lorsque nous reviendrons en janvier, si certains d'entre nous s'intéressent à un sujet d'étude, nous pourrons en donner avis comme nous le faisons en ce moment.
    Oui. Chaque fois que nous nous occupons des travaux du Comité, une motion peut être... À vrai dire, il est possible de proposer, de débattre et de mettre aux voix non seulement un avis de motion, mais aussi une motion, et ce, à tout moment. C'est déjà arrivé à maintes reprises. Nous pourrions établir le calendrier de nos travaux, mais quelque chose pourrait l'interrompre. Quelqu'un pourrait proposer une motion pour faire autre chose et, en fonction de son importance, nous pourrions nous en occuper avant de poursuivre ce qui était prévu.
    Merci, monsieur le président.
    Il n'y a pas de quoi.
    Comme il n'y a pas d'autres interventions, je crois comprendre que le Comité se réunira les mardis et les jeudis, de 11 heures à 13 heures. Le jeudi arrive à grands pas, bien entendu. Je ne sais pas si le Comité a l'intention de se réunir ce jour‑là. Devons-nous plutôt attendre de revenir après les vacances de Noël? J'aimerais savoir ce qu'en pensent les membres du Comité.
    Monsieur Arnold, vous avez la parole.

  (1150)  

    Merci, monsieur le président.
     Selon le calendrier de la Chambre, nous siégerons jusqu'à vendredi. Allons-nous nous réunir jeudi?
    C'est justement la question que je pose au Comité.
    Allez‑y, monsieur Cormier.
    Je suis désolé. Allez‑y, monsieur Arnold.
    Je propose que nous nous réunissions jeudi pour discuter de certaines de ces motions et, espérons‑le, pour les adopter afin de faire avancer les choses.
    D'accord.
    Monsieur Cormier, vous avez la parole.
     Si je ne me trompe pas, la réunion de cette semaine visait seulement à établir le Comité.

[Français]

     Je ne pense pas qu'il y avait d'autres possibilités de siéger cette semaine. Les comités se sont mis d'accord sur cette question.
     Est-ce exact, monsieur le président?

[Traduction]

    Attendez une seconde.
    Monsieur Zimmer, vous avez la parole.
    Je suis d'accord avec mon collègue, M. Arnold, et notre caucus serait en faveur de la tenue d'une réunion ce jeudi, à la même heure qu'aujourd'hui, soit de 11 heures à 13 heures. J'appuie cette idée.
    Merci.
    Madame Barron, vous avez la parole.
    Merci.
    J'abonde dans le même sens que ma collègue, Caroline Desbiens. J'aimerais que nous ayons une sorte de séance de travail, peu importe la forme que cela peut prendre, au cours de la nouvelle année afin d'examiner les priorités du calendrier. J'ai moi aussi quelques motions à présenter, et je veux m'assurer que nous avons le temps de les étudier en profondeur, de les distribuer dans les deux langues, de les aborder et d'établir un calendrier en fonction des priorités. Je pense qu'il vaudrait mieux faire ce travail au début de la nouvelle année plutôt que ce jeudi.
    Monsieur Perkins, vous avez la parole.
    Je comprends cela, mais nous avons un nombre limité de jours pour nous réunir, et nous avons déjà un programme très chargé. À mon avis, nous ne devrions pas laisser passer l'occasion de nous réunir ce jeudi ou même, bien franchement, comme on l'a suggéré de l'autre côté, de commencer en janvier au lieu d'attendre jusqu'en février, parce que les occasions de nous mettre au travail ne manquent pas, et nous devons nous atteler à la tâche.
    Monsieur Zimmer, vous avez de nouveau la parole sur le même point.
    Merci, monsieur le président.
     J'appuie les propos de mon collègue, M. Perkins. En tant qu'ancien membre de nombreux comités et président d'un comité, je dirai que si nous parvenons à déterminer nos sujets d'étude, il sera possible de faire le nécessaire au cours des quatre ou cinq prochaines semaines pour organiser la comparution des témoins et faire en sorte que tout soit prêt à notre retour, à la fin de janvier, afin que nous puissions nous mettre à l'œuvre promptement. La proposition de M. Perkins me paraît excellente.
    Merci.
    Monsieur Kelloway, vous avez la parole.
    Merci, monsieur le président.
    La première chose que je veux faire, c'est suivre un cours sur la façon de mettre mon écouteur dans l'oreille.
    Je me demande si les membres du Comité sont d'accord pour que vous communiquiez avec la personne qui établit le calendrier afin de vérifier, premièrement, si des services de traduction sont offerts le jeudi, si une salle est disponible ce jour‑là et d'autres questions de ce genre. Il existe une certaine confusion quant à ce qui est prévu au calendrier et ce qui ne l'est pas. C'est, du moins, ce que je constate. Vous pourriez vous renseigner auprès de la personne qui organise le calendrier et qui met le tout en place, en fonction de ce qui est disponible et de ce qui ne l'est pas.
    Monsieur Arnold, vous avez la parole.
    Merci, monsieur le président.
    Pour autant que nous le sachions, le Comité est censé se réunir les mardis et les jeudis, de 11 heures à 13 heures, alors je ne sais pas si l'horaire pose un problème ou non.
    Un certain nombre d'avis de motion ont été présentés aujourd'hui. Si, jeudi, nous pouvions au moins discuter de l'approbation ou non de ces motions, cela nous donnerait une bien meilleure occasion de commencer à planifier la suite des choses, de sorte qu'à notre retour en janvier, nous puissions établir nos échéanciers afin de savoir quelles motions nous pourrions examiner. J'estime donc que nous devrions nous réunir jeudi, si possible.
    Puis‑je demander à la greffière de vérifier la disponibilité de la salle, de l'heure, des services de traduction et de tout le reste, afin de pouvoir tenir cette réunion jeudi? Si tout s'arrange, nous planifierons probablement une réunion jeudi, de 11 heures à 13 heures. Sinon, nous enverrons un message à tous les membres du Comité pour expliquer pourquoi la réunion n'aura pas lieu, afin que tout le monde soit au courant et puisse faire ses plans en conséquence, si nous sommes tous d'accord là‑dessus.
    Monsieur Zimmer, vous avez la parole.

  (1155)  

    Puisque la greffière est assise juste à côté de vous, y a‑t‑il moyen de lui demander de nous fournir ces renseignements maintenant, si cela est possible?
    D'après l'information dont dispose la greffière, nous pourrons avoir une salle le jeudi, de 11 heures à 13 heures. Nous allons devoir confirmer le tout.
    La seule chose qui pourrait faire dérailler les choses, c'est si la Chambre décide de suspendre ses travaux le mercredi au lieu du vendredi, ce qui, bien entendu, n'est pas inhabituel non plus, comme le savent ceux d'entre nous qui sont ici depuis un certain temps. Le cas échéant, nous saurons tous que la réunion n'aura pas lieu, mais si la Chambre siège encore, la réunion sera prévue pour le jeudi, de 11 heures à 13 heures, et nous essaierons de traiter le plus de questions possible.
    Nous allons écouter M. Perkins.
    Puis‑je proposer que, le cas échéant, nous tenions une réunion dès que possible en janvier pour faire le travail que M. Arnold a mentionné?
    Nous ferons le nécessaire à cet égard aussi. Voulez-vous dire avant le 31?
    Oui. S'il arrive quelque chose et que nous tenons des votes — ou peu importe la situation qui se produira jeudi —, si nous ne siégeons pas, je propose que nous organisions une réunion dès que possible après coup, au lieu d'attendre jusqu'en février.
    D'accord. J'en prends bonne note. Ce n'est pas un problème.
    Allez‑y, madame Barron.
    Merci.
     J'ai simplement une question à poser. Si nous nous réunissons jeudi, nous aurons à nous occuper de quelques points. Le premier concerne les motions qui seront présentées. Aurons-nous une conversation ultérieure pour déterminer l'ordre de priorité et l'échéancier de ces motions? Par ailleurs, est‑ce que les députés ici présents, moi y compris, auront la possibilité de présenter de nouvelles motions jeudi?
    Oui. Si nous nous occupons des travaux du Comité, vous pourrez le faire.
    Merci.
    Je cède la parole à M. Hardie.
    Je pense que nous avons tous besoin de quelque chose pour les écouteurs et les masques...
    Voici ce je propose au Comité: si nous pouvons nous réunir jeudi, je recommande que nous réfléchissions au caractère opportun de certaines des questions qui ont été soulevées. Je signale, en particulier, le problème de la mise en contenant sur la côte Ouest. Des décisions doivent être prises à ce sujet, car les pêcheurs doivent aller pêcher dans quelques mois, et le plus tôt ils le sauront, le mieux ce sera. Je voulais simplement mettre ce point en évidence dès maintenant pour que notre discussion soit bien ciblée.
    Merci, monsieur Hardie.
    Comme il n'y a pas d'autres observations, je remercie tous les députés de leur temps et de leur participation aujourd'hui. Si tout va bien, nous nous reverrons jeudi, à 11 heures. Je vous remercie.
    La séance est levée.
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