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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 57
Le mardi 21 mars 2023, 11 h 2 à 12 h 53
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Brenda Shanahan remplace Marcus Powlowski (Libéral)
• L’hon. Mike Lake remplace Stephen Ellis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
• Kelly Farrah, analyste
À titre personnel
• Nathalie Grandvaux, professeure
• Alain Lamarre, professeur titulaire, Institut national de la recherche scientifique
Pediatric Surgical Chiefs of Canada
• Dr Erik Skarsgard, membre
Under One Sky Friendship Centre
• Patsy McKinney, directrice générale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que le budget proposé de 2 000 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé, soit adopté.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que le budget proposé de 9 700 $, pour l'étude du projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants), soit adopté.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que le budget proposé de 9 950 $, pour l'étude du projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme, soit adopté.

Sur motion de Laila Goodridge, il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude du projet de loi C-252, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (interdiction — publicité d'aliments et de boissons destinée aux enfants), la date limite de présentation de propositions d’amendements au greffier du Comité soit fixée au vendredi 24 mars 2023 à 12 heures.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 1 décembre 2022, le Comité reprend l'examen du projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme.

Du consentement unanime, sur motion de Mike Lake, il est convenu, — Que le préambule, le titre intégral et tous les articles du projet de loi S-203, Loi concernant un cadre fédéral relatif au trouble du spectre de l’autisme, soit adopté avec dissidence, sans amendement et que le président fasse rapport du projet de loi à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Don Davies, il est convenu, — Que le Comité tienne deux réunions dans le cadre de son étude du Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés parmi les dates suivantes : mardi 25 avril, jeudi 27 avril, mardi 2 mai, jeudi 4 mai, mardi 9 mai et jeudi 11 mai 2023.

À 12 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams