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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

45e législature, 1re session
Réunion 2
Le jeudi 18 septembre 2025, 8 h 15 à 10 h 10
Huis clos
Présidence
Marie-France Lalonde, présidente (Libéral)

• L’hon. Kody Blois remplace Shaun Chen (Libéral)
• Terry Dowdall remplace Arnold Viersen (Conservateur)
Chambre des communes
• Patrick Williams, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Jean-Rodrigue Paré, analyste
Ministère de la Défense nationale
• Melanie Baron, gestionnaire nationale par intérim, Coordination de la réponse et du soutien
• Elizabeth Cyr, directrice générale, Prestation des services
• Martin Gravel, chef des opérations
Centre de santé mentale Royal Ottawa
• Dre Karis Callaway, psychologue clinicienne, Clinique pour traumatismes liés au stress opérationnel
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d’information sur les pratiques tenant compte des traumatismes.

Karis Callaway et Martin Gravel font des déclarations et, avec Elizabeth Cyr et Melanie Baron, répondent aux questions.

À 10 h 4, la réunion est suspendue.

À 10 h 7, la réunion reprend.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 16 septembre 2025 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1) Que la ministre des Anciens Combattants et des fonctionnaires soient invités à comparaître pendant deux heures dès qu’elle sera disponible;

2) Que la ministre des Anciens Combattants et des fonctionnaires soient invités à comparaître pendant deux heures à propos du Budget, dès que celui-ci soit rendu public;

3) Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude, s’échelonnant sur au moins 6 réunions, sur la prévention du suicide chez les vétérans; que les membres soumettent une liste de témoins potentiels au greffier au plus tard le 16 h le 26 septembre; que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale au rapport;

4) Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne deux études :une sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones, et l’autre sur l’expérience vécue par les vétérans noirs; que les témoignages et la documentation reçus au cours de la première session de la 44e législature dans le cadre de l’étude sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones et les vétérans noirs soient pris en considération par le Comité dans la présente session; et que le Comité tienne au moins une réunion pour recueillir des témoignages dans le cadre de l’étude sur l’expérience vécue par les vétérans noirs;

5) Que, dès la fin des études sur la prévention du suicide chez les vétérans, sur l’expérience vécue par les vétérans autochtones, et sur l’expérience vécue par les vétérans noirs, le Comité entreprenne une étude, conformément à l’article 108(2) du Règlement, concernant les travaux du Comité dans le cadre du douzième rapport de la 44e législature, intitulé « Stratégie nationale pour l’emploi des vétérans »; que le Comité entreprenne une étude pour évaluer les obstacles potentiels à l’entrepreneuriat chez les vétérans au Canada, afin de recenser les possibilités d’engagement et de collaboration avec les vétérans aspirant à devenir entrepreneurs dans les secteurs public et privé et d’entendre le témoignage des vétérans ayant une expérience pertinente; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité fasse rapport de ses conclusions et recommandations à la Chambre.

À 10 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Eric Glavin