CIMM Réunion de comité

     Honorables membres du Comité, je constate qu'il y a quorum.

    Conformément à l'article 106(3)a) du Règlement, en tant que greffier du Comité, je vais présider à l'élection à la présidence et aux vice-présidences.

    Je dois informer les membres que le greffier du Comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection à la présidence. Le greffier ne peut recevoir aucune autre motion, il ne peut entendre des rappels au Règlement, ni participer au débat.

    Nous pouvons procéder à l'élection à la présidence.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

    Je suis prêt à recevoir des motions pour la présidence.

    Monsieur Zuberi, la parole est à vous.

    Bonjour, monsieur le greffier et tous les députés qui sont ici aujourd'hui.

    J'aimerais proposer la candidature de Julie Dzerowicz au poste de présidente du Comité.

    Je me permets de chanter ses louanges. Députée depuis 2015, c'est une parlementaire de grande expérience. Je crois qu'elle nous aidera à accomplir notre travail en laissant de côté la partisanerie, tout en veillant à ce que le Comité remplisse sa mission et son mandat pour le Parlement.

    M. Zuberi propose que Mme Dzerowicz soit élue présidente du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions?

    Il est proposé par M. Zuberi que Mme Dzerowicz soit élue présidente du Comité.

    Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Le greffier: Je déclare la motion adoptée et Mme Dzerowicz dûment élue présidente du Comité.

    J'invite Mme Dzerowicz à prendre le fauteuil.

    Merci.

    Bon après-midi.

    Merci, chers collègues, de m'avoir nommée présidente. Je suis vraiment ravie d'occuper ce poste.

    Si le Comité est d'accord, j'invite le greffier à procéder à l'élection des vice-présidents.

    Merci, madame la présidente.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le premier vice-président.

    Monsieur Redekopp, la parole est à vous.

    Merci, monsieur le greffier.

    Félicitations pour votre nomination, madame la présidente.

    J'aimerais proposer la candidature de l'honorable Michelle Rempel Garner au poste de vice-présidente pour notre parti. Elle s'investit dans ce dossier depuis longtemps, et je suis convaincu qu'elle nous représentera très bien au Comité.

    Il est proposé par M. Redekopp que Mme Rempel Garner soit élue première vice-présidente du Comité.

    Y a‑t‑il d'autres motions? Il semble que non. Je vais donc mettre la motion aux voix.

    Plaît‑il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et Mme Rempel Garner dûment élue première vice-présidente du Comité.

    Conformément à l'article 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un parti autre que celui de l'opposition officielle.

    Je suis maintenant prêt à recevoir des motions pour le poste de deuxième vice-président.

    Monsieur Zuberi, vous avez la parole.

     J'aimerais proposer la candidature de M. Alexis Brunelle‑Duceppe au poste de deuxième vice-président. Il a été membre de ce comité et deuxième vice-président par le passé. Il est aussi le porte-parole de sa formation politique en matière d'immigration et de citoyenneté. Je propose donc sa candidature au poste de deuxième vice-président.

    Il est proposé par M. Zuberi que M. Brunelle‑Duceppe soit élu deuxième vice-président du Comité.

    Y a-t-il d'autres motions?

    Plaît-il au Comité d'adopter la motion?

    (La motion est adoptée.)

    Je déclare la motion adoptée et M. Brunelle‑Duceppe dûment élu deuxième vice-président du Comité.

    Madame la présidente, j'invoque le Règlement. Ce n'est rien de grave.

    Pour les prochaines réunions, serait‑ce possible d'installer les outils autrement? Je crois que ni vous ni le greffier ne pouvez me voir. Je viens d'essayer d'attirer votre attention, et vous ne m'avez pas vue. Ce serait bien d'installer mieux les outils.

    C'est noté.

    On va voir ce qu'on peut faire, mais il nous faut les outils technologiques.

    Bienvenue à la première réunion du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration de la Chambre des communes en cette 45^e législature.

    Je vais présenter un point d'information. Beaucoup d'entre nous qui sommes ici depuis de nombreuses années l'ont entendu mille fois, mais je trouve important de le lire pour les nouveaux membres.

    Avant de continuer, j'aimerais demander à tous les participants en personne de consulter les lignes directrices inscrites sur les cartes qui se trouvent sur la table. Elles se trouvent à côté de vous.

    Ces mesures sont en place pour aider à prévenir les incidents audio et les chocs acoustiques pour les interprètes, et pour protéger la santé et la sécurité de tous les participants. Vous remarquerez également qu'un code QR figure sur la carte. Il renvoie à de courtes vidéos de sensibilisation, si vous voulez en savoir plus.

    J'ai d'autres consignes pour les gens qui utilisent Zoom, mais puisque personne n'est sur Zoom, je ne vais pas les lire.

    Je vais plutôt procéder à l'adoption des motions de régie interne, comme le veut la pratique habituelle des comités. Le greffier a distribué hier une liste à tous les membres. Je vais commencer par la première motion.

    La première motion concerne le service d'analystes:

    La présidente: Est‑ce que tous appuient la motion?

    (La motion est adoptée.)

    La présidente: Monsieur Fragiskatos, la parole est à vous.

    Madame la présidente, est‑ce qu'on pourrait demander à un des membres du Comité de lire les motions de régie interne, comme on le fait dans d'autres comités? Je pense qu'une de nos collègues de ce côté‑ci aimerait le faire.

    Merci, monsieur Fragiskatos. C'est une excellente idée.

    Madame Sodhi, je crois comprendre que vous aimeriez nous présenter les motions de régie interne. C'est une excellente idée.

    Tout d'abord, madame la présidente, je vous félicite pour votre récente élection bien méritée.

    Je crois que la question du service d'analystes est réglée, n'est‑ce pas? D'accord.

    Concernant le Sous-comité du programme...

    Un instant, madame Sodhi.

    Pour préciser, voulons-nous les mettre aux voix individuellement? Je présume que la première motion, qui concerne le service d'analystes, est approuvée.

    Monsieur Brunelle-Duceppe, la parole est à vous.

     La règle a-t-elle été approuvée? On me fait signe que oui. Nous pouvons alors demander à nos superbes analystes de prendre place maintenant que c'est officiel.

     Ce matin, au Comité permanent des affaires étrangères et du développement international, nous avons carrément dit que nous avions tous reçu les motions sur lesquelles le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre s'est entendu. J'ai demandé si c'était bien le document que tous avaient reçu et s'ils étaient d'accord sur celui-ci. Nous avons alors accepté cela d'un coup sans les lire au complet.

    C'est à votre discrétion, mais cela s'est fait de cette façon, au comité des affaires étrangères, ce matin.

    La première recommandation...

     Merci, monsieur Brunelle‑Duceppe.

    J'invite les analystes à se joindre à nous.

    En ce qui concerne les motions de régie interne, si tout le monde convient que ce n'est pas nécessaire de les lire au complet, nous pourrions simplement les approuver. Je vais lire le sous-titre de chacune pour m'assurer que nous sommes tous sur la même longueur d'onde et que tout le monde est d'accord. Est‑ce que cela vous convient?

    Des députés: Oui.

    La présidente: Voici les motions de régie interne: Sous-comité du programme et de la procédure; réunions sans quorum; voyage; temps alloué pour les déclarations d'ouverture et l'interrogation des témoins; distribution de documents; repas de travail; frais de déplacement et de séjour des témoins; accès aux réunions à huis clos; transcriptions des réunions à huis clos; avis de motion; ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi; essais techniques pour les témoins; accès aux cartables numériques pour whips; et maintien de l'ordre et du décorum.

    Si tout le monde est d'accord, toutes ces motions pourraient être approuvées concurremment. Je prendrais volontiers en considération une proposition à cet effet.

    Madame Rempel Garner, la parole est à vous.

    Cela me semble acceptable, mais juste pour préciser ce que M. Brunelle-Duceppe a dit, il s'agirait des motions de régie interne approuvées et distribuées par le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre. Est‑ce exact? Ma question s'adresse au greffier et aux analystes.

    Oui, c'est exact.

    D'accord. J'en fais la proposition.

    (Les motions sont adoptées. [Voir le Procès-verbal])

    C'est tout ce que nous avions au programme aujourd'hui. Si vous avez d'autres questions à soulever, je vous invite à le faire.

    Monsieur Fragiskatos, la parole est à vous.

    Madame la présidente, je suis impatient de travailler sur ce dossier très important avec mes collègues, mais comme nous avons mis en place la structure du Comité, pour ainsi dire, je propose que la séance soit levée.

    (La motion est adoptée.)

    Merci. La séance est levée.