Travaux
yes
36e législature, 1re session
(22 septembre 1997 - 18 septembre 1999)
Études
Santé Canada - - La santé des Premières nations
Rapport 5 - Santé Canada
Adopté par le Comité : Mardi 10 février 1998
Industrie Canada - - La gestion du programme de prêts aux petites entreprises
Rapport 10 - Chapitre 29 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Présenté à la Chambre : Mardi 12 mai 1998
Citoyenneté et Immigration Canada et la Commission de l'immigration et de statut de réfugié - - Le traitement des revendications du statut de réfugié
Rapport 9 - Chapitre 25 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Mardi 5 mai 1998
Pêches et Océans Canada - Le saumon du Pacifique : la durabilité de la ressource
Rapport 6
Adopté par le Comité : Jeudi 19 mars 1998
Comptes publics du Canada, 1996-1997
Rapport 7 - Comptes publics du Canada
Adopté par le Comité : Jeudi 26 mars 1998
Budget principal
Rapport 8 - Crédit 30 sous la rubrique FINANCES
Adopté par le Comité : Mardi 21 avril 1998
Chapitre 35 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada, paragraphes 35.61 - 35.79 (Suivi des recommandations formulées dans des rapports antérieurs - Le Service correctionnel du Canada - La garde des détenus)
Rapport 11 - Chapitre 35 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997, paragraphes 35.61 - 35.79
Adopté par le Comité : Jeudi 11 juin 1998
Chapitre 31 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada (Revenue Canada - - Le régime de gestion financière)
Rapport 13 - Chapitre 31 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Mardi 12 mai 1998
Chapitre 32 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada (Revenu Canada et le ministère des Finances - - Comprendre les variations des recettes fiscales : la taxe sur les produits et services)
Rapport 12 - Chapitre 32 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Mardi 12 mai 1998
Chapitre 3 (Défense nationale - Équiper et moderniser les Forces canadiennes)
Rapport 18 - Défense nationale : Équiper et moderniser les Forces canadiennes et Grands projets d'acquisition de biens d'équipement
Adopté par le Comité : Jeudi 28 mai 1998
Chapitre 7 (Le projet de construction d'un complexe de laboratoires fédéraux de santé humaine et animale)
Rapport 17 - Chapitre 7 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Jeudi 4 juin 1998
Chapitre 6 (Le vieillissement de la population et l'information destinée au Parlement : pour comprendre les choix)
Rapport 16 - Chapitre 6 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Jeudi 8 octobre 1998
Chapitre 30 (Bureau du surintendant des institutions financières - - Les assurances et les pensions) du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada
Rapport 15 - Chapitre 30 du Rapport du vérificateur général du Canada de décembre 1997
Adopté par le Comité : Jeudi 8 octobre 1998
le chapitre 4 (Pêches et Océans) avril 1999
Rapport 30 - Chapitre 4 du Rapport du vérificateur général du Canada de Avril 1999
Adopté par le Comité : Jeudi 27 mai 1999