Tous les travaux des comités

Vous trouverez sur cette page tous les travaux des comités, y compris les études, les activités et les rapports. Le bouton « Tous les travaux » est sélectionné par défaut, mais la liste peut aussi être filtrée en fonction des rapports des comités en cliquant sur le bouton « Rapports ».

Par défaut, la recherche affiche les résultats pour tous les comités de la session parlementaire en cours. Il est possible de raffiner la recherche par date, par comité et par type d’étude et d’évènement en sélectionnant l’information désirée dans le menu de droite.

Pour obtenir de l’information sur les travaux d’un sous-comité, veuillez consulter la page du sous-comité à partir de la page du comité principal.

Trier par :

Comité	Étude et activité	Évènement	Date
NDDN	Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique CENTRE DE LA SÉCURITÉ DES TÉLÉCOMMUNICATIONS et crédit 1c sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE	Début de l'étude	Jeudi 19 février 2015
OGGO	Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 1c sous la rubrique BUREAU CANADIEN D'ENQUÊTE SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT ET DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS, crédit 1c sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ, crédits 20c et 30c sous la rubrique SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR, crédit 1c sous la rubrique SÉNAT, crédits 1c et 5c sous la rubrique SERVICES PARTAGÉS et crédit 1c sous la rubrique TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX	Début de l'étude	Jeudi 19 février 2015
TRAN	Budget supplémentaire des dépenses (C) 2014-2015 : crédit 3c sous la rubrique AUTORITÉ DU PONT WINDSOR-DÉTROIT, crédits 1c et 10c sous la rubrique TRANSPORTS	Début de l'étude	Jeudi 19 février 2015
CHPC	La danse au Canada	Début de l'étude	Mercredi 18 février 2015
CHPC	Examen de l'industrie canadienne du long métrage	Début de l'étude	Mardi 17 février 2015
FAAE	Séance d'information sur le Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme	Début de l'activité	Mardi 17 février 2015
FAAE	Situation des droits de la personne au Honduras	Début de l'étude	Mardi 17 février 2015
SDIR	Situation des droits de la personne au Soudan	Début de l'étude	Lundi 16 février 2015
HUMA	Exploration du potentiel de la finance sociale au Canada	Début de l'étude	Mardi 10 février 2015
AGRI	Promouvoir le commerce intérieur des produits agricoles et agroalimentaires en réduisant les barrières interprovinciales	Début de l'étude	Vendredi 6 février 2015

Haut de la page